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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 29.01.25
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 29.01.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées CM du 29/01/2025 Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 JANVIER 2025 À 17H30
L’an DEUX MILLE VINGT-CINQ, le VINGT-NEUF JANVIER à 17H30, le Conseil Municipal d’Aigues-Mortes, régulièrement convoqué le 23 janvier 2025 (affichage du même jour), s’est réuni au nombre prescrit, en salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M Pierre MAUMÉJEAN, Maire.
PRÉSENT-E-S : Pierre MAUMEJEAN, Gilles TRAULLET, Marielle NEPOTY, Arnaud FOUREL, Jean-Claude CAMPOS, Michel LEBLANC, Véronique BONVICINI, Janine LHUILLIER, Christian LAPISARDI, Andrée DAMOUR, Michèle PALLARES, Christian GROUL, Yves GRAS, Jean-Claude BASCHIOU, Régis VIANET, Christine DUCHANGE, Stéphanie PIERRON, Joachim RAMS, Stéphane PIGNAN.
ABSENT-E-S AYANT DONNÉ PROCURATION : Patricia VAN DER LINDE à Michel LEBLANC Josiane ROSIER-DUFOND à Marielle NEPOTY sauf pour l’affaire 6
Michel AUSSANNAIRE à Christine DUCHANGE Alain BAILLIEU à Christian LAPISARDI Nathalie LALLOUETTE à Andrée DAMOUR Maguelone CHAREYRE à Régis VIANET Cédric BONATO à Joachim RAMS
ABSENTS NON-REPRESENTÉS : Maryline POUGENC, C. VANDERBISTE, O. BERTRAND, Pierre MAUMEJEAN pour l’affaire n°5 DCM202504, Marielle NEPOTY pour l’affaire n°6 -DCM202505, Yves GRAS pour l’affaire n°7- DCM202506, Arnaud FOUREL et Stéphanie PIERRON pour l’affaire n°8-DCM202507
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Jean-Claude BASCHIOU
Nombre de membres afférent-e-s au conseil municipal
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Absent-e-s
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 19 7 3 26
AFFAIRE N°5 – DCM202504
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Absent-e-s
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 18 7 4 25
AFFAIRE N°6- DCM202505
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Absent-e-s
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 17 7 5 PRISE D’ACTE
AFFAIRE N°7- DCM202506
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Absent-e-s
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 18 7 4 25
AFFAIRE N°8- DCM202507
Membres
en exercice
Membres
présent-e-s
Absent-e-s
représenté-e-s
Absent-e-s
non représenté-e-s
Participant
aux délibérations
29 17 7 5 24 Liste des délibérations examinées CM du 29/01/2025 Page 2 sur 3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 29/01/2025
AFFAIRE N°01
AFFAIRE N°02
Délibération
202501
DGS – Présentation rapport annuel
de la SPL30 – Année 2023 –
Prise d’acte de la présentation du
rapport
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°03
Délibération
202502
DGS – Cimetière - Reprise de
concessions funéraires en état
d’abandon
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°04
Délibération
202503
DGS – Pont du Bourgidou – mise
en place d’un pont provisoire –
demande de participation
financière à la Communauté de
communes Terre de Camargue
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°05
Délibération
202504
DGS – Demande de permis de
construire – société Confiance
Promotion – Chemin d’Esparron –
déport du Maire – Déport de M.
le Maire
Pour : 23 Groupe majoritaire – Stéphane PIGNAN
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 2 J.RAMS , C.BONATO
AFFAIRE N°06
Délibération
202505
URBANISME – Révision générale
du Plan Local de l’Urbanisme
(PLU) – Débat sur les orientations
générales de Projet
d’aménagement et de
Développement Durable
(PADD)- Prise d’acte du
déroulement du débat
Pour : 24 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°07
Délibération
202506
DF – Subvention au comité des
fêtes les ventres bleus
Pour : 25 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
Approbation du procès-verbal du
03/12/24
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT Liste des délibérations examinées CM du 29/01/2025 Page 3 sur 3
AFFAIRE N°08
Délibération
202507
DF – subvention exceptionnelle
au collège I.J Curie
Pour : 24 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°09
Délibération
202508
DF – Subvention exceptionnelle
au soutien des opérations de
secours à Mayotte
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°10
Délibération
202509
DMG – Modification du tableau
des effectifs
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°11
Délibération
202510
DMG - Participation employeur
prévoyance – modification du
montant
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°12
Délibération
202511
DMG – Organisation du temps de
travail des agents municipaux
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°13
Délibération
202512
DMG/DSVP – Mise en place de
l’indemnité spéciale de fonction
et d’expertise (ISFE) – filière
police municipale
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°14
Délibération
202513
DSVP – Parking – modification
des tarifs et du Forfait Post
Stationnement
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°15
Délibération
202514
PACC – Dons des œuvres de M.
David SOL à la commune
Pour : 26 UNANIMITÉ
Contre : 0 NÉANT
Abstention : 0 NÉANT
AFFAIRE N°16
Délibération
202515
Compte-rendu des décisions prises
par délégation de pouvoir du
Conseil Municipal au Maire
Cette communication ne fait pas l’objet
de débat ni de vote
Fin de la séance à 19h56