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Déliberation - 024DEL23 ELECTION ROSIERE 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune d'Achères.
Lien du pdf (Déliberation - 024DEL23 ELECTION ROSIERE 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE D’ACHERES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU YVELINES
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2023
N°24 L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, le 16 mai à vingt
Obiet : heures, le Conseil Municipal de la Ville d'Achères s'est UE réuni en séance à huis clos sous la présidence de Monsieur Marc HONORÉ, Maire d'Achères, suite à la convocation ELECTION DE LA108ème sys VE nu
ROSIÈRE D'ACHÈRES EE de cinq jours à l'avance et affichée à la porte de la
Rapporteur :
M. le Maire Etaient présents :
François DAZELLE, Annie DEBRAY-GYRARD, Martin
_DESSAIGNI Céline CHASSIN, Daniel GIRAUD, Jean-
uzanne JAUNET et Katell LANDIER.
Date de la Séance :
16 Mai 2023
Date de la Copÿ D CC - F tt acques TANGUYY, Camille VAURs. Dominique DESMET,
D Mai 204 ee. e BEAUDICHON!:et'Abdelyamin DERRADIUI.
Date d'ifé PT 1 . Conseillers Municipaux Délégués
convocai AURIN, vves FUZET Nicole MARTIN, Jean-Paul | GUIN, Jean-Marc JUSTINE, Grégory
VIREY et Jessica 10 Mai 2023 OÙ is Amiaha
ipaux
ie DE. ji
nts excusés ayant donné pouvoir:
ss al | oi à Katell LANDIER
AJ *}®: pouvoir à Camille VAUR
Foniqüe HÉARRE pouvoir à Annie DEBRAY-GYRARD
ps ; | ns Fatihà YAHIAOUI pouvoir à François DAZELLE SDPFSS PIRE : Olivier LE GOFF pouvoirà Daniel GIRAUD TU es, 8 Maeva CRUZ pouvoirà Marc HONORE embres représente. Michèle FOUBERT ,{*pouvoir à _ Louis-Armand VIREY Annie- Nicole M; BOË ‘pouvoir à Grégory SANCHEZ
L
NOMBRE DE C a FH h "y
En exercice :
Membres absents Us
be Etaient absents e,
ILANDOU
Valentin. GUILLAUME
Salim LESAGE
VOTE : Mourad MERGUI
UNANIMITE Secrétaire de séance :
Jean-Paul DEMAREZ
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant |l_ .._... __.... /ersailles,
dans un délai de 2 mois à compter de sa publication sur Le site Interretde taie.
Accusé de réception en préfecture
078-217800051-20230530-024DEL23-DE
Date de réception préfecture : 30/05/2023 ll CONSEIL MUNICIPAL DU 16/05/2023 |
N°024
OBJET : ELECTION DE LA 108ème ROSIÈRE D'ACHÈRES
Rapporteur : Monsieur le Maire
qu 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes,
4 septembre 1913 par laquelle le Conseil Municipal a accepté le legs de jx charges, clauses et conditions énoncées dans le testament et notamment le jour de la Pentecôte, un prix de 300 francs en espèces, à la jeune fille de nnue la plus méritante par le Conseil Municipal,
Vu la loi n°82-213
Vu la délibération d
Madame POURLIER
de verser chaque ani
la commune qui sera
Vu la délibération d jai ) par le e_ Conseil Municipal a accepté le legs de Madame VERRIER, aux char.
à la Rosière deux plié
Vu la = c
Mada
ARTICLE 2! > lui à aus 0 GENT CINQUANTE EUROS (450€) | | FR h ae à c ‘ F£ +
ARTICLE 3 : DECIDE de attre deux En « don de 20 F » provenant du legs VERRIER CITE NE z # LR dl. s
ARTICLE 4 : RAPPELLE que la Rosièré” 2023 participera aux. manifestations organisées à l'occasion des’ fêtes de la Ville et représentera la Ville: d'Achères aux manifestations organisées par nos. Mes pjumelles. ne be »
Pour extrait
Le
libération publiée le :
25 MAI 2023
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant [L .._... ......... __ lersailles,
dans un délai de 2 mois à compter de sa publication sur Le site Internet-detaite
Accusé de réception en préfecture
078-217800051-20230530-024DEL23-DE
Date de réception préfecture : 30/05/2023