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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2023 06 12 Liste DES Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Séance du conseil municipal
Chapelle
d Li Mur -
du 06 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le six décembre à 20 h 14, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie,
sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation : 01/12/2023
Les secrétaires de séance : Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON
Présents :
Thérèse TISSERAND, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie Agnès GAGNOUD, Carole MILLET, Fabrice
GENTIL, Elisabeth CAMOULES, Eric VANDERWEYEN (arrivée à 20h37), Fabienne DE LA ROCHE, Jean GALLIEN, Céline DUBOIS FOURNEL, Sylvain CHARLOT (arrivée à 20h41), Véronique REGNAULT, Vincent
COTTAZ (arrivée à 20h15), Alexandre PATTARD
Absents — Représentés :
Carole MILLET qui a donné pouvoir à Marie-Agnès GAGNOUD
Isabelle GARDIEN qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Ludovic LOMBARD qui a donné pouvoir à Céline DUBOIS-FOURNEL
Absents — Excusés :
Laurine LAVERGNE
Les Conseillers présents au nombre de 14 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des
membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, if a été procédé à l'ouverture
de la séance et à la nomination des secrétaires de séance parmi les conseillers, à savoir Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON
Le PV :
-db. PROCÈS-VERBAL DU 22/11/2023 Arrêté et approuvé à l'unanimité 13 voix POUR
Liste des délibérations :
DELIBERATION N° 68-2023: REACTUALISATION DE LA LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE -
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT- Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
4- DELIBERATION hl' 69-2023 : - DEMANDE DE SUBVENTION PAP LUMINAIRES LED Approbation
à l'unanimité de 16 voix POUR Les secrétaires de séance
L et Ciaierine PINJON
DELIBERATION N° 70-2023 : ACTUALISATION DU PLAN DEPARTEMENTALE DES LITINEFtAIRES DE PROMENADE ET RANDONNEE (PDIPR) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALS DU DAUPHINE - Approbation à l'unanimité 18 voix POUR
11, DELIBERATION N° 71 - 2023 : ACQUISITION DE BIENS PAR DROIT DE PREEMPTION - Approbation
à l'unanimité 18 voix POUR
DELIBERATION N° 72- 2023 : RENOUVELLEMENT CONTRATS D'ASSURANCE- Approbation à l'unanimité ¶ 8 voix POUR
DELIBERATION N° 73 - 2023 : Sera traitée lors du conseil municipal du 12/12/2023
Fin : 22H24
A la Chapelle de la Tour, le mercredi 06 décembre 2023