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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 27 02 2019 Secrétaire de séance
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 27 02 2019 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 27 FEVRIER 2019
N°: 01/19
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
REPUBLIQUE FRANCAISE
L'an deux mil dix-neuf et le vingt-sept du mois de février
à 18 heures 30
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre- RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
héttasasieentisteeneateneNneaerre
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
Communes d’Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Eyguières, la Barben, la Fare-
les-Oliviers, Lamanon, Lançon
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
RAR RARE
Secrétaire de séance :
David YTIER
ARR RIRE AIR RO
Date publication/affichage :
1 2 MARS 2019
l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances: 281 boulevard Maréchal Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du 21 février 2019 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de Territoire et Président de séance.
Etaient présents à cette Assemblée :
Patrick ALVISI, Christophe AMALRIC, André BERTERO, Éric BRUCHET, Monique BUNTZ, Jean-Claude CADIOU, Catherine CASORLA, Pierre CHOUZY, Chantal CLISSON, Auguste COLOMB, Carole CORREIA D'ALMEIDA, Claude CORTESI, Evelyne DE FILIPPO, Olivier DENIS, Jean-Claude FABRE, Françoise FERNANDEZ, Hélène GENTE-CEAGLIO, Rita GIACOBETTI, Philippe GINOUX, Alexandra GOMEZ, Philippe GRANGE, Olivier GUIROU, Denis HOARAU, Nicolas ISNARD, Didier KHELFA, Jean-Pierre MAGGI, Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Michel MILLE, Laurence MONET, Sandrine PRAT, Christian RAPAUD, Michel ROUX, Nathalie SAINT-MIHIEL, Marie-France SOURD, Jean VANWYNSBERGHE, Yves WIGT, David YTIER.
Avaient donné pouvoir :
Serge ANDREONI donne pouvoir à Rita GIACOBETTI, Patrick APPARICIO donne pouvoir à André BERTERO, Marylène BONFILLON donne pouvoir à Michel ROUX, Catherine BRICOUT donne pouvoir à Jean-Claude CADIOU, Dimitri FARRO donne pouvoir à David YTIER, Jean-Pierre GUILLAUME donne pouvoir à Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Patricia HEYRAUD donne pouvoir à Olivier DENIS, Lionel JEAN donne pouvoir à Carole CORREIA D'ALMEIDA, Brice LE ROUX donne pouvoir à Jean-Claude FABRE, Stéphane LE RUDULIER donne pouvoir à Nicolas ISNARD, Richard LEROI donne pouvoir à Christian RAPAUD, Pascal MONTECOT donne pouvoir à Didier KHELFA, Joseph PALMITESSA donne pouvoir à Jean-Pierre MAGGI, Mourad YAHIATNI donne pouvoir à Alexandra GOMEZ.
Etaient absents et excusés à cette Assemblée :
Florian BRUNEL, Joëlle BURESI, Gérard FRISONI Bérangère GAUTHIER, Corinne LUCCHINI, Henri PONS, Sandrine POZZI, Caroline TILLIE-CHAUCHARD, Philippe VERAN.
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART À EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION
60 37 51
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190227-01-19-DE
Date de télétransmission : 12/03/2019
Date de réception préfecture : 12/03/2019
2019/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-15,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
ILest proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l’unanimité, décide de procéder par un
vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
il pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Nicélas ISNARD,
Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190227-01-19-DE
Date de télétransmission : 12/03/2019
Date de réception préfecture : 12/03/2019