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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 11 12 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité,
EX = A Liberté » Egalité+ Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Bouches-du-Rhône tt UN VIEAGE AUTHENTIQUE EN PROVENCE OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Référence : GJ /CC Noves, le 11 décembre 2024. Madame, Monsieur, Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : Le mardi 17 décembre 2024 à 18 heures 30, Salle des expositions à la Mairie Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments. Le Maire, G. JULLIEN Mairie 2 place Jean Jaurès 13550 Noves secretariat@noves.fr Tél : 04.90.24.43.00 Page 1/3 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR 1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE 2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL 3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL 4. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUEE A L'ASSOCIATION LA CLAU 5. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE BEABA A NOVES POUR L’ANNEE 2025 6. MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU AU FOYER DES JEUNES POUR UNE PERMANENCE DU RELAIS PETITE ENFANCE 7. MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU A L'ESPACE MARCEL GINOUX A LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT (FLE) ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION 8. CONTRAT DE REGIE PUBLICITAIRE POUR LA LOCATION GRATUITE D'UN VEHICULE POUR LE SERVICE ENFANCE-JEUNESSE 9. APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) DE SERVICES AUX FAMILLES AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES 10. MISE A DISPOSITION DE SALLES A L’ANCIENNE ECOLE AUX PALUDS-DE-NOVES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS ET SIGNATURE DE CONVENTIONS 11. MISE A DISPOSITION DE LA MAISON PELLEGRIN AUX PALUDS-DE-NOVES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS ET SIGNATURE DE CONVENTIONS 12. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L’AMITIE AUX PALUDS-DE-NOVES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS ET SIGNATURE DE CONVENTIONS 13. APPROBATION D'UN REGLEMENT INTERIEUR POUR LA STATION DE LAVAGE DES ARBORICULTEURS 14. RAPPORTS D'ACTIVITES 2023 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TERRE DE PROVENCE 15. REFUS DES COUPES PROPOSEES PAR L’ONF POUR L’ANNEE 2024 16. REFUS DES COUPES PROPOSEES PAR L’ONF POUR L'ANNEE 2025 17. ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE A448 18. CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LE DEPLOIEMENT DE LA TELERELEVE DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE — CREATION DE TARIFS ET AUTORISATION DE SIGNATURE Page 2/3 19. AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L1612-1 DU CGCT AFIN DE REGLER, DANS LA LIMITE DE 20%, DES FACTURES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 20. CORRECTION D'UN AMORTISSEMENTS DU COMPTE 202 PAR REPRISE SUR LE COMPTE 1068 21. DECISION MODIFICATIVE N°5 DU BUDGET 2024 22. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE 2025-2030 AINSI QU'A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SANTE 2026-2030 DU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHONE (CDG 13) ET MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PREVOYANCE 23. MISE EN PLACE DES ANNUALISATIONS DES AGENTS TITULAIRES SUR DES MISSIONS D'ANIMATION ET/OU DE DIRECTION D'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS 24. MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX (ISFE) 25. MISE EN PLACE D'ACCUEIL DE PERSONNES VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE 26. MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE ET D'UN EMPLOI D'’ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE 27. MISE EN PLACE D'UN ESSAI DE 3 MOIS DE CYCLE DE TRAVAIL EN JOURNEE CONTINUE AU SERVICE TECHNIQUE Page 3/3