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Conseil Municipal - 96291
Document publié le Vendredi 24 mai 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96291)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Mai 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 10 Juin 1996
SEANCE DU 7 juin 1996
Organisation de Classes de Découverte 1996 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE,
Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES,
Mme Maryse ROUZIER, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS,
Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
M. Pierre GUERIT, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés :
M. Alain BAUDIN donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Robert LEON.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Pierre GUERIT.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Hervé LAMPIN.
M. Jean PILLET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guy-Marie GUERET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Marie-Cécile MORISOT donne pouvoir à M. Michel RIVALLIN.
Mme Christiane ROUSSELLE
DELIBERATION D96216
Organisation de Classes de Découverte 1996 - Subvention à verser aux écoles
Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
La Directrice de l'école maternelle Jacques Prévert nous a informé de son projet de Classe de Découverte et sollicite une participation de la Ville de Niort.
En conséquence, la Ville de Niort versera à l'école la participation suivante.
ECOLES PROJET
Participation
par élève et
par jour
Nbre
de
jours
Nbre
d'élèves
Montant
de la parti-
cipation
COOP. SCOLAIRE ECOLE
MATERNELLE J.PREVERT 1,
rue des Sports - 79000 NIORT
Classe de Découverte à
Lezay (Le Loup Garou) 50 F 5 18 4.500,00 F
TOTAL 4.500.00 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser cette subvention à la coopérative de l'école. Celle-ci sera prélevée sur le Budget 1996 au sous-chapitre 921 113, article 65748.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour