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Document publié le Lundi 25 juin 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 25 06 18 Secrétaire Séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 25 JUIN 2018
N°: 91/18
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
L'an deux mil dix-huit et le vingt-cinq du mois de juin
à 18 heures 30
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre-
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
ARR
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
Communes d'Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Eyguières, la Barben, la Fare-
les-Oliviers, Lamanon, Lançon
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
RAR
Secrétaire de séance :
David YTIER
SR A
Date publication/affichage :
05 JUIL. 2018
l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint- Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances: 281 boulevard Maréchal Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du 19 juin 2018 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de Territoire et Président de séance.
Etaient présents à cette Assemblée :
André BERTERO, Marylène BONFILLON, Éric BRUCHET, Monique BUNTZ, Joëlle BURESI, Jean-Claude CADIOU, Chantal CLISSON, Auguste COLOMB, Carole CORREIA D'ALMEIDA, Claude CORTESI, Evelyne DE FILIPPO, Olivier DENIS, Jean-Claude FABRE, Dimitri FARRO, Françoise FERNANDEZ, Hélène GENTE-CEAGLIO, Rita GIACOBETTI, Philippe GINOUX, Philippe GRANGE, Olivier GUIROU, Denis HOARAU, Nicolas ISNARD, Lionel JEAN, Didier KHELFA, Brice LE ROUX, Richard LEROI, Jean-Pierre MAGGI, Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Michel MILLE, Laurence MONET, Pascal MONTECOT, Joseph PALMITESSA, Sandrine POZZI, Sandrine PRAT, Christian RAPAUD, Nathalie SAINT-MIHIEL, Marie-France SOURD, Mourad YAHIATNI, David YTIER.
Avaient donné pouvoir :
Patrick ALVISI donne pouvoir à Marylène BONFILLON, Christophe AMALRIC donne pouvoir à Auguste COLOMB, Serge ANDREONI donne pouvoir à Joëlle BURESI, Catherine BRICOUT donne pouvoir à Didier KHELFA, Florian BRUNEL donne pouvoir à Lionel JEAN, Catherine CASORLA donne pouvoir à Marie-France SOURD, Pierre CHOUZY donne pouvoir à Mourad YAHIATNI, Gérard FRISONI donne pouvoir à Rita GIACOBETTI, Alexandra GOMEZ donne pouvoir à David YTIER, Jean-Pierre GUILLAUME donne pouvoir à Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Patricia HEYRAUD donne pouvoir à Olivier DENIS, Stéphane LE RUDULIER donne pouvoir à Nicolas ISNARD, Michel ROUX donne pouvoir à Nathalie SAINT-MIHIEL, Jean VANWYNSBERGHE donne pouvoir à Monique BUNTZ, Yves WIGT donne pouvoir à Hélène GENTE-CEAGLIO.
Etaient absents et excusés à cette Assemblée :
Patrick APPARICIO, Bérangère GAUTHIER, Corinne LUCCHINI, Henri PONS, Caroline TILLIE-CHAUCHARD, Philippe VERAN.
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART À EN EXERCICE
PRÉSENTS LA DELIBERATION
60 39 54 Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20180625-91-18-DE
Date de télétransmission : 05/07/2018
Date de réception préfecture : 05/07/2018
2018/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-16,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
Il est proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée
et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l'unanimité, décide de procéder par un
vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
ll pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Nicolas ISNARD,
Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20180625-91-18-DE
Date de télétransmission : 05/07/2018
Date de réception préfecture : 05/07/2018