Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 109 PJ VOTE DES SUBVENTIONS 2019
Déliberation - DELIB 5 VOTE DES SUBVENTIONS 2022
Déliberation - DELIB 9 VOTE DES SUBVENTIONS 2021
Déliberation - DELIB 110 VOTE DES SUBVENTIONS POUR ASSOCIATIONS
Déliberation - delib 5 vote des subventions 2023
Déliberation - DELIB 109 SUBVENTION AU SMEPS HANDBALL 54
Déliberation - DELIB 109 SUBVENTION ATELIER MEMOIRE D'ESSEY
Déliberation - DELIB 109 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU PROFIT D
Déliberation - delib 21 vote des subventions 2026
Déliberation - DELIB 9 PJ VOTE DES SUBVENTIONS 2021
Déliberation - DELIB 109 Vote DES Subventions 2019
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 109 Vote DES Subventions 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE D’ESSEY-LES-NANCY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 25 mars 2019
OBJET :
Vote des subventions 2019
Investissements en faveur des associations
Rapporteur : M. LAURENT
Délibération n°9
EXPOSE DES MOTIFS
Le rapporteur présente au Conseil municipal pour l’année 2019 les inscriptions des subventions de fonctionnement et d'investissement, dont le détail figure sur la liste jointe sous neuf grands postes : «Ecoles», «Sports», «Jeunesse», «Loisirs», «Culture», «associations patriotiques», «Action sociale — domaine caritatif», «Animation — quartiers» et «Divers».
Par ailleurs, les crédits votés chaque année pour le fonctionnement des écoles sont dorénavant inscrits dans le budget de la caisse des écoles.
Aussi, il convient également de verser une subvention de fonctionnement pour alimenter le budget de la Caisse des Ecoles tout comme celui du CCAS.
PROPOSITIONS
Vu l'avis émis par la Commission des Finances en date du 12 mars 2019, il est proposé au Conseil municipal d'accepter :
- les sommes indiquées sur le document annexé,
- le versement d'une subvention de 58 833,07 € à la Caisse des Ecoles (inscription budgétaire à l’article 657361),
- le versement d'une subvention de 254 156,51 € au CCAS (inscription budgétaire à l’article 657362).
Commune d'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2019 DELIBERATION
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité les propositions ci-dessus. À noter que MM. FRANIATTE, ROSSIGNON, GONCALVES et MME MATHIEU, pouvoir M. RIFF, ne participent pas au vote.
Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle le 28 mars 2019.
Pour Extrait VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019
tenu sous la présidence de
de Michel BREUILLE Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 20
- Nombre de votants : 27
- Convocation du Conseil municipal le : 14 mars 2019 - Convocation distribuée le : 14 mars 2019 - Affichage du compte-rendu le : 29 mars 2019 - Affichage du procès-verbal le : 10 mai 2019
PRESENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. THOUVENIN, MME COLME, M. VOGIN, Adjoints. - M. FRANIATTE, M. ROSSIGNON, M. PERNOSSI, MME LEDROIT, M. GONCALVES, MME DOLATA, M. HOFFER, M. CAUSERO, M. CLOMES, M. LEINSTER, MME POYDENOT, MME MATHIEU, MME PAGELOT, MME CLAIR, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- Mme Christine SIMONNET à Mme Bérangère DOLATA
- Mme Evelyne DEVOUGE à M. Pascal LAURENT
- M. Gilles SAPIRSTEIN à M. Gabriel HOFFER
- Mme Véronique SAGET à M. Guy FRANIATTE
- M. Stéphane MARSON à M. Michel BREUILLE
- M. Gilles PROVIN à M. Francis VOGIN
- M. Matthieu RIFF à Mme Sandrine MATHIEU
ABSENTS
- MME LANZI
- M. DI TOMMASO
SECRETAIRE DE SEANCE
- M. HOFFER
Pour extrait