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Déliberation - delib no149 convention entre la commune d aubervilliers et l association cinema le studio fixant les modalites de versement d une subvention d equipementc
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - delib no149 convention entre la commune d aubervilliers et l association cinema le studio fixant les modalites de versement d une subvention d equipementc)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
1/4
DEPARTEMENT
DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Nombre de Membres composant :
Le Conseil Municipal :
En exercice :
Présents :
53
53
48
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
-------------------------------
------------------------------
N°149
REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUIN 2026
L'AN deux mille vingt-six, le 25 juin, le conseil municipal d'Aubervilliers, convoqué le , s'est réuni Salle du Conseil municipal - Hôtel de Ville à sous la présidence de Monsieur Sofienne KARROUMI, Maire.
Etaient présents : KARROUMI Sofienne, DJEBBARI Nabila, LESCAUT Guillaume, COULIBALY Dialla, SERISIER Wilfried, DOGHMANE Amel, GUERRIEN Marc, FAYE Carolina, SISSOKO Sadio Edouard, LO TUTALA Aline, VIGOT Thomas, QUETIER Julie, LAHJIBI Mohamed, PEDE Vérane, CAMARA Demba, BELAIR Katalyne, PINAUD Yoan, FERREZ - LE GUET Léa, OURABAH Sofiane, NIAKATE Aïcha, FAZAZI Zeid, Adjoints au Maire
VALLY Sophie, COHEN-HADRIA Yonel, NARASSIGUIN Corinne, NCIRI Leïla, LEFEBURE Pierre, ANTIGNY-FERNANDES Yanna, HUREL Marguerite, MALEME Lway-Dario, MERAZGA Sonia, MOUANGUE Véronique, NAULEAU Pierre-Yves, PLEE Eric, BLIOT Cassandre, PRESSET Louis, KONTE Djieneba, MESNARD Maximilien, GOLON Lucas, ALEHAUSE Severine, DICKA Carole, KUMMER Ulysse, LAFARGE Astrid, CAZALOT-DUQUESNE Laura, FRANCLET Karine, OZHAN Mizgin, GODIN Guillaume, BOUZIDI Zakia, BENDAHMANE Ayoub, Conseillers Municipaux et Conseillers Municipaux délégués. Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
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2/4
Représentés par :
Monsieur Bastien LACHAUD Madame Amel DOGHMANE
Monsieur Amadou DIAW Madame Djieneba KONTE
Monsieur Pierre SACK Madame Zakia BOUZIDI
Monsieur Michel HADJI-GAVRIL Madame Mizgin OZHAN
Madame Ling LENZI Madame Karine FRANCLET
Secrétaire de séance : Dialla COULIBALY Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
3/4
Séance du Conseil Municipal du 25/06/26
DGA Dynamique Territoriale/ Direction des Affaires
Culturelles/Service Culture
N°149
OBJET : Convention entre la commune d'Aubervilliers et l'association Cinéma Le Studio fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement
LE CONSEIL,
Après avoir entendu l'exposé de Madame Vérane PEDE,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 ;
Vu les devis présentés ;
Considérant qu’il y a lieu de soutenir à nouveau l’association Le Cinéma Le Studio afin de maintenir la promotion cinématographique sur le territoire Albertivillarien ;
Considérant qu’il est nécessaire de remplacer le matériel obsolète du cinéma Le Studio par l’acquisition et l’installation de matériel pour l’amélioration de l’accueil des publics et permettre le rayonnement de l’équipement ;
Considérant que le soutien porte sur le changement du système d’éclairage dans son ensemble, le remplacement des haut-parleurs de façades, basses et processeur son ;
Considérant la nécessité de garantir au public un équipement adapté, confortable et conforme aux exigences actuelles d’accueil dans les équipements culturels ;
Considérant l’intérêt et le rayonnement que représentent les activités de l’association Cinéma Le Studio sur le territoire d’Aubervilliers ;
Adoption à l'unanimité par 53 pour
DELIBERE :
APPROUVE, dans les termes annexés à la présente délibération, la convention financière à conclure entre la commune d’Aubervilliers et l’association Cinéma Le Studio fixant les modalités de participation de chaque partie pour la subvention d’équipement.
ATTRIBUE une subvention d’’équipement de 14 745 € en faveur de l’association Cinéma Le Studio pour l’amélioration de l’accueil des publics et permettre le rayonnement de l’équipement.
DIT que les crédits sont inscrits au budget de l’exercice 2026. Hôtel de Ville d’Aubervilliers
2, rue de la Commune de Paris
93308 Aubervilliers Cedex
www.aubervilliers.fr
4/4
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant, à signer la convention susmentionnée ainsi que tout document relatif à la présente délibération.
DIT que le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente délibération.
DIT que la présente délibération sera transmise au représentant de l’État dans le Département, au titre du contrôle de légalité.
DIT que cette délibération peut faire l’objet d’un recours soit gracieux auprès du Maire d’Aubervilliers, dans les deux mois après la date de l’adoption de la présente délibération, soit contentieux auprès du Tribunal Administratif de Montreuil, au moyen de la plateforme Télérecours (https://www.telerecours.fr/), dans un délai de deux mois après l’adoption de la présente délibération ou dans un délai de deux mois après le refus du recours gracieux que ce refus ait été explicite ou soit né du silence gardé par la Ville pendant un délai de deux mois.
Reçue en préfecture le : 01/07/26
Accusé en préfecture :
93-219300019-20260625-lmc145886-CC-1-1
Publiée le : 01/07/26
Certifiée exécutoire :
Le Maire,
Sofienne KARROUMI 1
Convention financière
entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Cinéma le studio fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement
Entre les soussignées
La Commune d’Aubervilliers, sise à l’Hôtel de Ville 2, rue de la Commune de Paris - 93308 Aubervilliers Cedex, représentée par son Maire en exercice dûment habilité à cet effet, domicilié en cette qualité audit Hôtel de Ville et agissant en vertu de la délibération n° du Conseil municipal en date
Ci-dessous désignée par « LA COMMUNE »
d’une part,
ET
Cinéma le studio, association déclarée dont le siège social est domicilié au 2 rue Edouard Poisson - 93300 Aubervilliers, représentée par sa Présidente Claudine PEJOUX, dûment habilitée à cet effet par délibération de son assemblée générale en date du 10 juillet 2023
Numéro de SIRET : 398 734 061 00011 / APE : 5914Z
Ci-après désigné par le terme « L’ASSOCIATION »
d’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
ARTICLE 1 – Objet de la convention
Depuis 1994, l’association Cinéma Le Studio déploie une programmation constituée d’un ensemble de films différents, et d’actualité (majoritairement classés Art et Essai). Un film jeune public est proposé, à minima (alternance de nouveauté, de reprise, de patrimoine et de programmes de courts-métrages pour le très jeune public (3-5ans), une séance projetée « S.M.E » (avec sous titrage pour les personnes sourdes et malentendantes, public senior), ainsi que trois nouvelles séances ouvertes à tous les publics, les mardis.
Afin d’assurer la continuité de ses missions cinématographiques sur le territoire et d’être conforme aux besoins techniques d’aujourd’hui, le Cinéma Le Studio doit remplacer son matériel obsolète en faisant l’acquisition et l’installation de matériel pour améliorer l’accueil des publics et permettre le rayonnement de l’équipement.
Ces investissements portent sur le remplacement des haut-parleurs de façades, les basses et l’acquisition d’un processeur son permettant d’améliorer les conditions techniques de diffusion et d’accueil des événements cinématographiques. En effet, suite au changement de projecteur en début d’année (passage à la technologie laser), une partie de la chaine son a été modifiée. Le matériel actuel est sous- dimensionnés par rapport à la profondeur de la salle, occasionnant des coupures régulières des dialogues, comme l’impossibilité d’obtenir une expérience sonore homogène. 2
L’association Cinéma Le Studio sollicite le soutien financier de la Ville pour la réalisation de ces investissements.
La Ville affirme sa volonté de démocratiser l’accès à la culture cinématographique sur son territoire et souhaite accompagner le Cinéma Le Studio en proposant l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 14 745 euros.
Conformément aux dispositions du décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, la présente convention a pour objet de définir le montant de l’intervention de LA COMMUNE et les conditions de son utilisation.
ARTICLE 2 – Montant de la participation communale
LA COMMUNE s’engage à verser à L’ASSOCIATION une subvention d’équipement de 14 745 euros pour l’acquisition et l’installation de matériel pour l’amélioration de l’accueil des publics et permettre le rayonnement de l’équipement. Cette contribution est inscrite au budget 2026.
ARTICLE 3 – Conditions d’utilisation de la subvention d’équipement
La subvention d’équipement sera exclusivement affectée pour le changement du système d’éclairage dans son ensemble, le remplacement des haut-parleurs de façades, basses et processeur son pour l’amélioration de l’accueil des publics et permettre le rayonnement de l’équipement. Les montants non utilisés ou utilisés à des fins différentes de l’objet sont susceptibles de faire l’objet d’une demande de reversement.
ARTICLE 4 – Obligations de l’association Cinéma Le Studio
Conformément aux dispositions législatives, L’ASSOCIATION s’engagent à produire un compte rendu financier qui atteste après réalisation de la conformité des dépenses effectuées à l’objet de la subvention. Le compte rendu financier sera adressé à la ville d’Aubervilliers, dès la réalisation des travaux au plus tard le 31 décembre 2027.
Aubervilliers, le
Pour la Commune d’Aubervilliers Pour l’association
Le Maire La Présidente
Sofienne KARROUMI Claudine PEJOUX T
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Page 1/3
222-226 Rue de Rosny - 93106 Montreuil Cedex
Tél : 01.48.10.86.86 - Fax : 01.48.45.69.78
C10000000 410001971
DATE
22/05/2026
CLIENT
DEVIS N° 161006
N ° TVA :
Référence article Désignation PU net Montant HT
IBAN : FR76 3000 4008 3000 0215 7143 347
RIB : 30004 / 00830 / 00021571433 / 47
DOMICILIATION : BNP PARIBAS PANTIN
BIC : BNPAFRPPBGT
S.A.S au capital de 1 300 000 Euros - N° TVA : FR 37 399 078 443
SIRET : 39907844300054
Ref : Cinéma Le Studio - Aubervilliers - CP950
CINEMECCANICA France
Quantité
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Adresse de Livraison
CINEMA LE STUDIO à AUBERVILLIERS
Salle de 127 places - mono-amp - 7.1
Ecran 6,00 x 2,50m - format scope- 3D
Distance de projection 16,7m
Remplacement du processeur son :
Décablage et dépose du processeur son AP20 en
place :
Conservation des câbles HP existants.
4 585.00 4 585.00 1DLB/CP950-2 Décodeur Dolby numérique CP950
" Upgradeable en version Dolby ATMOS via carte
d'extension
" Moniteur audio inclus
" Ecran tactile
" Interface Web pour un contrôle à distance
5 1.00
- le processeur CP950 intégrationle monitoring
cabine, le dispositif
actuel CM-35 sera décablé et déposé.
ATTENTION : le processeur CP950 ne possède
pas d'entrées analogiques
contrairement à l'AP20. De fait le processeur
CP55 du 35mm ne pourra
plus être utilisé.
5 416.00
1 083.20
6 499.20
5 416.00
5 5 416.00 1 083.20 ****
1 083.20
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EUR
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EUR
EUR
EUR
PENALITES : 3 fois le taux d'intérêt légal en vigueur
Sous total H.T.
REGLEMENT : Virement France à Net
LE 06/02/2024
Frais de port
Total taxes
Total T.T.C.
Total H.T.
Eco-contribution
Conditions générales de ventes détaillées consultables sur notre site internet
Montant T.V.A. Taux. Taux.
Totaux. Frais.
Montant T.V.A. Base T.V.A. Base T.V.A.
Toutes nos marchandises sont vendues en origine non préférentielle communautaire.
SUITE PAGE 2 T
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Page 2/3
222-226 Rue de Rosny - 93106 Montreuil Cedex
Tél : 01.48.10.86.86 - Fax : 01.48.45.69.78
C10000000 410001971
DATE
22/05/2026
CLIENT
DEVIS N° 161006
N ° TVA :
Référence article Désignation PU net Montant HT
IBAN : FR76 3000 4008 3000 0215 7143 347
RIB : 30004 / 00830 / 00021571433 / 47
DOMICILIATION : BNP PARIBAS PANTIN
BIC : BNPAFRPPBGT
S.A.S au capital de 1 300 000 Euros - N° TVA : FR 37 399 078 443
SIRET : 39907844300054
Ref : Cinéma Le Studio - Aubervilliers - CP950
CINEMECCANICA France
Quantité
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Adresse de Livraison
95.00 95.00 1XAA/265/90311 CORDON AES 3m Sub D 25 / 8 XLR 5 1.00
736.00 736.00 1CNL/PRESTINST Prestation globale comprenant : 5 1.00
- dépose du processeur existant et son cablâge
- d&pose et décablage du monitoring CM-35
- les matériels seront confiés à l'exploitant
- calibration son, réglage des niveaux SPL
- tests audios
Validité de l'offre : 2 mois.
Délai d'approvisionnement : 4 semaines
Délai d'exécution : 1/2 journée
Règlement : 50% à la commande, solde à la mise en
service
Garantie :
Dolby : 2 ans pièces retour usine
Ne sont pas compris dans cette offre :
- tous travaux de menuiserie, fumisterie, maçonnerie,
serrurerie
(même s'il s'agit de simples retouches)
- tous travaux d'électricité CFO - CFA, y compris
fournitures
- tous engins de manutention
- tous frais de compte prorata
- l'évacuation ou reprise des matériels déposés
- tous matériels ou prestations non listés dans cette
5 416.00
1 083.20
6 499.20
5 416.00
5 5 416.00 1 083.20 ****
1 083.20
****
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
PENALITES : 3 fois le taux d'intérêt légal en vigueur
Sous total H.T.
REGLEMENT : Virement France à Net
LE 06/02/2024
Frais de port
Total taxes
Total T.T.C.
Total H.T.
Eco-contribution
Conditions générales de ventes détaillées consultables sur notre site internet
Montant T.V.A. Taux. Taux.
Totaux. Frais.
Montant T.V.A. Base T.V.A. Base T.V.A.
Toutes nos marchandises sont vendues en origine non préférentielle communautaire.
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Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Page 3/3
222-226 Rue de Rosny - 93106 Montreuil Cedex
Tél : 01.48.10.86.86 - Fax : 01.48.45.69.78
C10000000 410001971
DATE
22/05/2026
CLIENT
DEVIS N° 161006
N ° TVA :
Référence article Désignation PU net Montant HT
IBAN : FR76 3000 4008 3000 0215 7143 347
RIB : 30004 / 00830 / 00021571433 / 47
DOMICILIATION : BNP PARIBAS PANTIN
BIC : BNPAFRPPBGT
S.A.S au capital de 1 300 000 Euros - N° TVA : FR 37 399 078 443
SIRET : 39907844300054
Ref : Cinéma Le Studio - Aubervilliers - CP950
CINEMECCANICA France
Quantité
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Adresse de Livraison
offre
- toutes interventions sur les matériels en salle
5 416.00
1 083.20
6 499.20
5 416.00
5 5 416.00 1 083.20 ****
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EUR
EUR
PENALITES : 3 fois le taux d'intérêt légal en vigueur
Sous total H.T.
REGLEMENT : Virement France à Net
LE 06/02/2024
Frais de port
Total taxes
Total T.T.C.
Total H.T.
Eco-contribution
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Totaux. Frais.
Montant T.V.A. Base T.V.A. Base T.V.A.
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Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Page 1/2
222-226 Rue de Rosny - 93106 Montreuil Cedex
Tél : 01.48.10.86.86 - Fax : 01.48.45.69.78
C10000000 410001971
DATE
16/03/2026
CLIENT
DEVIS N° 160693
N ° TVA :
Référence article Désignation PU net Montant HT
IBAN : FR76 3000 4008 3000 0215 7143 347
RIB : 30004 / 00830 / 00021571433 / 47
DOMICILIATION : BNP PARIBAS PANTIN
BIC : BNPAFRPPBGT
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SIRET : 39907844300054
Ref : Cinéma Le Studio - Aubervilliers - HP écran
CINEMECCANICA France
Quantité
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Adresse de Livraison
CINEMA LE STUDIO à AUBERVILLIERS
Salle de 127 places - mono-amp - 7.1
Ecran 6,00 x 2,50m - format scope- 3D
Distance de projection 16,7m
Remplacement des hauts parleurs d'écran :
Décablage et dépose des enceintes DK Audio
existantes :
- 3 x DKAudio E15-43 mono amplifiée
- 1 x DKAudio R18
Conservation des câbles HP existants.
Pour les voies L, R et C :
969.00 2 907.00 1KCS/S1800 Enceinte acoustique KCS S-1800 47050-A
Composition
1 Ref C-115-PLPF-1800
1 Ref M/H-1800
5 3.00
Pour le Subwoofer :
862.00 1 724.00 1KCS/CX-118+ Enceinte Renfort de grave KCS CX-118+ 5 2.00
250.00 250.00 1CNL/LIVR Livraison par transporteur depuis Montreuil 5 1.00
1 472.00 1 472.00 1CNL/PRESTINST Prestation globale comprenant : 5 1.00
- étude DART, visite sur site
6 353.00
1 270.60
7 623.60
6 353.00
5 6 353.00 1 270.60 ****
1 270.60
****
EUR
EUR
EUR
EUR
EUR
PENALITES : 3 fois le taux d'intérêt légal en vigueur
Sous total H.T.
REGLEMENT : Chèque à Net
LE 06/02/2024
Frais de port
Total taxes
Total T.T.C.
Total H.T.
Eco-contribution
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Montant T.V.A. Taux. Taux.
Totaux. Frais.
Montant T.V.A. Base T.V.A. Base T.V.A.
Toutes nos marchandises sont vendues en origine non préférentielle communautaire.
SUITE PAGE 2 T
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Page 2/2
222-226 Rue de Rosny - 93106 Montreuil Cedex
Tél : 01.48.10.86.86 - Fax : 01.48.45.69.78
C10000000 410001971
DATE
16/03/2026
CLIENT
DEVIS N° 160693
N ° TVA :
Référence article Désignation PU net Montant HT
IBAN : FR76 3000 4008 3000 0215 7143 347
RIB : 30004 / 00830 / 00021571433 / 47
DOMICILIATION : BNP PARIBAS PANTIN
BIC : BNPAFRPPBGT
S.A.S au capital de 1 300 000 Euros - N° TVA : FR 37 399 078 443
SIRET : 39907844300054
Ref : Cinéma Le Studio - Aubervilliers - HP écran
CINEMECCANICA France
Quantité
Cinéma Le Studio
2 rue Edouard Poisson
93300 AUBERVILLIERS
Adresse de Livraison
- dépose des matériels remplacés et confiés à
l'exploitant
- installation des nouveau matiériels en salle
- calibration son, réglage des niveaux SPL
- tests audios
Validité de l'offre : 2 mois.
Délai d'approvisionnement : 4 semaines
Délai d'exécution : 1 journée
Règlement : 50% à la commande, solde à la mise en
service
Garantie :
KCS : 2 ans pièces retour usine
Ne sont pas compris dans cette offre :
- tous travaux de menuiserie, fumisterie, maçonnerie,
serrurerie
(même s'il s'agit de simples retouches)
- tous travaux d'électricité CFO - CFA, y compris
fournitures
- tous engins de manutention
- tous frais de compte prorata
- l'évacuation ou reprise des matériels déposés
- tous matériels ou prestations non listés dans cette
offre
- toute garantie sur les matériels réutilisés
6 353.00
1 270.60
7 623.60
6 353.00
5 6 353.00 1 270.60 ****
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PENALITES : 3 fois le taux d'intérêt légal en vigueur
Sous total H.T.
REGLEMENT : Chèque à Net
LE 06/02/2024
Frais de port
Total taxes
Total T.T.C.
Total H.T.
Eco-contribution
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Montant T.V.A. Taux. Taux.
Totaux. Frais.
Montant T.V.A. Base T.V.A. Base T.V.A.
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