Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 30 09 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 30 07 2019 8 jours
Déliberation - jour 29 01 2019
Procès Verbal - jour 24 06 2019
Déliberation - delib 30 07 2019
Déliberation - jour 25 02 2019
Procès Verbal - jour 30 09 2020
Procès Verbal - jour 16 12 2019
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 24 06 2019 8 jours
Compte-Rendu - compte rendu sommaire seance 16 12 2019 8 jours 1
Procès Verbal - jour 30 07 2019
Document publié le Mardi 30 juillet 2019 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 30 07 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
58
Rosans, le 25-07-2019.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le
Au 2ème étage de la mairie
Mardi 30 juillet 2019 à 9 h 00
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du procès-verbal 24 juin 2019
2. Budget de l’eau
Virement de crédits à prévoir pour payer les redevances demandées par l’agence de l’eau années 2013 à 2016 Convention avec l’ADSEA (arrosage)
3. SOLIHA, convention pour l’instruction des demandes de subvention façade (solde de 4 424 € sur l’opération subventionnée par la Région), demande de M. et Mme Graille en cours
4. Cantine scolaire
Expérimentation d’un repas végétarien par semaine
Aide de l’Etat pour les communes qui souhaitent faciliter la restauration pour les écoliers de familles modestes.
5. Petites cités de caractères®
Questionnaire
Programmation
Subvention de l’Etat DETR
6. Délibération Finances publiques
7. Charte de soutien à l’économie de proximité, Chambre de métiers et de l’artisanat PACA
8. SIVU des pays du Buëch d’hier et d’aujourd’hui
9. Dénonciation d’un contrat de location
10. Déchetterie, PV de transfert à la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch suite à l’intervention du géomètre
11. Achat d’un barnum d’occasion
12. Adressage, proposition de la Poste
13. Questions diverses
- Vente aux Lavandes
- Invitation de Marc Bretton, observatoire des Baronnies
- Salon littéraire des élus écrivains
- Lampe vidéo projecteur à l’école
Madame Josiane OLIVIER, maire de ROSANS.