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PLU - Règlements - Règlement graphique 3
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Document publié le Lundi 17 septembre 2018 par la commune de Noyal-sur-Vilaine.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 5)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le
CITADIA
[INTELLIGENCE
DES
TERRITOIRES]
Liste des emplacements réservés :
Servon-sur-Vilaine
Département d'Ille-et-Vilaine (35)
Commune de Noyal-sur-Vilaine
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Documents graphiques
ee
00...
Échelle: 1/5 000 ème
Vu pour être annexé à la délibération du
conseil municipal du : 17 septembre 2018
777 | 778
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Limite de zone Risque faible de retrait-gonflement des argiles
4e pla ! extension urbaine réservée aux équipements de sports et de loisirs ÉRIC ep : Len er e
Ut : secteur spécialisé pour l’accueil des équipements collectifs culturels, de cscccccces Cheminements cyclables et piétonniers à conserver ou à créer sport, de loisirs et de tourisme au titre de l'article L151-22 du Code de l'Urbanisme
Nd : secteur de taille et de capacité d'accueil limitée Haies créées dans le cadre des mesures de compensation définis au titre de l'article L151-13 du Code de l'Urbanisme "dela LGV autitre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme
À : terrains sur lesquels s’est développée l’activité agricole 100000 HIAIESS Preeee ren He lee CIS IME du Code de l'Urbanisme Descriptif de l'opération Bénéficiaire Superficie (en m°)
1478
15671
Création d'un accès de la zone 2AU de la Touche au Val Commune
Commune N : zone Naturelle et Forestière Aire de loisirs et cheminement piéton de la Haute Roche l
Liaison douce Commune 6439 Cours d'eau
Liaison douce Commune 5679 , , . Aménagement d'un diratoire cc 3510 Emplacements réservés au titre de
a l’article L151-41 du Code de l'Urbanisme k Bâtiment susceptible de changer de destination Aménagement d'un giratoire sur la RD92 CC 3510 Châteaugiron
Liaison douce Commune 1145
Liaison douce Commune 957 ‘555000 Espaces boisés classés définis à O Patrimoine bâti à préserver au titre | Aire de covoiturage Commune 1751 2000000 l’article L.113-1 et 2 du Code de l'Urbanisme de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme NSISISISISIS Etat
Commune
38241
912
2452
7854
Elargissement de la bretelle sur la RN157
Liaison douce
Commune
I = = I ! n _ . . .
Liaison douce Boisements protégés au titre de l'article O Sièges d'exploitations agricoles L151-19 du Code de l'Urbanisme Elargissement de la route en direction de Cesson-Sévigné Commune