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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2022 02 28 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Brocéliande Communauté
1 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
02.99.06.84.45
www.cc-broceliande.bzh
Plélan-le-Grand, le 18 février 2022
A l’attention de Mesdames et
Messieurs les conseillers
communautaires
Pour information à Mesdames et
Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil communautaire de Brocéliande Communauté qui aura lieu :
Lundi 28 février 2022 à 20 h
Mairie de Bréal-sous-Montfort
Salle du Conseil
2 rue de Bruz
35310 BRÉAL-SOUS-MONTFORT
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
• Port du masque individuel OBLIGATOIRE
• Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle • Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d’émargement
• Nomination du secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 24 janvier 2022
Ordre du jour
Organisation communautaire
1. Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande : présentation du rapport d’activité 2020 2. Désignation de délégué au sein d’organisme extérieur : Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Centre-ouest-Ille-et-vilaine (SMICTOM)
Ressources humaines
3. Pôle aménagement - Service d’Autorisation du Droit des Sols communautaire : proposition de création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité et de création d’un second poste permanent d’instructeur du droit des sols 4. Pôle Moyens généraux et Ressources : création d’un poste sur le grade de rédacteur territorial Finances – Commande publique – Communication – Formation des élus 5. Débat d’Orientation Budgétaire 2022
6. Approbation des comptes de gestion 2021 (principal - annexes - autonomes) 7. Approbation des Comptes administratifs 2021 (principal - annexes – autonomes) 8. Bilan des cessions et acquisitions immobilières de l’année 2021
9. Rapport quinquennal 20217-2021 sur l’évolution des attributions de compensation : débat 10. Règlement budgétaire et financier : adoption
11. Passage en M 57 : modalités de gestion des amortissements
Economie – Emploi – Agriculture
12. Bréal-sous-montfort : vente d’un terrain au profit de la société SAS La Source
Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets
13. Accueil des gens du voyage - mise en œuvre du schéma departemental 2020-2025 : autorisation de signature de la convention GIP AGV 35
Vie associative – Culture – Sports – Loisirs
14. Station biologique de Paimpont – Rennes 1 : convention d’objectifs 2022-2024 pour le developpement de la culture scientifique en milieu rural
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉ