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Ordre du Jour - convoc ODJ 09 07 2025
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 09 07 2025)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Ruralité,
EX = A
Liberté + Egalité» Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Bouches-du-Rhône
——
UN VILLAGE AU TEEN TOI ER PROVENCE
OBJET : CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Référence : GJ /CC
Noves, le 9 juillet 2025.
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mardi 15 juillet à 18 heures 30,
Salle des expositions à la Mairie
Dans l'attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Mairie
2 place Jean Jaurès
13550 Noves
secretariat@noves.fr
Tél : 04.90.24.43.00
Page 1/2 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2025
ORDRE DU JOUR
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
3. LECTURE DES DECISIONS PRISES DEPUIS LE DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
4. ELECTION D'UN NOUVEAU 8ème ADJOINT AU MAIRE
5. CONTRAT DE CO-REALISATION ENTRE LA MAIRIE DE NOVES ET LA GARANCE-SCENE NATIONALE DE
CAVAILLON — 2025 / 2026
6. CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, DISPOSITIF PROVENCE EN SCENE, ADHESION
2025-2026
7. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DOJO DU COMPLEXE DE L'ESPACIER AU GROUPE SCOLAIRE JULES
FERRY ET A L’ECOLE PRIVEE SAINT-JOSEPH, ET SIGNATURE DE CONVENTIONS
8. MISE A DISPOSITION DE LA GRANDE SALLE DU COMPLEXE DE L’'ESPACIER AU GROUPE SCOLAIRE
JULES FERRY ET A L'ÉCOLE PRIVEE SAINT-JOSEPH, ET SIGNATURE DE CONVENTIONS
9. MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU A L'ESPACE MARCEL GINOUX A L'ASSOCIATION DE DEFENSEUR
DES DROITS ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION
10. MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU MOULIN A DIFFERENTES ASSOCIATIONS ET SIGNATURES DE
CONVENTIONS
11. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES CHASSEURS LA FAUVETTE
12. CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC RTE
Lignes aériennes à 400 KV PLAN D'ORGON — TAVEL et PRIONNET - TAVEL -TORE SUPRA
13. CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR l’ENFOUISSEMENT DE CABLES DANS LA ZONE
COMMUNALE DES 3 VERGERS
14. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PÔLE D'APPUI ET DE RESSOURCES AU HANDICAP ET A
L'INCLUSION (PARHI) DE L'ASSOCIATION FAMILLES RURALES
15. ADHESION A LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DU VAUCLUSE POUR L’ANNEE 2025-2026
16. AUTORISATION DE CESSION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA MALAUTIERE EN BAIL
EMPHYTEOTIQUE AVEC 3F SUD A LA COOPERATIVE SOLIHA MEDITERRANEE
17. REMISE GRACIEUSE SUR SOMMES INDUMENTS PERCUES POUR 13 AGENTS CONTRACTUELS
Page 2/2