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Procès Verbal - doc 8
Séance - darvoy conseil seance du 25 janvier 2019
Compte-Rendu - CR CM DU 13.02.2025?v=1&inline=1
Déliberation - Délib+05 11 25
Déliberation - Délib+05 11 25
Déliberation - 24 25 Deliberation Convention adhesion prestation
Procès Verbal - scan11 25 2408
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vienne-en-Val.
Lien du pdf (Procès Verbal - scan11 25 2408)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Système de retraite,
COMMUNE
de
VIENNE
EN
VAL
2024
Le
15
novembre
à
20h30
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Tous
les
conseillers
municipaux
sont
présents
à
l'exception
de
:
M.
Dominique
LELAY
a donné
pouvoir
à M.
Pascal
SEMONSUT
Mme
Pascale
BAUP
Secrétaire
de
séance
:
Pascaline
GUERIN
-
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
Page
2
-
DELIBERATIONS
Page
3
-
NFORMATIONS
Page
8
Pour
tous
contacts
: 02.38.58.81.23
maire@vienne-en-val.fr RELEVE
DES
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
GENERALE
Le
Conseil
Municipal :
- décide
de
participer
à la protection
sociale
complémentaire
prévoyance
et
santé
- approuve
la convention
de
mandat
de
représentation
auprès
d'ADS-COM
et
de
répartition
des
charges
d'hébergement
et
maintenance
du
multisite
internet
- approuve
la convention
d'entretien
de
voirie
entre
les
communes
de
Vienne-en-Val
et
de
Férolles
à
partir
du
1°" janvier
2025
FINANCES Le
Conseil
Municipal
adopte
plusieurs
décisions
modificatives
et
admissions
en
non-valeur
ASSOCIATIONS Le
Conseil
Municipal
approuve
la
valorisation
des
salles
communales
mises
à
disposition
des
associations
pour
2023.
CULTURE Le
Conseil
Municipal
approuve
les
tarifs
de
la saison
culturelle
2025.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
d'activité
2023
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
et
du
rapport
d'activité
2023
de
la
Communauté
de
communes
des
Loges
et
met
à
la disposition
ce
rapport
au
public
en
mairie
aux
horaires
d'ouverture
et
sur
le site
internet
www.vienne-en-val.fr
Prochain
conseil
:
13
décembre Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
6
septembre
2024
Le
compte-rendu
est
adopté
à l'unanimité.
Décisions
du
Maire
Aucune
décision
DELIBERATIONS ADMINISTRATION
GENERALE
Participation
de
l'employeur
à
la
protection
sociale
complémentaire
: prévoyance
et
santé
Par
délibération
n°
2019/074
en
date
du
15
novembre
2019,
le
Conseil
municipal
a
voté
une
participation
de
la commune
pour
les agents
municipaux :
-
10€
par
mois
pour
un
agent
souscrivant
un
contrat
de
santé
labellisé,
-
5€
par
mois
pour
un
agent
souscrivant
au
contrat
de
prévoyance
maintien
de
salaire
du
Centre
de
Gestion
du
Loiret
avec
la Mutuelle
Nationale
Territoriale.
À
compter
du
1°" janvier
2025,
la participation
de
l'employeur
à la prévoyance
sera
de
7 €
minimum.
Le
CST
en
date
du
19
septembre
2024
a donné
un
avis
favorable.
Sur
les
12
agents
consultés,
9 ont
donné
un
avis
favorable
et
3 n'ont
pas
répondu
(2
en
congés
et
1 en
congé
maternité).
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
d'accorder
sa
participation
financière
aux
fonctionnaires
et
agents
de
droit
public
et
de
droit
privé
en
activités
à temps
complet
ou
à temps
non
complet,
à
partir
du
1° janvier
2025,
pour :
1°)
Le
risque
santé,
c'est-à-dire
les
risques
d'atteinte
à
l'intégralité
physique
de
la personne
et
la
maternité : Pour
ce
risque,
les
agents
présentant
un
contrat
de
santé
labellisé
pourront
bénéficier
de
la
participation
de
l'employeur.
Le
montant
de
la participation
sera
fixé
à 10 € par
agent
et
par
mois.
2°)
Le
risque
prévoyance,
c'est-à-dire
les
risques
liés à l'incapacité
de
travail,
l'invalidité
ou
la perte
de
retraite
:
Pour
ce
risque,
une
convention
de
participation
de
prévoyance
maintien
de
salaire
à date
d'effet
du
1*
janvier
2020
entre
le Centre
de
Gestion
du
Loiret
et
la Mutuelle
Nationale
Territoriale
pour
une
durée
de
6 ans
prévoit
les
garanties
souscrites
et
le taux
des
cotisations
(délibération
n°
2019-074
du
15
novembre
2019).
La
participation
de
l'employeur
sera
versée
aux
agents
qui
adhèrent
au
contrat
de
prévoyance.
Le
montant
de
la participation
employeur
sera
fixé
à 8 €
par
agent
et
par
mois.
et
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
aux
budgets
des
exercices
correspondants.
Site
internet
de
la
commune
: contrat
d'hébergement
et
maintenance
du
site
Suite
au
retrait
de
la commune
de
Sandillon
qui
était
la commune
référente
pour
porter
le contrat
d'hébergement
et
de
maintenance
du
site
internet
des
communes
de
Tigy,
Vienne-en-Val,
Férolles,
Ouvrouer-les-Champs,
Sigloy,
la commune
de
Tigy
propose
désormais
d'assurer
le rôle
de
la commune
référente
par
l'ensemble
des
communes
pour
centraliser
les
demandes
et
assurer
la
gestion
administrative
et
financière
auprès
de
la société
ADS-COM Le Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité,
la convention
de mandat
de
représentation
auprès
d'ADS-
COM
et
de
répartition
des
charges
d'hébergement
et
maintenance
du
multisite
internet
établie
par
la commune
de
Tigy
et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la présente
convention.
Convention
d'entretien
de
voirie
entre
les
communes
de
Vienne-en-Val
et
Férolles
Monsieur
le
Maire
expose
que
les
communes
de
Vienne-en-Val
et
Férolles
disposent
d'une
voie
communale
répartie
sur
leurs
territoires
respectifs
nommée :
-
Du
côté
de
Vienne-en-Val,
le
Chemin
du
Marchais
à
l'Ane.
-
Du
côté
de
Férolles,
le chemin
du
Clos
des
Bosnes.
Une
exploitation
agricole
se
trouve
au
débouché
de
ce
chemin
sur
la commune
de
Vienne-en-Val
au
lieu-dit
«
le petit
Bergeresse
».
Pour
éviter
que
des
camions
ne
passent
dans
le bourg
de
Vienne-en-Val
pour
se
rendre
régulièrement
dans
cette
exploitation,
il est
proposé
de
les
inciter
à emprunter
ledit
chemin.
Pour
ce
faire,
il doit
être
mieux
entretenu.
L'objet
de
cette
convention
est
ainsi
de
déterminer
le rôle
de
chaque
collectivité
dans
l'entretien
de
cette
voirie.
La convention
prend
effet
le 1° janvier
2025
et est
signée
pour
une
période
d'un
an,
renouvelable
par
tacite
reconduction.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
par
4 abstentions
et
14
voix
pour :
la convention
d'entretien
de
voirie
entre
les
communes
de
Vienne-en-Val
et
de
Férolles
à
partir
du
1”
janvier
2025
pour
une
période
d'un
an,
renouvelable
par
tacite
reconduction
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
présente
convention.
FINANCES
Décisions
modificatives
n°
2
-
Budget
principal
Afin
de
prendre
en
compte
une
insuffisance
de
crédits
aux
comptes
633
et
6411
du
chapitre
012
(Charges
de
personnel
et
frais
assimilés)
pour
un
montant
de
15
000
€,
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre-Article-Désignation
Dépenses
Recettes
Chapitre
012
— Charges
de
personnel
et frais
assimilés
633
—
Impôts,
taxes
et
versements
assimilés
sur
rémunérations
4
000,00
6411
—
Personnel
titulaire
11
000,00
Total
Chapitre
012
—
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
749
349,17
Chapitre
011
— Charges
à
caractère
général
618
—
Divers
services
extérieurs
-15
000,00
Total
011
— Charges
à caractère
général
1
108
061,68
Total
budget
2024
2 391
793,53
2 391
793,53
Afin
de
prendre
en
compte
une
insuffisance
de
crédits
au
compte
1641
du
chapitre
16
(Autres
charges
de
gestion
courante)
pour
un
montant
de
1 450,00
€ SECTION
D'INVESTISSEMENT
Chapitre-Article-Désignation
Dépenses
Recettes
Chapitre
016
—
Emprunts
et
dettes
assimilées
1641
—
Emprunts
en
euros
1
450,00
Total
Chapitre
016
—- Emprunts
et dettes
assimilées
62
600,00
Chapitre
21
- Immobilisations
corporelles
2151-
Installation
de
voirie
-1
450,00
Total
21
—- Immobilisations
corporelles
500
315,55
Total
budget
2024
933
424,62
933
424,62
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'adopter
la décision
modificative
n°2
au
budget
principal
2024. Décision
modificative
n°
1
-Budget
eau
et
assainissement
Afin
de
prendre
en
compte
un
manque
de
crédits
au
compte
701259
du
chapitre
014
(Atténuations
de
produits)
pour
un
montant
de
3
379,00
€,
SECTION
D'EXPLOITATION
Chapitre-Article-Désignation
Dépenses
Recettes
Chapitre
014
—
Atténuations
de
produits
701259
—
Redevance
à
l'agence
de
l'eau
—
Redevance
pour
3 379,00
prélèvement
sur
la
ressource
eau
Total
Chapitre
014
— Atténuations
de
produits
29
379,00
Chapitre
011
— Charges
à caractère
général
6378
—
Autres
impôts,
taxes
et
versements
assimilés
-
3
379,00
Total
011
— Charges
à caractère
général
429
496,37
Total
budget
2024
925
490,98
925
490,98
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'adopter
la
décision
modificative
n°1
au
budget
eau
et
assainissement
2024,
Admissions
en
non-valeur
-
Budget
principal
Monsieur
le
Trésorier
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Gien
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
les
admissions
en
non-valeur
(recettes
émises
par
la
commune
n'ayant
pu
recevoir
un
recouvrement
effectif
du
fait
d'un
reste
à
recouvrer
inférieur
au
seuil
de
poursuite,
d'une
combinaison
infructueuse
d'actes
et
d'une
personne
disparue).
Le
montant
s'élève
à 300,04
€.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité,
l'admission
en
non-valeur
de
300,04
€,
correspondant
à
la somme
inscrite
au
compte
6541
du
budget
2024. Admissions
en
non-valeur
-
Budget
eau
et
assainissement
Monsieur
le
Trésorier
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Gien
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
les
admissions
en
non-valeur
(recettes
émises
par
la
commune
n'ayant
pu
recevoir
un
recouvrement
effectif
du
fait
d'une
clôture
insuffisance
actif
sur
RJ-LT).
Le
montant
s'élève
à 12,96
€.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité,
l'admission
en
non-valeur
de
12,96
€,
correspondant
à la
somme
inscrite
au
compte
6542
du
budget
2024.
Admissions
en
non-valeur
-
Budget
eau
et
assainissement
Monsieur
le
Trésorier
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Gien
propose
au
conseil
municipal
d'approuver
les
admissions
en
non-valeur
(recettes
émises
par
la
commune
n'ayant
pu
recevoir
un
recouvrement
effectif
du
fait
d'un
reste
à
recouvrer
inférieur
au
seuil
de
poursuite,
d'une
combinaison
infructueuse
d'actes,
d'une
personne
disparue).
Le
montant
s'élève
à 1 730,11
€.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité,
l'admission
en
non-valeur
de
1 730,11
€, correspondant
à
la somme
inscrite
au
compte
6541
du
budget
2024.
ASSOCIATIONS
Valorisation
des
salles
communales
mises
à
disposition
des
associations
Comme
chaque
année
la commune
doit
voter
la valorisation
des
salles
occupées
par
les
associations
viennoises
afin,
notamment,
qu'elles
puissent
établir
des
demandes
de
subventions
à
d'autres
organismes.
2023
Maugerie
Terrain
Salle des
|Grange
+
Bâtiment
foot +
Maugerie
| TOTAL
ASSOCIATIONS
fêtes
Ecuries
périscolaire
vestiaire
|Mairie
LOGIS
2023
AMICALE
DES
POMPIERS
0,00
ASV
288,00
288,00
ASV
RANDO
0,00
ATELIERS
DE
VIENNE
973,50[
973,50
CHORALE
VAL
EN
SOL
925,31
925,31
DANSE
(+ZUMBA)
577,60
5 181,36
5 758,96
ESPERANCE
MUSICALE
7 372,27
7 372,27
LES
FABULINETTES
0,00
FOCALE
1312,71
1 312,71
FOYER
VIENNOIS
3 164,57
3 164,57
GYM
1 155,19
115519
PONEY
CLUB
0,00
QI GONG
- PHOENIX
45
1 426,52
1 426,52
TENNIS
DE
TABLE
4 139,44
4 139,44
RAMDAM/RAM
D'ART
1 347,72
1 347,72
USTV
(FOOT)
7 408,28
7 408,28
YOGA
1711,83
1 554,41
3 266,24
ASV
TENNIS
0,00
ASV
VTT
62,51
62,51
SAHV
187,53
187,53
LES
KIDS
VIENNOIS
288,00
288,00
7 507,95
16 451,25
6 735,77|
7 408,28
0,00|
973,50]
39 076,74 Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité,
la valorisation
des
salles
communales
mises
à disposition
des
associations
pour
2023.
CULTURE
Tarifs
de
la
saison
culturelle
2025
La
commission
culture
propose
pour
la saison
culturelle
2025
les
tarifs
suivants
:
Tarifs
soirée
un
spectacle
Solo
10
€
Duo
15
€
Enfants
moins
de
12
ans
5
€
Tarifs
soirée
2 spectacles
Solo
20
€
Duo
30
€
Enfants
moins
de
12
ans
5
€
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l'unanimité,
les tarifs
de
la saison
culturelle
2025.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
de
service
pour
l'année
2023
du
SPANC
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
Par
délibération
n°
2024-113
en
date
du
30
septembre
2024,
la Communauté
de
communes
des
Loges
a pris
acte
du
rapport
d'activité
2023
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif. Le
Conseil
Municipal
prend
acte,
à
l'unanimité,
du
rapport
d'activité
2023
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
de
la Communauté
de
communes
des
Loges.
Rapport
d'activité
2023
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
Par
délibération
n°
2024-133
en
date
du
21
octobre
2023,
la Communauté
de
communes
des
Loges
a
pris
acte
du
rapport
d'activité
2023.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte,
à
l'unanimité,
du
rapport
d'activité
2023
de
la
Communauté
de
communes
des
Loges
et
met
à
la disposition
ce
rapport
au
public
en
mairie
aux
horaires
d'ouverture
et
sur
le site
internet
www.vienne-en-val.fr INFORMATIONS
Information
sur
la
production
d'énergie
des
panneaux
solaires
de
la
salle
des
fêtes
durant
les
5
premiers
mois
de
production
Monsieur
Gérard
ARRIVAULT
donne
les
informations
suivantes
:
en
on
A
u
Pourcentage
totale
d'électricité
d'autoconsommation
immédiate
Juin
17,20%
80,6%
Juillet
23,10%
85,3%
Août
26,50%
79,0%
Septembre
15,20%
93,7%
Octobre
9,00%
93,3%
Moyenne
17,90%
84,9%
La
production
qui
n'est
pas
immédiatement
consommée
est
remise
sur
le réseau
et
vendue
à EDF.
Monsieur
Sylvain
COLMET-DAAGE
informe
que
la commune
envisage
d'installer
des
panneaux
photovoltaïques
sur
la toiture
des
ateliers
techniques.
Monsieur
le Maire
précise
que
la commune
a un
retour
sur
l'investissement
très
intéressant.
Monsieur
Gérard
ARRIVAULT
précise
que
la commune
consomme
68
000
€
d'électricité
à l'année
et
qu'elle
économise
15
000
€ avec
l'installation
des
panneaux
solaires.
Piste
cyclable
Tigy/Vienne-en-Val
Monsieur
Sylvain
COLMET-DAAGE
informe
que
des
discussions
sont
en cours
pour
définir
le parcours
de
la
piste
cyclable.
Elle
emprunterait
le
chemin
du
Paradis,
longerait
la
Bergeresse
Nord,
traverserait
le
pont
pour
se
raccorder
au
chemin
déjà
existant
entre
Vienne
et
Tigy
le
long
de
la
Bergeresse. Un
agriculteur
propose
de
faire
le long
du
chemin
une
bande
de jachère
pour
que
les
engins
agricoles
puissent
passer.
Il demanderaïit
une
compensation
financière
de
la bande
non
cultivée.
Sages
femmes
Mme
Suard,
notre
actuelle
sage-femme,
va
devoir
suspendre
son
activité
pour
raisons
de
santé,
avant
un
congé
maternité.
Il ÿ aura
donc
une
interruption
d'un
mois
et demi
avant
qu'elle soit
remplacée
par
Mme
Dorval,
à partir
de
décembre,
pour
la totalité
de
son
congé
maternité.
A
l'issue
de
cette
période,
Mme
Suard
rejoindra
une
collègue
dans
une
autre
commune.
Mme
Dorval
prendra
sa
suite
à Vienne
en
Val
début
mai
2025.
Le
grand
chêne
A
notre
demande
un
expert
s'est
déplacé
au
chevet
de
notre
grand
chêne,
près
de
la
mairie.
Il
a
constaté
qu'il
était
mort,
pourri
de
l'intérieur
par
des
champignons.
Il
a confirmé
qu'il
représentait
un
danger.
Le
maire
a
donc
pris
la
difficile
décision
de
le
faire
abattre;
difficile
du
fait
de
l'attachement
des
Viennois,
mais
la sécurité
des
biens
et
des
personnes
doit
primer.
8 Diagnostic
de
l'école
Le
bureau
d'études
qui
avait
réalisé
le 1°’ diagnostic,
Equipage,
a été
de
nouveau
sollicité.
On
rappelle
que
la proposition
qu'il
nous
a faite
est
de
démolir
l'actuelle
école,
pour
en
reconstruire
une
autre
en
dur
pour
une
somme
d'un
peu
plus
de
12
millions.
Chacun
ne
pourra
que
constater
l'énormité,
pour
une
commune
comme
la
nôtre,
d'un
tel
montant.
Il
s'agira
donc
de
compléter
la
1°"*
étude
par
une
2"*,
envisageant
des
solutions
moins
coûteuses
pour
la commune.
Fin
de
séance
à
22h16
Fait
à
Vienne-en-Val,
le
20
novembre
2024