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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2023 01 30 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
broc=liande commUnouUte
enconnperoosoovnee eee D ÉNÉED ed oo ete Plélan-le-Grand, le 20 janvier 2023
Brocétiande Communauté A l'attention de Mesdames et 1 rue des Karrigans Messieurs les conseillers
35380 PLELAN-LE-GRAND communautaires
02,95,06.84,45 .
Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au Conseil communautaire de Brocéliande Communauté qui aura lieu :
” Lundi 30 janvier 2023 à 20 h 00 SR ere
CRC CE ETES
35360! PLÉLAN-LE-GRAND
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
° Port du masque individuel RECOMMANDÉ
+ Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l'entrée dans la salle ° Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d'émargement
° Nomination du secrétaire de séance.
° Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 12 décembre 2022
Ordre du jour
Organisation communautaire
. Ressources Humaines :
- Pôle Aménagement du Territoire: recrutement d'un chargé.e de mission «Grand et petit cycles de l'Eau » en contrat de projet
- Crèche La Cabane-— poste d'Educateur de Jeunes Enfants : autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent
- Forfait mobilité durable : mise à jour des modalités d'attribution
© : . = | or
Finances — Commande publique — Communication — Formation des élus
* Bilan des cessions et acquisitions immobilières de l'année 2022
utero none ste ss scan nms esse nee sesnsdeesestesosseness ere seesesereutettrvonesessses Grand et petit cycles de l'Eau
° Engagement en tant que maîtrise d'ouvrage associée au contrat territorial 2023- 2028 de l'Unité de Gestion Vilaine Ouest— Eaux et Vilaine
Economie — Emploi — Agriculture
e Conventionnement avec l'association « Initiative Brocéliande »: renouvellement de la convention unique à l'échelle des Communautés de Communes du pays de Brocéliande
+ Parc d'activité Le Hindré 3 — Bréal-sous- “Montfort : vente d’un terrain au profit de la Société
LH, B. Maintenance Services ‘
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
etnsrreonnessntesesseseeseecsencottéesceeescerseeeenressenesseseceseecesecuressssnceces
Pour le Présiderit empêché,
La 1° Vic
Françoise