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Déliberation - DELIB 109 Subvention au Smeps Handball 54
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 109 Subvention au Smeps Handball 54)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
VILLE D’ESSEY-LES-NANCY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 25 juin 2018
OBJET :
Subvention à l’association
SMEPS Handball 54
Rapporteur : M. PERNOSSI
Délibération n°9
EXPOSE DES MOTIFS
L'association SMEPS Handball 54 a sollicité une subvention exceptionnelle auprès des communes partenaires (Saint-Max, Essey-lès- Nancy, Pulnoy et Seichamps).
En effet, la table électronique de marque du gymnase Edmond de Goncourt sis à Pulnoy vient de subir une panne occasionnant des frais de réparation estimés à 1413,60 € TTC. Cette table de marque permet notamment aux personnes qui le souhaitent de poster des commentaires après s'être inscrites sur le site internet du club.
Cette charge exceptionnelle est susceptible de grever le budget prévisionnel de l'association, pour laquelle chaque commune partenaire est susceptible de contribuer.
PROPOSITION
Vu l'avis de la commission élargie « Vie scolaire, petite enfance, jeunesse et sports » en date du 07 juin 2018, il est proposé au Conseil municipal de verser une subvention de 350 € au profit de l'association SMEPS Handball 54.
Il est précisé que les crédits inscrits au budget 2018, article 65748 - « Subvention aux associations », sont suffisants.
Commune d'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2018 DELIBERATION
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la proposition ci-dessus.
Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle le 28 juin 2018.
Pour Extrait
Commune d'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil Municipal du 25 juin 2018 VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018
tenu sous la présidence
de Michel BREUILLE Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 19
- Nombre de votants : 25
- Convocation du Conseil municipal le: 15 juin 2018
- Convocation distribuée le : 15 juin 2018
- Affichage du compte-rendu le: 29 juin 2018
- Affichage du procès-verbal le : 21 septembre 2018
PRESENTS
- M. LAURENT, MME DEVOUGE, MME CADET, M. THOUVENIN, MME COLME, M. VOGIN, Adjoints.
- M. ROSSIGNON, M. PERNOSSI, MME LEDROIT, M. GONCALVES, MME DOLATA, M. HOFFER, M. LEINSTER, MME POYDENOT, MME MATHIEU, M. MARSON, MME CLAIR, M. PROVIN, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- MME SIMONNET à MME DOLATA
- M. SAPIRSTEIN à M. PERNOSSI
- M. FRANIATTE à MME CADET
- M. CAUSERO à MME POYDENOT
- MME PAGELOT à M. LEINSTER
- M. RIFF à MME MATHIEU
ABSENTS
- MME SAGET
- MME LANZI
- M. DI TOMMASO
- M. CLOMES
SECRETAIRE DE SEANCE
- MME POYDENOT
Pour extrait Michel BREUILLE,