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Ordre du Jour - ordre du jour CM 18 11 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Malzéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 18 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
Adresse Postale : Mairie – BP 20016 – 54220 Malzéville
11 rue du Général de Gaulle – Tél. 03 83 29 43 78 – Fax 03 83 21 29 49 – www.malzeville.fr
Conseil municipal
(Art.22 du code d’administration communale)
Le conseil municipal de la commune de Malzéville se réunira, en séance ordinaire le :
Lundi 18 novembre 2024 à 18h30
Maison commune
- 14A rue du général de Gaulle –
Les différentes questions inscrites à l'ordre du jour de cette séance sont :
- Délibération n°1 : Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal - Délibération n°2 : Mise en place d’une collaboration bénévole à une mission de service public communal
- Délibération n°3 : Participation financière 2024 de la commune au SIVU Saint Michel Jéricho – revalorisation
- Délibération n°4 : 2ème campagne de subventions aux associations 2024 - Délibération n°5 : Avis sur le projet de Plan local d’urbanisme intercommunal – habitat – déplacements (PLUI-HD) arrêté par le conseil métropolitain du 26 septembre 2024 - Délibération n°6 : Avis sur l’instauration par la métropole du grand Nancy d’un régime déclaratif pour l’édification de clôtures ainsi que pour les ravalements de façades - Délibération n°7 : Renouvellement de l’adhésion à l’Agence locale de l’énergie et du climat Nancy – grands territoires – 2024-2026
- Délibération n°8 : Chambre régionale des comptes Grand-Est – rapport d’observations définitives de la métropole du Grand Nancy – cahier adaptation des villes au changement climatique
- Délibération n°9 : Budget 2024 – décision modificative n°3
- Délibération n°10 : Modification des représentants de la commune au SIVU Saint Michel Jéricho - Information : Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
- Questions diverses
Malzéville, le 12 novembre 2024
Le Maire,
Bertrand KLING