Procès Verbal - PV seance du 6 mars 2023

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Procès Verbal - PV seance du 6 mars 2023 Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Lucinges. Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 6 mars 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Publié sur le site internet de la

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE commune le: © + /et ( 2095

Qualité et auteur de l'acte :

Jean-Luc SOULAT,

Maire de Lucinges

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 mars 2023 à 19h30

LUCINGES PROCES-VERBAL

Le conseil municipal de la commune de Lucinges, dûment convoqué, s’est réuni à la salle de la mairie sous la présidence de Monsieur Le Maire, Jean-Luc SOULAT

Elue secrétaire de séance : Christine BURKI

Présents : JL. SOULAT, L. BAUD, JY. BEUCHER, C. BURKI, A. CHICHER, M. CIAMPORCERO-BEAUQUIS, Y. DIEULESAINT, P. GERBAZ, E. JOVILLAIN, JP LEMMO

S. MARTY, I. MAUGET, C. MASCAGNI, V. MOUCHET, M. SARTON, D. SIMONEAU.

Absents : P. CHARRIERE pouvoir Ÿ. DIEULESAINT, A. DROUX pouvoir C. BURKI, A. FAVRAT pouvoir P. GERBAZ

Date de convocation du conseil municipal : 28/02/2023

Procès-Verbal n° 2-2023 - Publié le 07/04/2023

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1- Désignation du secrétaire de séance

En application des dispositions des articles L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le

conseil municipal désigne madame Christine BURKI en qualité de secrétaire de séance.

2 — Adoption de l’ordre du jour

Monsieur Le Maire demande à modifier l’ordre du jour et propose de supprimer le point relatif à la protection fonctionnelle. Il explique les circonstances, une interpellation au mégaphone provenant du restaurant Le Bistrot de Madeleine sur la place publique avec insulte au passage de son épouse. Ne souhaitant pas faire de mauvaise publicité à Lucinges ni encombrer les couloirs de la justice, il retire donc sa plainte.

Monsieur Matthieu Sarton demande quelle est le fond cette histoire. Monsieur Le Maire répond que c’est probablement dû à la déception de ne pas avoir été choisis pour reprendre le local commercial. Le conseil municipal à l’unanimité adopte l'ordre du jour modifié présenté par Monsieur Le Maire et figurant sur la convocation du 28 février 2023.

3 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Monsieur Le Maire demande aux membres du conseil municipal de se prononcer sur le procès-verbal du 30 janvier 2023. Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité.

4 - Compte-rendu des décisions du maire

e Décision N°2023.01 : Validation de l’avenant N°2 en moins-value — marché public Aménagement

de la RD 183 entre la route de Chez Veluz et le Chemin de Cortenaz : 16.607,70 euros HT.

e Décision N°2023.02 : Validation devis Hauteville — mise en place d’un chauffage par radiateurs et reprise sur le réseau de chaleur du local commercial ex ‘Echoppe florale’ : 16.834,71 euros HT.

Arrivée de Monsieur Laurent Baud à 19h45

5- Présentation du rapport d’orientation budgétaire

Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Lemmo, conseiller municipal délégué aux financesMonsieur Le Maire rappelle en préambule que même si ce rapport n’est pas obligatoire pour une commune

de moins de 3500 habitants, il apparaît important d’avoir chaque année, une présentation de celui-ci aux conseillers municipaux dans un souci de transparence.

Compensation Financière Genevoise : le département de la Haute-Savoie rétrocède 55% aux communes ce qui représenterait 144 millions d'euros pour l'année 2022 si les règles de répartition étaient restées les mêmes. Or, il a été décidé d'écrêter le montant à répartir et mais celui-ci n'a accordé que 125 millions d'euros aux communes et a conservé le surplus. Plusieurs membres du conseil municipal s'interrogent sur le fait que l'octroi des fonds genevois soit de la seule décision du Département car cela a un impact de 80.000 euros pour la commune. Monsieur le Maire répond qu'il y a eu une commission départementale à ce sujet mais que les communes n'ont pas été beaucoup défendues.

Inflation : Madame Viviane Mouchet demande pourquoi on ne peut pas utiliser l'électricité produite par

le toit photovoltaïque de l’école.

Monsieur Yves Dieulesaint répond que la centrale n'appartient pas à la commune maïs à Citoyen Energie qui a pris en charge l'investissement et que la commune est encore liée par un contrat avec Enedis.

Travaux commerces :

Monsieur Didier Simoneau demande des explications sur le coût du chauffage dans le local commercial. Monsieur Yves Dieulesaint répond que l'estimation tient compte de l'installation du chauffage en TTC. Celui-ci a d’ailleurs été commandé et fait l’objet des décisions prises indiquées sur la note de synthèse par Monsieur le Maire.

Celui-ci ajoute qu'il y a d'autres travaux prévus dans cette enveloppe notamment la pose d’une porte coupe-feu et d'un faux-plafond.

Rénovation de l'école :

Monsieur Le Maire précise que le coût de la rénovation de l'école déterminera le montant octroyé aux autres projets d'investissement.

Monsieur Matthieu Sarton précise que l'estimation de l'école est bien plus importante que celle inscrite dans le budget 2022 c'est pourquoi il ne l'avait pas votée car on aurait pu mieux l’estimer en faisant réaliser des devis.

Monsieur Stéphane Marty répond que ça ne se passe pas ainsi, on travaille avec un architecte- maitre d'œuvre qui lui-même demande une estimation à un économiste mais qu'il n'y a à ce stade aucune consultation d'entreprises pour faire des devis et que le montant inscrit correspondait à l'estimation 2022. Monsieur le Maire ajoute que le montant n'avait été inscrit au budget 2022 que pour justifier l'emprunt qui a été souscrit par anticipation et qu'il avait bien été précisé que le chantier ne serait lancé qu'en 2023. Communication : panneau d'affichage légal digital en mairie :

Madame Viviane Mouchet demande si cet affichage est vraiment utile.

Monsieur Le Maire répond que ce n'est obligatoire que pour les communes de + de 3500 habitants mais cela permet d'économiser du temps et du papier et que ce système est plus efficient qu'un simple affichage papier dont la lecture est peu pratique et atfirante.

CCAS : Madame Annick Chicher informe que la commune est de plus en plus sollicitée par des demandes de subventions d'associations caritatives et d'encadrement des populations fragiles et que le CCAS connait une augmentation des demandes de bons alimentaires par rapport aux précédentes années.

Monsieur Le Maire remercie Monsieur Jean-Paul Lemmo pour sa présentation du rapport d'orientation

budgétaire.

6- Demande de subvention dans le cadre de la DETR et du Fonds vert- phase 2 du projet de

restructuration et réhabilitation thermique du groupe scolaire

Monsieur Le Maire expose que la phase 2 du projet de restructuration et réhabilitation thermique du groupe scolaire, dont le coût prévisionnel des travaux s'élève à 1.270.00 € HT est susceptible de bénéficier en sus de la subvention DETER, d'une subvention au titre du Fonds Vert 2023. Ce dispositif inédit, entièrement déconcentré auprès des préfets de région et de département, est destiné à permettre aux collectivités territoriales ainsi qu’à leur groupement, d’accélérer leur transition écologique en privilégiant la qualité des opérations d’investissement appelées à être sélectionnées avant tout au regard de leur impact environnementale qui doit être réel et mesurable

-2-Pour rappel, le plan de financement de cette opération serait le suivant :

Principaux postes de dépenses

(par nature)

Montant HT

Dépenses de MO :

- honoraires architecte

Dépenses d'investissement :

127.477,73 €

- travaux 1.270.000,00 €

TOTAL 1.397.477,73 €

PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

Ressources Obtention du financement

(origine du financement) Montant HT | Taux Date de la Date de la demande décision

ETAT

DETR 419.243,319€| 30% FONDS VERT 419.243,319 €| 30%

Conseil départemental

CDAS 2020 89.000€| 6% |24/02/2021 |29/11/2021 CDAS 2021 100.000€| 7% |11/09/2020 |30/11/2020

Autres : 60.000€| 4% 120/05/2022 |07/07/2022 AAP Syane rénovation énergétique des bâtiments

publics

TOTAL des subventions publiques 1.087.486,638 € 77 %

Autofinancement HT 309.991,092 €| 23%

TOTAL GENERAL 1.397.477,73 €| 100%

L'échéancier de réalisation de ce projet est le suivant :

ÉCHÉANCIER PRÉ VISIONNEL DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION

Années Nature des travaux

Date de l'engagement juridique de

l'opération :

Avril 2023 Signature du marché de travaux

Juillet 2023 Démarrage des travaux

Date d'achèvement de l'opération :

Septembre 2024 Réception du bâtiment

Vu l'article 179 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 portant création d'une Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) ;

Vu la circulaire préfectorale d’appel à projets 2023 indiquant les modalités d’attribution de la DETR ; Vu la circulaire préfectorale du 10 février 2023 concernant les modalités de déploiement du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) ;Madame Viviane Mouchet demande si cette subvention inclut le préau de l’école car elle est très réservée sur cette construction en panneaux photovoltaïques en plein coeur de village. Monsieur le Maire répond que pour l'heure il n'est question que de l’autoriser à déposer une demande de subvention pour la rénovation globale de l'école et que le fonds vert encourage les constructions à énergies renouvelables, le préau faisant partie du projet depuis le début au même emplacement.

Le conseil municipal, entendu l’exposé de Monsieur Le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

> Adopte le plan de financement exposé ci-dessus ;

> Demande la modification du pourcentage au titre de la DETR 2023 ;

> Sollicite une subvention au titre de la DETR et du Fonds Vert 2023.

7- Subvention aux populations victimes du séisme en Turquie-Syrie

Suite à la tragédie humaine causée par les séismes dévastateurs en Turquie et en Syrie, l’association des maires de France invite les collectivités qui le souhaitent à contribuer au fonds de concours (FACECO) mis en place par le Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.

Créé en 2013, le FACECO (fonds d’action extérieure des collectivités territoriales) est un fonds de concours géré par le Centre de Crise et de Soutien (CDCS) du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères. Il permet aux collectivités territoriales qui le désirent, d’apporter une aide d'urgence aux victimes de crises humanitaires à travers le monde, qu’il s’agisse de crises soudaines ou durables. Le FACECO constitue aujourd'hui Punique outil de l’Etat donnant la possibilité de répondre rapidement et efficacement aux situations d'urgence et à la détresse des victimes et garantie aux collectivités une utilisation pertinente et transparente des fonds versés.

Monsieur Le Maire propose ainsi de verser une subvention d’un montant de 1.000 euros au FACECO.

Monsieur Matthieu Sarton indique qu'il votera contre car chacun peut verser une subvention

individuellement et ce n'est pas aux collectivités de le faire. À chacun ses responsabilités et la commune doit considérer les siennes. Il ajoute que cette position est similaire à celle prise lors de la demande de subvention en faveur des inondations dans les Alpes Maritimes en Novembre 2020.

Le conseil municipal, entendu l’exposé de Monsieur Le Maire, après en avoir délibéré, à la majorité des

membres présents et représentés (Monsieur Mathieu Sarton votant contre),

> Décide de verser la somme de 1.000 euros au FACECO, afin de venir en aide aux populations

victimes du séisme en Turquie-Syrie.

> Dit que cette somme sera inscrite aux dépenses de fonctionnement du budget primitif 2023.

8- Domanialité : modificatif cession parcelle B378 Impasse de Chez Pallud

Rapporteur : Madame Christine Burki, 1°" adjointe à l’urbanisme

Madame Christine Burki expose au conseil municipal que suite aux opérations de délimitation de

Pimpasse de Chez Pallud aux droits des parcelles cadastrées sur la commune de Lucinges, 83 Impasse de Chez Pallud, section B378 appartenant à Monsieur Vaucher Philippe, une délibération avait été prise en

novembre 2022 afin de céder une partie de la parcelle communale B378, soit 9 m2, à Monsieur Vaucher Philippe.

Or suite à l’arrêté d’alignement N°116-2022 et aux opérations de bornage cadastral réalisées par le

géomètre Colloud, il s'avère que la superficie à céder est moins importante que prévue, soit 6 m2 au lieu de 9 m2.

Le conseil municipal est donc invité à se prononcer sur le déclassement et la cession d’une partie de la parcelle B378 (lot A) à M. Vaucher Philippe pour une superficie de 6 m2 au prix de 15 €/m2, soit 90 euros en totalité.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment l’article L2141-1 qui précise

qu’un « bien d’une personne publique mentionnée à l’article L1, qui n’est plus affecté à un service public ou à l’usage direct du public, ne fait plus partie du domaine public à compter de l’intervention de l’acte administratif constatant son déclassement » ;

Vu l’article L141-3 du Code de la Voirie Routière ;

Vu le plan de division à déclasser annexé ;

> Constate la non-affectation à l’usage public du tènement communal d’une superficie de 6 m2 ; > Prononce le déclassement du domaine public communal routier dudit tènement ; > Précise que cette opération ne porte pas atteinte aux fonctions actuelles de circulation de l’Impasse de Chez Pallud ;

> Autorise la vente de la parcelle communale de 6 m2 à Monsieur Vaucher Philippe pour un montant de 15 euros le m2, soit 90 euros, étant précisé que les frais d’actes notariés sont à la charge de l’acheteur ;

> Autorise Monsieur Le Maire à signer tout document se rapportant à cette opération.

9- Rapport des commissions

- Commission scolaire : Monsieur Laurent Baud donne un compte rendu de la première partie du 2ème

conseil d’école. Les parents ont exprimé leur inquiétude dans un premier temps quant au départ de plusieurs membres du personnel périscolaire, mais sont rassurés de la maitrise assurée par la mairie. Les inscriptions pour la rentrée de 2023 semblent stables. La chasse aux oeufs sera organisée dans le parc du château, le mardi 4 avril par les agents du service périscolaire.

- Commission environnement : - Parc du château : l’architecte Monsieur Guy Desgrandchamps est venu présenter un projet d'aménagement dont le parti pris est la sobriété, est prévu notamment de nouvelles plantations et quelques bancs dont une petite arène pour des spectacles en plein air.

- Sentiers : 3 boucles sélectionnées pour être balisées.

- Jardin partagé : un chemin d’accès a été aménagé, un abri jardin sera prochainement installé. Le jardin partagé installé derrière la chapelle ayant été enlevé, on peut envisager son remplacement dans le nouveau jardin.

= Monsieur Yves Dieulesaint a été invité à Paris par le bureau de l’ Association des Maires Ruraux de France pour présenter le réseau chaleur bois communal.

- Commission communication : Le 29 mars à 20 heures aura lieu une réunion publique à la salle de la Grange pour informer les lucingeois des futurs projets de la commune portant notamment sur laménagement du parc du château, la rénovation de l’école, la sécurisation des routes ainsi que la communication des associations et harmonisation des affichages. Des flyers seront distribués dans les boîtes aux lettres.

- Culture : Madame Michèle Beauquis informe le conseil qu’une grande manifestation culturelle portée par la Villa du Parc à Annemasse se tiendra dans plusieurs communes de l’Agglo entre juillet et septembre 2023.

- Commission travaux : le projet de rénovation du parking de la mairie a été présenté à la commission : 80% du revêtement est imperméable et végétalisé, 2 entreprises et 3 paysagistes ont été consultés. Concernant la phase 2 des travaux de rénovation de l’école dont le projet a été arrêté et présenté au conseil municipal lors du mandat précédent, le permis de construire a été déposé. Un appel d’offre pour le désamiantage-curage a été lancé, puis un second dès avril pour l’ensemble de la phase 2 des travaux du groupe scolaire.

- Commission forêt : les travaux d’exploitation de la parcelle D vont prochainement commencer. Madame Michèle Beauquis interroge sur les coupes qui ont lieu au-dessus de la route d’armiaz. Madame Christine Burki explique que ce sont des particuliers qui entretiennent leurs parcelles et qu’après la coupe rase ils devront replanter mais qu’il reste une parcelle en déshérence qui ne peut pas être entretenue faute d’héritiers reconnus.10- Informations diverses

- Recours contentieux : Monsieur le Maire fait le point sur les recours en contentieux en urbanisme : 6 recours contre le PLU rejetés en première instance le 29.12.2022 et l’un des requérants, Monsieur R. Egli,

a fait appel de la décision du Tribunal Administratif. 1 recours des consorts Perret-Tissot contre la modification n° 1 du PLU et 2 recours contre des permis de construire.

- Gens du voyage: Monsieur Didier Simoneau demande des informations sur la suite apportée au rassemblement des élus contre les gens du voyage à la zone commerciale des Erables à Cranves-Sales Monsieur le Maire répond qu’il n’y a pas eu de tensions particulières mais que les échanges sont difficiles chacun restant sur ses positions. Il précise que l’Etat sollicite les intercommunalités pour mettre à disposition plusieurs terrains contenant chacun une cinquantaine de caravanes pour fixer ce groupe particulièrement dérangeant.

11- Planning

- Samedi 11 mars : carnaval organisé par Les Enfants de Lucinges - Dimanche 19 mars : concert dans le cadre de la saison culturelle du conservatoire : Wonder

Brass quintet à vents féminin

- Mercredi 29 mars : réunion publique

- Samedi 1% avril : fête organisée par Lucinges N’féta

- Dimanche 2 avril : nettoyage des ruisseaux organisé par CQCB

- Jeudi 6 avril : conseil municipal

L’ordre du jour étant épuisé

la séance est levée à 21h40

Le Secrétaire de séance, Le Maire, Christine BURKI Jean-Luc SOUEAT