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Procès Verbal - PV CM du 02 06 2021 Document publié le Mercredi 2 juin 2021 par la commune d'Eyguières. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 02 06 2021)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Travail et emploi,

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 2 juin 2021

Etaient Présents: M. Henri PONS, Mme Sandrine POZZI, M. Laurent BOYER,

Mme Sophie ACHARD, M. Georges BOUQUET, M. Michel

BERNARD, Mme Christiane LOUIS, M. Alain BRIEUGNE, M.

Michaël RENAUX, Mme Patricia BOCCABELLA, Mme

Patricia BOMPARD, M. Alexandre FONTAT, Mme Danielle

MARCHAND, M. Vandick GONCALVES, Mme Elodie

PORRACCHIA, Mme Virginie ALTEMIR, Mme Audrey TOURON,

M. Didier NAL et M. Gérard MIE.

Absents : M. Alain THOMAS

Procurations :

Mme Christine RICCA à Mme Christiane LOUIS,

M. Florent PICARD à Mme Sandrine POZZI,

Mme Myriam NATALI-TORNER à M. Georges BOUQUET, Mme Annabel VALENTIN à M. Michaël RENAUX,

Mme Nathalie CAVALLONI à M. Laurent BOYER,

M. Christophe POURCHI à M. Michel BERNARD,

M. Philippe GEOFFRAY à M. Alain BRIEUGNE,

Mme Lysiane VEIGNAL à M. Alexandre FONTAT,

M. Frédéric PUJANTE à M. Didier NAL.

Secrétaire de séance : Mme Sandrine POZZI

Ouverture de la séance : 18H00

Clôture de la séance : 19H30

Monsieur Henri PONS, Maire fait désigner un secrétaire de séance : Mme Sandrine POZZI, fait procéder à l’appel et, après avoir constaté le quorum, demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal du 6 avril 2021. Compte-rendu adopté à l’unanimité.

Point n°1 : Création d’emplois saisonniers ALSH pour l’été 2021

Rapporteur : Madame Myriam NATALI-TORNER

Madame Myriam NATALI-TORNER, Adjointe déléguée à l’éducation, l’enfance et la restauration scolaire expose la nécessité de créer des emplois saisonniers pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) :

- Cinq emplois d’Animateur en contrat d’engagement éducatif saisonnier à temps complet : du 07/07/2021 au 30/07/2021, rémunérés sur la base d’un forfait journalier de 71.75 euros brut par jour travaillé.

- Cinq emplois d’Animateur en contrat d’engagement éducatif saisonnier à temps complet : du 02/08/2021 au 31/08/2021, rémunérés sur la base d’un forfait journalier de 71.75 euros brut par jour travaillé.

- Un Maitre-Nageur (BEESAN) saisonnier à temps complet : du 07/07/2021 au 31/08/2021

Madame NATALI-TORNER demande au Conseil Municipal :

- D’approuver la création de ces emplois saisonniers

- De dire que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois sont inscrits au BP 2021

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la création de ces emplois saisonniers et dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois sont inscrits au BP 2021.

Point n°2 : Création de tarifs municipaux dans le cadre du « festival des Alpilles »

Rapporteur : Henri PONS - Maire

Monsieur Henri PONS, Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de procéder à la création des tarifs applicables au « Festival des Alpilles », pour cette troisième édition, il s’agira de trois soirées de spectacles.

Les tarifs proposés sont les suivants :

• Spectacle de Maxime GASTEUIL aux arènes le 19/07/2021 :

- le tarif est fixé à 35€ la place

- pour les invitations : exonération

• Spectacle de Inès REG aux arènes le 20/07/2021 :

- le tarif est fixé à 35€ la place

- pour les invitations : exonération

• Spectacle de Édouard BAER aux arènes le 21/07/2021 :

- le tarif est fixé à 40€ la place

- pour les invitations : exonération

Un partenariat sera établi entre les mécènes et la Municipalité. Deux supports (un livret et/ou un emplacement sur bâche) seront proposés :

- Un livret format A5 en quadrichromie de 12 pages, les tarifs sont les suivants : ½ page : 500 €

¼ page : 250 €

1/8 page : 125 €

- Un emplacement sur bâche en quadrichromie avec le visuel du partenaire inséré, le tarif sera le suivant :

1 emplacement sur bâche : 500 €

Ces tarifs seront mis en application à compter de l’adoption de la présente délibération.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal :

- d’approuver la création des tarifs ci-dessus.

Le Conseil Municipal, par 23 voix pour et 5 abstentions (M. Frédéric PUJANTE, Mme Virginie ALTEMIR, Mme Audrey TOURON, M. Didier NAL et M. Gérard MIE), approuve la création des tarifs ci-dessus.

Point n°3 : Mise en place d’une convention pour le recours à des bénévoles (collaborateurs occasionnels)

Rapporteur : Monsieur Henri PONS - Maire

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre de l’organisation du «festival des Alpilles », il est envisagé de faire appel à plusieurs bénévoles afin d’assurer les missions suivantes :

- accueillir, informer et orienter le public

- contrôler la billetterie

- contrôler les accès aux parking voitures

- accueillir la presse, l'espace sponsors

- aider à la mise en place d’une partie de la logistique (barrières de sécurité, panneaux d’indications, tables, chaises, bâches...)

- préparer les sandwichs pour les bénévoles

- veiller à la propreté des lieux

- gérer la buvette

Les bénévoles agissent de façon temporaire et gratuite pour le compte de la collectivité avec laquelle ils n’ont aucun lien direct de subordination.

Le bénévole (ou collaborateur occasionnel) est celui qui, en sa qualité de particulier, apporte une contribution effective à un service public dans un but d’intérêt général soit conjointement avec des agents publics, soit sous leur direction soit spontanément. La jurisprudence a ainsi dégagé les conditions permettant de qualifier la collaboration occasionnelle : Le bénévole doit être intervenu de manière effective, justifiée et en sa qualité de particulier

Cette organisation sera applicable pour la période du 16 au 21 juillet 2021.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal :

- D’adopter la mise en place des conventions de bénévolat

- De l’autoriser à procéder à toutes les formalités afférentes

- De l’autoriser à signer tous les documents nécessaires à ces conventions

Le Conseil Municipal, par 23 voix pour et 5 abstentions (M. Frédéric PUJANTE, Mme Virginie ALTEMIR, Mme Audrey TOURON, M. Didier NAL et M. Gérard MIE), adopte la mise en place des

conventions de bénévolat, autorise Monsieur le Maire à procéder à toutes les formalités afférentes et à signer tous les documents nécessaires à ces conventions

Point n°4 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « la Bouvine » .

Rapporteur : Monsieur Michel BERNARD

Monsieur Michel BERNARD, Adjoint au Maire, délégué au Patrimoine, aux associations culturelles et cultuelles, expose que la Commune a été sollicitée par l’association « la Bouvine » pour l’octroi d’une subvention de fonctionnement relative à l’organisation des évènements de la saison taurine 2021.

Il est proposé d’attribuer une subvention d’un montant de 12 000 euros.

M. BERNARD demande au Conseil Municipal :

- d’approuver le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 12 000 € à l’association «la Bouvine» ;

- de dire que cette dépense est inscrite au BP 2021.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 12 000 € à l’association «la Bouvine» et dit que cette dépense est inscrite au BP 2021.

Point n° 5 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Patrimoine et Développement » pour la manifestation « Objectif Eyguières Alpilles »

Rapporteur : Monsieur Michel BERNARD

Monsieur Michel BERNARD, Adjoint au Maire, délégué au Patrimoine, aux associations culturelles et cultuelles, expose que la Commune a été sollicitée par l’association « Patrimoine et Développement » afin d’organiser la manifestation intitulée « Objectif Eyguières Alpilles » durant le mois de juillet 2021.

En partenariat avec la Municipalité, cette manifestation a pour objectif de proposer au grand public une exposition photo dans les rues du village (photos sur bâches), des concerts, des projections nocturnes et des conférences.

Les artistes ont carte blanche pour réaliser des photographies sur le thème « Eyguières les Alpilles ». En effet, s’il s’agit de mettre en lumière le village d’Eyguières, il s’agit aussi de le faire sous un angle engagé, apportant un regard artistique affirmé.

Cet évènement sera accompagné de deux conférences, l’une sur le patrimoine d’Eyguières, l’autre sur l’histoire de la photographie et d’un concert.

Il est proposé d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 8 000 euros.

Monsieur BERNARD demande au Conseil Municipal :

- d’approuver le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 8 000 € à l’association « Patrimoine et Développement » ;

- de dire que cette dépense est inscrite au BP 2021.

Le Conseil Municipal, par 26 voix pour et 2 abstentions (M. Frédéric PUJANTE et M. Didier NAL) approuve le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 8 000 € à l’association « Patrimoine et Développement » et dit que cette dépense est inscrite au BP 2021.

Monsieur le Maire donne lecture des décisions.

La séance est clôturée à 19h30