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Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Touches.
Lien du pdf (Convocation - 2022.06.23 vh Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Le 16 juin 2022
Madame, Monsieur le conseiller municipal
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil en Mairie, le jeudi 23 juin 2022 à 20h00 pour la tenue d’un Conseil Municipal et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Conseiller, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Laurence GUILLEMINE
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation Procès-verbal de la séance du 20 mai 2022
- Réforme de la publicité des actes
FINANCES
- Budget principal – Décision Modificative n°1
- Budget locatif Bas Mont – Décision Modificative n°1
- Redevance d'Occupation du Domaine Public : électricité
- Redevance d'Occupation du Domaine Public : gaz
- Indemnités de gardiennage de l’Eglise
ENFANCE JEUNESSE
- Lieux d’accueil parents-enfants (LAEP) – Convention constitutive
QUESTIONS DIVERSES
- Décisions du Maire
- Dates des prochains conseils