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Arrêté - Préfecture - Puy-de-Dôme - 2013 C
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Puy-de-Dôme - 2013 C)
Thèmes du document : Industrie, Enseignement supérieur, Propriété intellectuelle et industrielle,
PRÉ FE C TU RE D U P U Y- DE- DÔ ME
D I R E C T I O N D E S R E S S O U R C E S H U M A I N E S E T D E L A M U T U A L I S A T I O N I N T E R M I N I S T E R I E L L E
63033 CLERMONT-FERRAND CEDEX 01
TEL. 04 73 98 63 63 - FAX 04 73 98 61 00
http://www.auvergne.pref.gouv.fr
Recueil spécial
Des Actes Administratifs
La version intégrale du recueil est consultable
• sur le site internet de la Préfecture à l’adresse suivante :
http://www.puy-de-dome.pref.gouv.fr
En application de l’article 4 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 relatif aux modalités de communication des documents administratifs, toute personne demandant copie d’un document administratif peut obtenir cette copie :
• soit sur papier ;
• soit sur support informatique ;
• soit par messagerie électronique.
RECUEIL SPECIAL 2013-C- du 17 janvier 2013 Recueil Spécial 2013-C- du
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Le texte complet des arrêtés publiés dans le présent recueil peut être consulté en préfecture, et, pour les arrêtés sous le timbre d’un service déconcentré de l’Etat, auprès de ce service.
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DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
Service des Licences
ARRETE/LIC-2012-At 88 du 18 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 89 du 18 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 90du 18 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 91 du 18 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 92 du 18 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 93 du 18 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 94 du 18 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 95 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 96 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 97 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 98 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 99 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 100 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 101 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 102 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 103 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 104 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 105 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 106 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 107 du 19 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 108 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 109 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 110 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 111 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles. Recueil Spécial 2013-C- du
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ARRETE/LIC-2012-At 112 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 113 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 114 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 115 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 116 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 117 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-At 118 du 20 décembre 2012 portant attribution de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 36 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 37 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 38 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 39 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 40 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 41 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 42 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 43 du 28 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles.
ARRETE/LIC-2012-An 44 du 27 décembre 2012 portant retrait de la licence d’entrepreneur de spectacles. Recueil Spécial 2013-C- du
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