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Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2023 10 18 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
(-1 Séance du conseil municipal
la Chapelle du 18 octobre 2023 - dc ht tour -
L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit octobre à 20 h 04, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie,
sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation : 13/10/2023
Les secrétaires de séance : Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON
Présents :
Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES (arrivée à 2019), Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie
Agnès GAGNOUD, Carole MILLET, Vincent COTTAZ (arrivée à 20h37), Isabelle GARDIEN (arrivée à 20h11), Alexandre PATTARD, Fabrice GENTIL (arrivée à 20h29), Elisabeth CAMOULES, Eric
VANDERWEYEN, Fabienne DE LA ROCHE, Jean GALLIEN, Laurine LAVERGNE, Ludovic LOMBARD, Céline
DUBOIS FOURNEL,
Absents — Représentés :
Sylvain CHARLOT qui a donné pouvoir à Ludovic LOMBARD
Véronique REGNAULT qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS FOURNEL
Absents — Excusés
Les Conseillers présents au nombre de 13 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des
membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture
de la séance et à la nomination du secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Céline DUBOIS
FOURNEL et Catherine PINJON
Le ou les PV :
4. PROCÈS-VERBAL DU 27/09/2023 Arrêté et approuve à [unanimité 13 voix POUR
Liste des délibérations :
4 DELIBERATION N° 56-2023: DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE ELUS Approbation à l'unanimité 17 voix POUR
4. DELIBERATION N° 57 - 2023 : PLAN D'ADRESSAGE DENOMINA11ON DE VOIES COMMUNALES ET DE VOIES PRIVEES - Approbation à la majorité de 17 voix POUR et 1 Abstention Thérèse TISSERAND
4. DELIBERATION N° 58 - 2023 : CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS ET LA COMMUNE - Approbation à l'unanimité 19 voix POUR DELIBERATION N° 59-2023 : PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX TE38 TRANCHE1 ET TRANCHE 2 - Approbation à l'unanimité 19 voix POUR
DELIBERATION N° 60-2023 : PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AUX TRAVAUX SUR RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC- ROUTE DU BESSAY (MODIFICATION DELIB N° 65-2021 DU 15 DECEMBRE 2021) - Approbation à [unanimité 19 voix POUR
DELIBERATION N° 61-2023 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT UNE DEMANDE D'ENREGISTREMENT A LA PREFECTURE DE LA SAS « COULEURS METHA » EN VUE D'AUGMENTER LA CAPACITE DE PRODUCTION DE METHANISATION AGRICOLE ROUTE DU PLATEAU SUR LA
COMMUNE DES AVENIERES-VEYRINS-THUELLIN - Approbation à l'unanimité 19 voix POUR
Fin : 21H39
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 19 octobre 2023
Les secrétaires de séance
Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON