Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 25 CLASSES DE DECOUVERTE PARTICIPATION 2024
Déliberation - 09 CLASSES DE DECOUVERTE PARTICIPATION 2023 1
Déliberation - 2023 09 delib adhesion 2022 caue
Déliberation - 09 CLASSES DE DECOUVERTE PARTICIPATION 2026
Déliberation - 2022 40 delib participation finale rugby
Déliberation - 09 CLASSES DE DECOUVERTE PARTICIPATION 2026 Annexe
Déliberation - 2023 27 delib participation federation departement
Déliberation - 2023 10 delib participation financiere mission loc
Déliberation - PARTICIPATION FINANCIERE CLASSE DECOUVERTE
Déliberation - 2022 42 delib convention territoriale globale part
Déliberation - 2024 09 delib participation classes decouvertes 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Dampniat.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 delib participation classes decouvertes 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DE CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DAMPNIAT
Délibération n° 2024-09
Nombre de Conseillers:
En exercice 14
Présents 11
Votants 12
Pouvoir de Mme CHABOT à Mme MERAUD
Objet : Participation classes découvertes 2024
L’an deux mil vingt-quatre, et le trente janvier à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de DAMPNIAT, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre BERNARDIE, maire.
Date de convocation du conseil municipal : 22 janvier 2024
Présents: Mmes et MM BERNARDIE, BEYNET, GODART, MARGERIT, MARTY, MERAUD, OVTCHARENKO, PEJOINE-MAGNAUDET, POMPIER, POIRIER et RAYNAL.
Absents excusés : Mme et M. CHABOT, GALLAND et PEREIRA.
Secrétaire de Séance : Mme POIRIER.
************
Monsieur le maire énonce un projet de classe découverte du 11 au 15 mars 2024, au domaine de La Martière à l’Ile d’Oléron, au profit des 48 élèves de l’école de Dampniat.
Monsieur le maire précise que cette sortie serait financée par le conseil départemental, les parents d’élèves, l’association des parents d’élèves et enfin par la commune. La dépense se décompose comme ci-dessous
Coût par élève cycle 2 (22): 397 €
Part CD (40%) : 158,80 €
Part commune (30%) : 119,10 €
Part APE : 44,10 €
Part famille : 75,00 €
Coût supplémentaire bateau + aquarium pour les élèves de cycle 2 : 26 x 22 = 572 €
Participation totale de la commune :
Cycle 2 : 119,10 x 22 + 572 = 3192,20 €
Cycle 3 : 130,50 x 26 = 3 393,00 €
Total : 6 585,20 €
La participation de l’APE est de 2 413,20 €, le reste à charge pour les familles est de 75 € par enfant (soit 15€/jour)
Monsieur le maire propose au conseil municipal de financer cette sortie à hauteur de 6 585,20 € Le conseil municipal, entendu cette proposition et après avoir délibéré décide à l’unanimité de financer cette sortie et
de donner au maire tous pouvoirs pour établir et signer tous documents afférents et de prévoir les crédits au budget
2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le maire,
Jean-Pierre BERNARDIE.
Coût par élève cycle 3(26): 435€
Part CD : 174,00 €
Part commune : 130,50 €
Part APE : 55,50 €
Part famille : 75,00 €
Accusé de réception en préfecture
019-211906805-20240130-2024-09-DE
Date de télétransmission : 01/02/2024
Date de réception préfecture : 01/02/2024