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Déliberation - jour 25 02 2019
Document publié le Lundi 25 février 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - jour 25 02 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
7
Rosans, le 15-02-2019.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Au rez-de-chaussée de la mairie
Lundi 25 février 2019 à 16 h 00
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des procès-verbaux 7 et 18 décembre 2018 et du 29 janvier 2019
2. Petites cités de caractères, étude de programmation et Site Patrimonial Remarquable, cahiers des charges, Délibération prévue
3. Document unique, Délibération prévue
4. Exécution des budgets 2018, comptes administratifs, comptes de gestion, affectation des résultats, Délibération prévue
5. Modification de l’assiette de la copropriété de l’ancienne gendarmerie, Délibération prévue
6. Réalisation d’une pico-centrale, convention avec le Syme05, Délibération prévue
7. Dossiers DETR, Délibération prévue
8. Marché des potiers, subvention exceptionnelle, Délibération prévue
9. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.