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Déliberation - CM 20260320 DELIBERATIONS 1ERE PARTIE
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
(,
Ctermont de l'Oise LISTE DES DÉLIBÉNETIONS DU 02 FÉVRIER 2026
Le Conseil Municipal de la Commune de Clermont s'est réuni le lundi 02 février 2026 à 19h00, au lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de Lionel OLLIVIER, Maire.
Etaient présents : M OLLNIER, M BELLANGER, Mme BOVERY, M DELCROIX, Mme GRANGE, M
MINE, MME CHANOINE, M TANTOST, M LAMBERT, M PORTEMER, Mme KESWANI, M FAKALLAH, MMC MARINO, Mme CALDERON, M DIZENGREMEL, M DECAIX, M FORTANE, Mme SICARD, M CARPENTIER, M BOURDIN, MMC BARBIER-GUINARD, Mme BIASON, Mme PILLON, M PENEAU, Mme DESCHAMPS, M MANDAT, Mme VEGA.
Absents excusés : MM. CUSSERNE, GELLEE, SOLIVA (Pouvoir à Mme DESCHAMPS), Mmes COLAS-
FLEURY, BOUTHORS.
Absente : Mme BOUVIGNIES
Secrétaire élu : M TANTOST
APPROBATION DU PROCÈS VTNTAL DU OS DÉCEMBRE 2025
Adopté à I'unanimité
l. RESSoURcES HUMATNES l. Création d'emplois permanents au titre de la promotion interne
Rapporteur : Lionel OLLIVIER
Adopté à I'unanimité
2. Création d'un emploi permanent relevant du cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux
Rapporteur : Lionel OLLIVIER
Adopté à I'unanimité
3. Adhésion au dispositif CDG60 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonc{ion publique
Rapporteur : Lionel OLLIVIER
Adopté à I'unanimité
II. URBANISME ET cADRE DE vIE 4. Syndicat d'Énergie de t'Oise (SE 60) - Modifications statutaires
Rapporteur : Pascal DIZENGREMEL
Adopté à I'unanimité
5. ADTO SAO - Modification de I'objet social des Statuts - Annexe
Rapporteur : Philippe BELLANGER
Adopté à I'unanimité
6. Autorisation de recettes pour ventes de souvenirs à l'hôtel de ville
Rapporteur : Gécile GRANGE
Adopté à I'unanimité
7. Dédommagement consécutif à une coupe d'arbres sur des parcelles privées pour la réalisation de travaux d'intérêt général (réhabilitation des Marettes)
Rapporteur : Serge LAMBERT
Adopté à I'unanimité
8. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit Le bois d'Orgival
Rapporteur : Serge LAMBERT
Adopté à I'unanimité (,
Clermont de l'Oise LISTE DES DELIBERATIONS DU 02 FEVRIER 2026
9. DOB 2026 Ville et budget annexe - Annexe
Rapporteur : Lionel OLLIVIER
Le conseil municipal prend acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire relatif au budget principal et son budget annexe.
10. Demandes de subvention 2026 - Place De Cuignières phase I & Gréation d'un parking rue Henri Barbusse
Rapporteur : Xavier DELCROIX
Adopté à I'unanimité
11. Demande de subvention2026 - FIPD
Rapporteur : Xavier DELCROIX
Adopté à I'unanimité
12. Demande de subvention exceptionnelle - Finale des Championnats de France élite de boxe
Rapporteur : Bernard TANTOST
Adopté à I'unanimité
I. INFoRMATIoN / Décisions prises par Monsieur Ie Maire
La séance a été tevée à20H37
Maire,
et OLLIVIER
ùvÀ)r