Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - convoc ODJ 11 12 2024
Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 09 06 2020
Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 09 03 2021
Ordre du Jour - convoc ODJ 28 05 2025
Ordre du Jour - convoc ODJ 25 09 2024
Ordre du Jour - convoc ODJ 09 07 2025
Ordre du Jour - ODJ CM 24 09 2021
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 14 12 2021
Ordre du Jour - convoc ODJ 22 06 2023 21 09 2023
Ordre du Jour - convoc ODJ CM 20 09 2022
Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 09 11 2021
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ CM 09 11 2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Famille,
Liberté + Égalité «+ Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Bouches-du-Rhône
Noves E = —— + AUTEHENTMOLE EN PROVENCE
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 9 novembre 2021
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 15 novembre 2021 à 18 heures 30,
Salle des Expositions à la Mairie de Noves
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
G. JULLIEN
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
| Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AOÛT 2021
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE NOVES VERSEE A L’ECOLE PRIVEE SAINT-JOSEPH
POUR LES ELEVES DOMICILIES A NOVES ET FREQUENTANT LES CLASSES MATERNELLES ET
ELEMENTAIRES, ANNEE 2021 / 2022
5. APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) DE SERVICES AUX FAMILLES AVEC
LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
6. AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION ENTRE M°® JACQUELINE VASQUES ET LA
COMMUNE DE NOVES POUR AUTORISER LE PATURAGE SUR LE DOMAINE COMMUNAL DE NOVES DE
2021 À 2026
7. CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE CONCERNANT
L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LA PERIODE 2021/2022
8. ACCEPTATION DE LA DONATION DES PARCELLES F 678, F 679, F 682 ET F 1725, D'UNE SUPERFICIE
TOTALE DE 7249M? PAR LA COMMUNAUTE D’'AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE A LA
COMMUNE DE NOVES POUR CREER UNE AIRE DE LAVAGE POUR LES AGRICULTEURS
9. DENOMINATION DES RUES ET NUMEROTAGE SUR LA ZONE D’ACTIVITE DE LA CABANE VIEILLE
10. DENOMINATION DES RUES ET NUMEROTAGE SUR LA ZONE D'’ACTIVITE DE LA ROCADE NORD
11. DENOMINATION DES RUES ET NUMEROTAGE SUR LA ZONE D'ACTIVITE DE LA ROQUE
12. RAPPORTS D'ACTIVITES 2020 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION « TERRE DE PROVENCE »
13. ENGAGEMENT FINANCIER VOLONTAIRE DE LA COMMUNE DE NOVES DANS LE CADRE DU
PROGRAMME D’INTERET GENERAL (PIG) DE TERRE DE PROVENCE
14. ADOPTION DU REGLEMENT POUR LE MARCHE DE NOEL
15. SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE 2021 (TRANCHE 4)
16. MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU FOYER DES JEUNES AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
« ALPILLES-MONTAGNETTE » ET SIGNATURE D'UNE NOUVELLE CONVENTION
17. DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 2021
18. PARTICIPATION A LA MUTUELLE SANTE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE
19. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Page 2/2