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Procès Verbal - jour 16 12 2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 16 12 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
114
Rosans, le 10-12-2019.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Lundi 16 décembre 2019 à 17 h 00
Au rez-de-chaussée de la mairie
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal 29 octobre 2019
2. Finances
- Vote du budget lotissement pour écritures de fin de budget et intégration des terrains dans le budget communal - Virements de crédits sur opérations d’investissement budget principal et budget de l’eau, Délibération prévue - Demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR, Délibération prévue
3. Coupe affouagère, règlement, Délibération prévue
4. Subvention à l’UNICEF, Délibération prévue
5. Convention d’adhésion au service Intérim avec le centre de gestion des Hautes-Alpes, Délibération prévue
6. Prévoyance, convention de participation avec le centre de gestion des Hautes-Alpes, Délibération prévue
7. Déchetterie de Rosans, nouveaux horaires à partir du 1er janvier 2020
8. Camping municipal, demande emplacement à l’année et achat de la caravane, Délibération prévue
9. Demande de soutien d’un agriculteur pour pâturage en forêt domaniale
10. Tarifs des salles, Délibération prévue
11. Proposition de l’office de tourisme, testeur numérique
12. Adhésion au service archivage du centre de gestion des Hautes-Alpes, Délibération prévue
13. Questions diverses
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.