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Compte-Rendu - pdf 1080
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Lherm.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pdf 1080)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Aménagement du territoire,
1/1
MAIRIE DE LHERM
Département de la Haute-Garonne
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations du
Conseil municipal du
14 décembre 2023
Présents MM. PASIAN, BOYE, BRUSTON, PEYRON, MICLO, MERCI, EXPOSITO, NOUNIS, COMORETTO, GIL, GAURIER, SACAREAU, CAUQUIL, LESCAUT, PHI-VAN-NAM, MOREAU, SABATHIE, VERGNHES, SOBIERAJEWICZ, TURPIN, MIRASSOU, PUJOL,
LAUDENBACH
Procuration(s) BOULP Lauriane à Frédéric PASIAN PEYRON Sandrine à Catherine MERCI
MORO Sébastien à Christophe EXPOSITO
RABARIJAONA Ludivine à Joël BRUSTON
GIRARD Christophe à René SABATHIE
Absent(s)
Secrétaire
N°
d’acte Domaines Objet Décision
23-049 Personnel Instauration de la Prime mobilité Adopté
23-050 Finances Demande de subvention Fonds Vert pour la rénovation du Groupe scolaire Adopté
23-051 Finances Demande de subvention DETR pour l’extension du Groupe scolaire Adopté
23-052 Finances Demande de subvention à la CAF pour la partie de l’ALAE/ALSH dans le projet de rénovation et d’extension du Groupe Scolaire Adopté
23-053 Finances Autorisation de dépenses du quart des crédits inscrits au BP 2023 en investissement Adopté
23-054 Finances Tarif vente de bois ponctuelle Adopté
23-055 Finances Convention de forfait communal avec l'école associative Calandreta Del Pais Murethin Adopté
23-056 Finances Décision modificative n°2 Budget communal Adopté
23-057 Scolaire Convention « Notre école faisons la ensemble » avec l’école maternelle Adopté
23-058 Urbanisme Règlement intérieur du cimetière Adopté
23-059 Urbanisme Cartographie Loi d’accélération des énergies renouvelables Adopté
23-060 Urbanisme Dénomination de la voie de la ZA de Coucoures Adopté
23-061 Institution Modification de la Commission du Personnel Adopté
23-062 Finances Demande de subvention au Conseil Départemental pour l'acquisition d'un véhicule pour les ST Adopté
23-063 Urbanisme Dénomination de la voie ZA de Coucoures Rue Hubert Reeves
La présente liste des délibérations est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Lherm, le 18 décembre 2023
Le Maire
Frédéric PASIAN