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Procès Verbal - PV conseil municipal 30 mars 2014
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Bellerive-sur-Allier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 30 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
PROCES
VERBAL
SEANCE
D’INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2014
Convocation
du
Conseil
Municipal
adressée
individuellement
à chaque
conseiller
le 25
mars
2014
pour
la session
extraordinaire
du
1%
trimestre
portant
sur
l'installation
du
nouveau
Conseil
Municipal
et l'élection
du
Maire
et des
Adjoints,
qui
s’ouvrira
le Dimanche
30
Mars
2014
à 10
H
00
en
l'Hôtel
de
Ville
de
Bellerive
sur
Allier
Le
Maire
L'an
deux
mil
quatorze
le trente
maïs,
à 10
heutes
00,
les
élus
au
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Bclicrive
sur
Allier
proclamés
par
le bureau
de
vote
centralisateur
à la
suite
du
scrutin
du
23
Mars
2014,
se
sont
réunis
à la
Maire
sur
la convocation
qui
leurs
a été
adressée
pat
le Maire,
conformément
aux
articles
IL, 2121-10
à L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
T'ertitoriales.
PRÉSENTS:
Jeannine
ROIG,
Philippe
BOURDEREAU,
Michelle
MACHEX,
Maïie-Chude
MOINS,
Christiane
PERPENAT,
Joseph
GAILLARD,
Michèle
PELLENARD,
Alain
VENUAT,
Bernard
PLANCHE,
Gérard
BRUNEL,
Françoise
DUBESSAY,
Michel
LAURENT,
Stéphane
GAUTHIER,
Frédérique
DESPREZ,
François
SENNEPIN,
Isabelle
GONINET,
Nathalie
De
ROSNY,
Jérôme
JOANNET,
Julie
JOANNET,
Caroline
SOREL-
GARNIER,
Anne-Laure
AUROY-GUILLOT,
Stéphane
ARGENTIERI,
Nicolas
RAY,
Anthony
AUGUSTE,
Chtistiann
TRILLET,
Jean-Michel
GUERRE,
Anne
BABIAN-LHERMET,
Bruno
BONJEAN,
Françoise
THURIOT-MARIDET
ABSENTS:
0
MEMBRES
REPRESENTES
:
9
1-
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Jean-Michel
GUERRE,
Maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.2122-17
du
CGCT)
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal,
cités,
ci-dessus
(présents
et absents)
installés
dans
leuts
fonctions.
Monsieur
Jean-Michel
GUERRE,
Maire
sortant,
ouvre
la séance.
Il procède
à appel
nominal
des
élus
proclamés.
I donne
lecture
des
résultats
du
1%
tour
du
scrutin
:
LISTE
BELLERIVE
AVENIR
- Monsieur
Jérôme
JOANNET
2642
voix
LISTE
BELLERIVE
AU
CŒUR
- Monsieur
Jean-Michel
GUERRE
1610
voix Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
- Il
déclare
installés
les
élus
appelés
dans
leurs
fonctions
de
conscillets
municipaux,
à savoir
:
Jeannine
ROIG,
Philippe
BOURDEREAU,
Michelle
MACHEX,
Marie-Claude
MOINS,
Chtistiane
PERPENAT,
Joseph
GAILLARD,
Michèle
PELLENARD,
Alain
VENUAT,
Bernard
PLANCHE,
Gérard
BRUNEL,
Françoise
DUBESSAY,
Michel
LAURENT,
Stéphane
GAUTHIER,
Frédérique
DESPREZ,
François
SENNEPIN,
Isabelle
GONINET,
Nathalie
De
ROSNY,
Jérôme
JOANNET,
Julie
JOANNET,
Caroline
SOREL-
GARNIER,
Anne-Laure
AUROY-GUILLOT,
Stéphane
ARGENTIERI,
Nicolas
RAY,
Anthony
AUGUSTE,
Chtistian
TRILLET,
Jean-Michel
GUERRE,
Anne
BABIAN-LHERMET,
Bruno
BONJEAN,
Françoise
THURIOT-MARIDET
- Il
donne
la présidence
de
la séance
à la
doyenne
d’âge
en
application
de
Particle
L 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
T'erritoriales
à savoir
Mme
Jeannine
ROIG
- Elle
appelle
l'attention
des
conseillers
sur
la circulaire
préfectorale
relative
à la
réunion
des
conseillers
municipaux
après
leur
renouvellement,
remise
en
début
de
séance.
- _- Elle
demande
au
Conseil
Municipal
de
choisir
un
sectétaire.
- M.
Anthony
AUGUSTE
2 été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L-2121-15
du
CGCT)
- Elle
met
à l’ordre
du
jour
la question
de
l’élection
du
Maire. Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
ELECTION
DU
MAIRE
- Mme
Jeannine
ROIG
rappelle
les
articles
du
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales
et
du
Code
Electoral
relatifs
aux
inéligibilités
et
incompatibilités
et du
Code
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
au
mode
de
scrutin
et rappelle
les
conditions
de
validité
des
suffrages.
- Elle
demande
la désignation
de
2 conseillers
pout
procéder
au
recueil
des
votes
ct au
dépouillement
pour
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints.
- Ie
Conseil
Municipal
désigne
M.
Nicolas
RAY
et Mme
Françoise
THURIOT-
MARIDET.
- Elle
demande
de
faire
acte
de
candidature
pour
lélection
du
Maire.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il à
fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
Penveloppe
que
le conseiller
municipal
a déposé
lui-
même
dans
l’urne
ou
le réceptacle
prévu
à cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l'appel
de
leur
nom,
a été
enregistré
;
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le bureau
en
application
de
Particle
E,
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et enveloppes
ont
été
annexés
les
premicts
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote...............
29
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)..............,...,....,...................
29
c. nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(article
L.66
du
code
électoral)
5
d. Nombre
de
suffrages
exprimés
(b—
€)...
24
c. Majorité
absolue...
15
NOM
ET
PRENOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
- Jérôme
JOANNET
24
VINGT
QUATRE
Proclamation
de
Pélection
du
maire
M
Jérôme
JOANNET'
a été
proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé.
Conformément
à la
loi
M.
Jérôme
JOANNET,
Maire
de
Bellerive
sut
Allier
prend
la présidence
de
la séance Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
Déclaration
de
M.
Jérôme
JOANNET,
Maire,
Mes
chers
collègues,
Mesdames,
Messieurs,
Je
voudrais
souhaiter
la bienvenue
à l'ensemble
du
Conseil
Municipal,
à ceux
qui
y siégeaient
auparavant
et à
ceux
qui
y accèdent
pour
la toute
première
fois
et qui
vivent
à mes
côtés
cette
première
expérience.
Je
tiens
avant
tout
à vous
remercier,
chers
conseillers
municipaux,
d'avoir
par
votre
vote
confirmé
le
choix
des
Bellerivois
ct Bellerivoises
qui
se
sont
exprimés
massivement
au
cours
du
premier
tour
de
scrutin
en
faveur
de
notre
liste
Bellerive
avenir.
Je
vous
propose
maintenant
comme
le veut
la tradition
républicaine,
qu'avant
les
votes
pour
l'élection
des
adjoints
je
m'exprime
comme
maire
nouvellement
élu
et qu'ensuite,
je
donne
la parote
au
chef
de
file
de
l'autre
liste,
Monsieur
Jean
Michel
Guerre
si bien
sûr
it souhaite
la prendre.
Après
les
discours,
nous
procéderons
à la
fixation
du
nombre
d'adjoints
ct à
leur
élection.
Je
voudrais
en
premier
lieu
remercier
tous
les
électeurs
et toutes
les
électrices
Bellerivois
qui
nous
ont
accordé
leur
confiance.
Je
tiens
à ce
qu'ils
sachent
tous
que
je
mesure
l'honneur
qui
nous
est
fait
et les
responsabilités
qui
reposent
aujourd'hui
sur
nos
épaules.
Je
tiens
à les
assurer
de
mon
dévouement
le plus
sincère
et de
ma
détermination
à accomplir
la tâche
qui
vient
de
m'être
confiée
et je
crois
sans
l'ombre
d'un
doute
pouvoir
les
assurer
également
de
l'engagement
et de
la détermination
de
toute
l'équipe
qui
va
m'accompagner
tout
au
long
de
ce
nouveau
mandat.
Je
viens
de
remercier
les
électeurs
et les
électrices
qui
ont
voté
pour
mon
équipe
mais
je
tiens
à ce
que
chacun
sache
que
je
serai
le Maire
de
tous
les
betlerivois.
Je
respecterai
le choix
des
électeurs
qui
ont
exprimé
leurs
idées,
leurs
convictions
et leur
opinions
en
choisissant
une
autre
liste
que
la
mienne.
C'est
le principe
même
de
notre
démocratie.
Ce
même
principe
qui
fait
que
les
minorités,
et
c'est
une
bonne
chose,
sont
aujourd'hui
représentées
au
sein
de
notre
Conseil
et qu'elles
disposent
de
la possibilité
d'expression,
de
proposition,
et de
critique.
Soyez
certains
qu'elles
seront
écoutées.
Je
voudrais
également
saluer
tous
les
bellerivois
et toutes
les
bellerivoises
qui
sont
présents
parmi
nous
ce
dimanche
matin
et qui
ont
tenu
a assisté
à l'installation
de
ce
nouveau
Conseil
Municipal.
On
entend
très
souvent
dire
que
l'on
ne
s'intéresse
plus
aux
enjeux
électoraux
et de
nombreux
sondages
témoignent
de
la défiance
des
français
à l'égard
des
institutions
démocratiques
et de
l'engagement
politique.
La
présence
d'un
grand
nombre
de
nos
concitoyens
en
cette
matinée
et fa
mobilisation
exceptionnelle
des
électeurs
bellerivois
qui
sont
allés
très
nombreux
s'exprimer
en
accomplissant
leur
devoir
civique
dimanche
dernier
montrent
bien
que
les
choses
peuvent
être
différentes.
Le
conseil
municipal
reste
et demeure
dans
l'esprit
des
citoyens
une
institution
importante
à laquelle
ils
sont
extrêmement
attachés
pour
peu
que
les
élus
locaux
donnent
un
sens
à l'action
municipale
et
à leur
engagement,
pour
peu
qu'ils
sachent
être
proches
de
leur
concitoyens
et qu'ils
restent
à leur
contact
en
prenant
le temps
de
les
rencontrer,
de
les
écouter
et surtout
de
les
entendre.
J'en
profite
pour
remercier
chaleureusement
tous
ceux
qui
m'ont
accompagné
pendant
cette
campagne
municipale,
Nous
avons
réussi
par
notre
engagement,
par
notre
disponibilité,
par
l'envie
que
nous
avons
tous
manifesté
au
cours
de
ces
derniers
mois,
et par
la sincérité
de
notre
démarche,
à
intéresser
nos
concitoyens
aux
enjeux
de
celte
élection
municipale,
à attirer
l'attention
d'une
grande
majorité
de
Bellerivois
et Bellerivoises
et à
porter
haut
les
valeurs
de
Ia démocratie
à laquelle
nous
sommes
tous
tant
attachés. Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
Le
travail
accompli
a été
celui
d'une
équipe
toute
entière.
Merci
à tous
les
conseillers
municipaux,
à
tous
les
conseillers
nouveltement
élus
ce
matin,
et
à tous
les
colistiers
qui
l'ont
réalisé
ensemble.
Mais
cette
présence
nombreuse
et ce
taux
de
participation
record
qui
à avoisiné
les
74
%
dimanche
dernier
sont
aussi
le signe
d'autre
chose.
Le
signe
d'un
nouvel
espoir
qui
est
placé
aujourd'hui
dans
Ja
nouvelle
municipalité
et
l'expression
d'un
profond
besoin
de
changement,
Ce
n'est
pas
seulement
pour
un
homme
ou
pour
une
équipe
que
les
bellerivois
ont
voté
dimanche
dernier,
c'est
aussi
et j'en
suis
intiment
persuadé
pour
une
nouvelle
politique
et pour
un
projet
d'avenir. Une
politique
attentive,
réaliste
et responsable
qui
tienne
compte
du
contexte
économique
difficile
qui
touche
tous
les
français
et
qui
les
conduit
au
scepticisme
et
au
pessimisme.
Une
politique
qui
entende
la détresse
et le
désarroi
de
certains
de
nos
compatriotes
et qui
s'attaque
aux
vrais
problèmes
économiques
et
sociaux
de
ces
dernières
années
: le
pouvoir
d'achat,
la
fiscalité,
le
prix
de
certains
services
publics
et l'emploi
doivent
être
au
cœur
de
notre
action
et dès
aujourd'hui
au
centre
des
préoccupations
de
chaque
élu
qui
siège
au
sein
de
ce
conseil
municipal.
Cette
politique
ne
sera
possible
et efficace
que
si elle
s'accompagne
d'une
gestion
rigoureuse
des
finances
publiques,
une
gestion
qui
doit
s'appuyer
sur
des
techniques
modernes,
sur
la
maîtrise
des
coûts
de
production
des
services
rendus
et
qui
se
traduit
par
de
substantielles
et
indispensables
économies. C'est
cette
gestion
qu'il
est
grand
temps
de
voir
s'appliquer
dans
notre
ville
et
ce
d'autant
plus
que
l'état
a d'ores
et déjà
annoncé
une
diminution
accrue
des
dotations
versées
aux
collectivités
territoriales
d'ici
2015.
Les
Bellerivois
ont
également
voté
pour
un
projet
d'avenir
qui
prépare
leur
commune
aux
enjeux
essentiels
de
ces
dix
prochaines
années.
L'enjeu
démographique
que
j'ai
très
souvent
abordé
au
cours
de
cette
campagne
et
la
nécessité
absolue
d'inscrire
notre
ville
dans
cet
élan
qui
vient
de
se
confirmer
dans
la ville
centre
de
notre
agglomération.
Et
puis,
l'enjeu
d'un
développement
économique
durable.
Un
projet
de
développement
économique
basé
sur
l'écoute,
Féchange
et le
partage
d'expérience
ainsi
que
l'accompagnement
de
tous
ceux
qui
veulent
entreprendre
sur
notre
commune
avec
notamment
la mise
en
place
de
Facitéco,
avec
l'opération
cœurs
de
vie
pour
renforcer
l'attractivité
des
pôles
de
commerces,
Un
développement
soutenu
par
une
politique
volontariste
qui
va
nous
conduire
dans
quelques
minutes
à élire
plusieurs
adjoints
dont
un
se
verra
confié
la charge
du
développement
éconontique,
du
commerce
et
de
l'artisanat.
Des
projets
d'investissement
et d'équipement
capables
de
dynamiser
notre
économie
locale
et d'être
créateurs
de
richesses
nouvelles
au
premier
rang
desquels
le
projet
des
belles
rives
d'allier,
mais
également
la
coutée
verte
du
sarmon,
et
le
centre
de
thermoludisme
Des
Projets
culturels,
sportifs
ct sociaux,
avec
les
rénovations
et l'entretien
accru
des
équipements
sportifs,
la
création
d'un
centre
multiculturel
à
la
ferme
modèle,
le
développement
de
nos
animations
et
le
lancement
de
nouvelles
fêtes
pour
tous
tes
bellerivois,
le
soutien
du
dynamisme
de
nos
associations,
l'accueil
sur
notre
territoire
de
grandes
manifestations
sportives
et festives
ainsi
que
le
renforcement
de
l'accessibilité
de
nos
espaces
et
équipements
publics. Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
Et
enfin,
un
projet
de
vilic
qui
repose
sur
un
engagement
de
tous
les
acteurs
et une
démarche
collective
pour
renforcer
l'attractivité
et
le
dynamisme
de
notre
ville,
Le
labef
nouvelle
résidentielle
est
le porle-drapeau
de
cette
mobilisation.
C'est
À tous
les
bellerivois,
jeunes
et moins
jeunes,
riches
où
moins
riches,
privés
comme
publics
de
faire
réussir
bellerive
et lui
donner
la place
qu'elle
n'aurait
jamais
du
perdre,
celle
de
première
ville
résidentielle
de
notre
agglomération.
I n'y
aura
pas
de
réussite
sans
coopération
entre
toutes
les
forces
économiques,
tous
les
partenaires
politiques,
toutes
les
associations
de
noire
ville,
toutes
les
communes
voisines
et toutes
les
autres
collectivités
territoriales
ou
établissements
publics
de
coopération
intercommunale.
IUn'y
aura
pas
de
réussite
sans
une
ouverture
large
de
notre
mairie
: une
ouverture
à tous
ceux
qui
veulent
y venir
s'informer,
proposer,
participer,
investir
et entreprendre,
Et
aussi
une
ouverture
vers
l'extérieur,
vers
tous
ceux
qui
nous
entourent
et
avec
qui
nous
pourront
faire
vivre
nos
projets
communs,
nos
projets
d'avenir.
J'ai
eu
l'occasion
à plusieurs
reprises
au
cours
de
cette
campagne
électorale
de
présenter
et
d'expliquer
ce
programme.
Il
devient
ce
jour
le
programme
de
la
majorité
du
Conseil
Municipal.
Et
je
lui
demande
de
tout
faire
pour
tenir
les
engagements
qui
y
figurent
et
de
se
mettre
dès
demain
au
travail.
Merci
à tous Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
Déclaration
de
M.
Jean-Michel
GUERRE,
Bellerive
au
Cœur
Monsieut
le Maire,
Je
vous
remercie,
dans
le respect
de
la tradition
Républicaine,
de
donner
la parole
à l'opposition
dès
votte
installation
dans
vos
nouvelles
fonctions.
Le
scrutin
du
dimanche
23
maïs
vous
potte
aujourd’hui
— ainsi
que
24
de
vos
colistiers
- aux
responsabilités
de
notre
commune.
Je
vous
en
félicite
et encourage
votre
travail
à servit
ensemble
des
habitants.
Je
suis
fier
de
vous
transmettre
une
ville
en
bonne
santé,
que
nous
avons
depuis
2001
fortement
désendettée,
dont
l'administration
générale
est
immédiatement
opérationnelle.
Vous
serez
donc
accompagné
par
une
fonction
publique
loyale
et respectueuse,
dont
j'ai
— avec
Péquipe
sortante
- pu
évaluer
toute
la qualité
et l'implication
professionnelle.
Vous
ne
trouverez
là
aucun
frein
à l'application
de
votre
projet
politique.
Pouf
ma
part,
j'ai
le sentiment
du
devoir
accompli
pour
le progrès
de
notre
ville.
Je
découvre
un
statut
nouveau,
être
ancien
inaire.
Sachez
que
celui-ci
aussi
m’honote.
Désormais
dans
l'opposition
avec
4 de
mes
collègues,
nous
aurons
à cœur
de
tenir
la place
donnée
par
le suffrage
universel.
Les
Bellerivois
ayant
voté
pour
notre
équipe
attendent
cela
de
nous.
Notre
païticipation
seta
constructive,
à là
mesure
de
nos
droits
et devoirs
envers
la population.
Pour
Bellerive,
nous
serons
particulièrement
attentifs
au
développement
économique
et à
la création
d'emplois,
au
renforcement
de
notre
attractivité
et à
l'indépendance
de
notre
commune,
à la
qualité
de
notre
cohésion
sociale,
à la
protection
de
notre
environnement,
tant
ils
sont
les
fondements
de
notre
ville.
Avec
Bellerive
au
cœur,
nous
cultiverons
les
valeurs
d’une
ville
ouverte,
active,
durablement
humaine
et citoyenne.
Je
vous
remercie, Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
possibilités
offertes
par
l’article
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales,
par
lequel
l’Assemblée
locale
détermine
librement
le nombre
des
Adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l’effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Il indique
qu’en
application
des
articles
1.2122
à L.2123
du
CGCT,
la commune
peut
disposer
de
huit
adjoints
au
maire
au
maximum.
Elle
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint.
Il rappelle
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce
jour,
de
huit
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
fixe
à sept
le nombre
des
adjoints
au
Maire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VU
les
dispositions
de
l’article
L 2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
DECIDE
la création
de
7 (sept)
postes
d’Adjoint
au
Maire.
ADOPTE
A LA
MAJORITÉ
:
24
POUR
- 5
Abstentions
(M.
Trillet,
M.
Guerre,
Mme
Babian-Lhermet,
M.
Bonjean,
Mme
Thuriot-Maridet)
ELECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la présidence
de
M.
Jérôme
JOANNET
élu
maire,
le conseil
municipal
a été
invité
à
procéder
à l’élection
des
adjoints.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
a rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
et vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.
L.2122-4
et 1.2122-7è2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseiller
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
À l'issue
de
ce
délai,
le maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
chaque
liste.
Il a
ensuite
été
procédé
à l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et dans
les
conditions
rappelées
au
2.3. Ville
de
Bellerive
sur
Allier
DELIBERATIONS
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote...
29
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
29
c. nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(article
L.66
du
code
électoral)
5
d. Nombre
de
suffrages
exprimés
(b
— €)...
24
e. Majorité
absolue...
sise
15
LE
NOM
DU
CANDIDAT
PLACE
EN
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
TETE
DE
LISTE
Liste
François
SENNEPIN
24
VINGT
QUATRE
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
M.
François
SENNEPIN.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation.
= \
<
\ | /
Fait
et délibéré
à BELLERIVE
SUR
ALLIER,
le 30
Mars
2014
=
LeMäire,
Jérôme
JOANNET