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Document publié le Lundi 11 mai 2020 par la commune de Frêche.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+11+05+2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
2020/
Commune de LE FRÊCHE
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 11 mai 2020 à 18h30
Sous la présidence de Madame Maryvonne Florence, Maire
Membres présents : FLORENCE Maryvonne, BOUGUE Nadine,
PRENERON Cécile, LARRIBEAU Philippe, BORTOLASO Serge,
BOSSERT Laurent, BUBOLA Guillaume, CAZENAVE Christophe,
CUTXAN Corinne, SAINT-MARC Roseline
Etait excusé : DUPLANTIER Stéphane
Absents :
Procurations :
Secrétaire de séance : Cécile PRENERON
Date de convocation : 06 mai 2020.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 FEVRIER 2020
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 20 février 2020.
DCM2020/05/001 : Diminution du temps de travail du poste de secrétaire de mairie
Madame Morange, actuelle secrétaire de mairie, a été recrutée par une nouvelle commune à compter du 1er juin 2020. Compte tenu des obligations liées à la limitation légale de temps de travail hebdomadaire, elle a sollicité une diminution de son contrat, avec la mairie de Le Frêche, soit de 20h à 18h par semaine.
Madame le Maire propose d’accepter cette diminution à compter du 1er juin et jusqu’au 31 août 2020, le temps de recruter une nouvelle secrétaire.
Il convient de délibérer pour acter cette diminution temporaire du temps de travail sur le poste.
La publication pour le recrutement de la nouvelle secrétaire sera faite sur les bases suivantes : - Publication dès décision du conseil municipal
- Poste de 24 h hebdomadaires, dont 4 h pour la gestion de la bibliothèque - Date limite de candidature fixée au 31 juillet 2020
- Entrée en fonction le 1er septembre 2020
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité, vote pour cette diminution de temps de travail.
Votants Pour Contre Abstention
10 9 0 1
DEPARTEMENT DES LANDES
ARRONDISSEMENT
DE ADOUR ARMAGNAC
COMMUNE DE LE FRÊCHE
Nombre de conseillers élus :
11
Conseillers en fonction :
11
Conseillers présents et
représentés :
10 2020/
Commune de LE FRÊCHE
DCM2020/05/002 : Publication de vacance de poste
Madame le maire expose aux membres du Conseil la nécessité de publier la vacance du poste d’adjoint administratif territorial à temps non complet - 24 heures hebdomadaires - pour assurer les fonctions de secrétaire de mairie et d’agent d’accueil à la bibliothèque à compter du 1 septembre 2020.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
- DECIDE de publier la vacance du poste d’adjoint administratif territorial pour 24 heures par semaine
- AUTORISE Madame le Maire à engager toutes les procédures nécessaires.
Votants Pour Contre Abstention
10 10 0 0
Point sur la ré-ouverture de l’école
L’école ouvrira le jeudi 14 mai 2020. Les enfants auront cours 4 jours par semaine soit en présentiel pour la classe de N. Ferrazi 3 jours (66 % des effectifs) et pour les élèves de E. Lamothe 2 jours (50 % des effectifs). Il n’y aura pas classe le mercredi matin. Le reste de la semaine sera partagé entre des cours en distanciel et du présentiel en 2S2C (Sports, santé, culture, citoyenneté). Des bénévoles se sont proposés pour assurer ce temps de 2S2C. Le service de restauration sera assuré par groupe à la cantine.
Ce planning est établi jusqu’à fin mai 2020. Une réunion sera programmée, avec les instituteurs, pour étudier les modalités de reprise à compter du 2 juin prochain.
Point sur l’état des routes
Route de Dauzet : l’étude de sol est en cours. Pas de nouvelle de la demande de subvention de la Préfecture.
Travaux de pelle en cours sur la commune, routes communautaires et communales.
Point sur le personnel communal
Seule, Monique Touhé ne reprendra pas ses fonctions au 11 mai, pour raisons médicales.
Le reste du personnel est opérationnel.
Point sur les mesures spécifiques COVID 19
Une administrée a confectionné des masques tissus, dans un premier temps pour les élus, puis pour les habitants. La commune a été dotée de masques tissus par le biais du Département et de l’Association des maires. A ce jour, la municipalité n’a pas pu attribuer un masque à chaque citoyen, la livraison n’était pas complète.
La mairie sera ouverte à partir du 11 mai, aux jours et heures habituels. 2020/
Commune de LE FRÊCHE
A compter du 1er juin, application des nouveaux horaires comme suit :
Mardi 9h30-12h30 13h30-17h30
Mercredi 9h30-12h30 13h30-17h30
Vendredi 8h30-12h30
QUESTIONS DIVERSES :
Pour information, un camion de cailloux et des buses seront commandés.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.
Prochaine réunion du Conseil municipal : le 28 mai 2020 à 18 h 30. 2020/
Commune de LE FRÊCHE
Table des délibérations de la séance du 11 mai 2020
DCM2020/05/001 : Diminution du temps de travail du poste de secrétaire de mairie DCM2020/05/002 : Publication de vacance de poste
NOM – Prénom Signature
FLORENCE Maryvonne, Maire.
BOUGUE Nadine
LARRIBEAU Philippe
PRENERON Cécile
BORTOLASO Serge
BOSSERT Laurent
BUBOLA Guillaume
CAZENAVE Jean-Christophe
CUTXAN Corinne
DUPLANTIER Stéphane
SAINT-MARC Roseline