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Procès Verbal - f7499c
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune d'Aydius.
Lien du pdf (Procès Verbal - f7499c)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Délibération n° Objet Résultat du vote
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 avril 2026
Approuvé
DCM2026-36 Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations Approuvé
DCM2026-37 Désignation du Correspondant Défense Approuvé
DCM2026-38 Budget « Lotissement Darressens » 2026 Approuvé
DCM2026-39 Budget AEP – Décision Modificative 1 Approuvé
DCM2026-40 Vente de matériel communal - épareuse Approuvé
DCM2026-41 Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) – parcelles A 873, A 906 et A 279
Approuvé
DCM2026-42 Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la société SARL ESCAVAMAR en vue du renouvellement de l’exploitation
d’une carrière à ciel ouvert de marbres au lieu dit « l’Artigasse » sur la commune de Bielle.
Approuvé
Liste publiée sur le site Internet de la commune, le 16 juin 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 avril 2026