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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Malzéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 16 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sécurité sociale,
Adresse Postale : Mairie – BP 20016 – 54220 Malzéville 11 rue du Général de Gaulle – Tél. 03 83 29 43 78 – Fax 03 83 21 29 49 – www.malzeville.fr Conseil municipal (Art.22 du code d’administration communale) Le conseil municipal de la commune de Malzéville se réunira, en séance ordinaire le : Lundi 16 décembre 2024 à 18h30 Maison commune - 14A rue du général de Gaulle – Les différentes questions inscrites à l'ordre du jour de cette séance sont : - Délibération n°1 : Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal - Délibération n°2 : Débat sur les orientations budgétaires 2025 - Délibération n°3 : Plan pluriannuel d’investissement 2025 – 2027 - Délibération n°4 : Aménagement participatif du terrain de l’avenir – autorisation donnée au maire de déposer une demande de financement au titre de la DETR 2025 - Délibération n°5 : Attribution de subventions aux écoles pour les classes de découvertes – année 2024-2025 - Délibération n°6 : Attribution de subventions pour les projets pédagogiques des écoles maternelles et de la classe ULIS – année scolaire 2024/2025 - Délibération n°7 : Adhésion de la commune au Relais petite enfance d’Essey-lès-Nancy dans le cadre d’un projet de mutualisation inscrit dans la dynamique de la Convention territoriale globale avec la caisse d’allocations familiales de Meurthe-et-Moselle - Délibération n°8 : Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - révision - Délibération n°9 : Détermination du montant de la participation individuelle des seniors aux frais de transport séjour ANCV - Délibération n°10 : Participation financière 2024 de la commune au SIVU Saint Michel Jéricho – Revalorisation - Délibération n°11 : Conventions d’utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties au sein des quartiers politique de la ville par les bailleurs sociaux - Délibération n°12 : Acompte de participation 2025 au SIVU Saint Michel Jéricho - Délibération n°13 : Acompte de participation 2025 au CCAS - Délibération n°14 : Mise à disposition de personnel communal au CCAS - Délibération n°15 : Le forfait mobilité durable (FMD) - Délibération n°16 : Travail à distance - Indemnité de télétravail - Délibération n°17 : Régime indemnitaire de la police municipale – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement - Délibération n°18 : Actualisation du RIFSEEP - Délibération n°19 : Convention de mutualisation de la fonction de délégué-e à la protection des données - Délibération n°20 : Modification de l’AP/CP Maison commune (AP/CP La Maisonnée) - Délibération n°21 : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans le cadre de l’AP/CP maison commune (La Maisonnée) - Délibération n°22 : Budget 2024 décision modificative n°4 INFORMATION 1 : Communication des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT Questions diverses Malzéville, le 10 décembre 2024 Le Maire, Bertrand KLING