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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 10 12 18 Secrétaire de séance
Document publié le Lundi 10 décembre 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 10 12 18 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 10 DECEMBRE 2018
N°: 163/18
Objet: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
[PPNTOEES EE EET SENTE ETES ETES
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
Communes d'Alleins, Aurons,
Berre-l'Etang, Charleval,
Eyguières, la Barben, la Fare-
les-Oliviers, Lamanon, Lançon
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
DA
Secrétaire de séance :
David YTIER
A RARE
Date publication/affichage :
L'an deux mil dix-huit et le dix du mois de décembre
à 18 heures 30
Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre- l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances: 281 boulevard Maréchal Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du 4 décembre 2018 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de Territoire et Président de séance.
Etaient présents à cette Assemblée :
Patrick ALVISI, Christophe AMALRIC, Serge ANDREONI, André BERTERO, Marylène BONFILLON, Catherine BRICOUT, Florian BRUNEL, Monique BUNTZ, Catherine CASORLA, Pierre CHOUZY, Auguste COLOMB, Carole CORREIA D'ALMEIDA, Claude CORTESI, Evelyne DE FILIPPO, Olivier DENIS, Jean-Claude FABRE, Françoise FERNANDEZ, Bérangère GAUTHIER, Hélène GENTE-CEAGLIO, Philippe GINOUX, Alexandra GOMEZ, Philippe GRANGE, Olivier GUIROU, Patricia HEYRAUD, Denis HOARAU, Nicolas ISNARD, Lionel JEAN, Didier KHELFA, Brice LE ROUX, Jean-Pierre MAGGI, Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Michel MILLE, Pascal MONTECOT, Joseph PALMITESSA, Nathalie SAINT-MIHIEL, Jean VANWYNSBERGHE, Yves WIGT, Mourad YAHIATNI, David YTIER.
Avaient donné pouvoir : .
Patrick APPARICIO donne pouvoir à André BERTERO, Éric BRUCHET donne pouvoir à Hélène GENTE-CEAGLIO, Joëlle BURES! donne pouvoir à Lionel JEAN, Jean-Claude CADIOU donne pouvoir à Didier KHELFA, Chantal CLISSON donne pouvoir à Valérie MILLANCOURT AUDIBERT, Gérard FRISONI donne pouvoir à Florian BRUÜNEL, Rita GIACOBETTI donne pouvoir à Serge ANDREONI, Stéphane LE RUDULIER donne pouvoir à Nicolas ISNARD, Henri PONS donne pouvoir à Auguste COLOMB, Sandrine PRAT donne pouvoir à Jean- Claude FABRE, Christian RAPAUD donne pouvoir à Evelyne DE FILIPPO, Michel ROUX donne pouvoir à Patrick ALVISI, Marie-France SOURD donne pouvoir à Marylène BONFILLON.
Etaient absents et excusés à cette Assemblée :
Dimitri FARRO, Jean-Pierre GUILLAUME, Richard LEROI, Corinne LUCCHINI, Laurence MONET, Sandrine POZZI, Caroline TILLIE- CHAUCHARD, Philippe VERAN.
1 9 DEL, 2018
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART A EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION
60 39 52 Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20181210-163-18-DE
Date de télétransmission : 19/12/2018
Date de réception préfecture : 19/12/2018
2018/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-15,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
IlLest proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l'unanimité, décide de procéder par un vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982. ll pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil
13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Nicoläs-ISNARD,
Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20181210-163-18-DE
Date de télétransmission : 19/12/2018
Date de réception préfecture : 19/12/2018