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Procès Verbal - 2026 04 election du maire et 2026 05 election des adjoints au maire
Document publié le Mardi 17 mars 2026 par la commune de Blâmont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 election du maire et 2026 05 election des adjoints au maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris
Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
15 15 15
Date de la convocation
17 mars 2026
Date d'affichage
23 mars 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 20 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le 20 mars à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Thierry MEURANT et de Madame Danielle VAILLANT, le plus âgé des membres du conseil.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Elisa LACK, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Anli AHAMADI, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Mme Elisa LACK a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-04
xxx
Élection du Maire
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 23/63/2826
cation agréée E-legalte com
99_DE-054-215400771-20260320-2026
Acte rendu exécutoire de plein droit
conformément aux dispositions de la loi 82-623
du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture
et publication
Le Maire,
Yann DURAND
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la
majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la
majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
1°" Tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
Nombre de suffrages blancs : 2
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 12
Ont obtenu :
Monsieur DURAND Yann : 12 voix (douze voix)
Monsieur DURAND Yann, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé
Maire.
Le Maire
Yann DURAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au Qui ont pris
Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
15 15 15
Date de la convocation
17 mars 2026
Date d'affichage
23 mars 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 20 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le 20 mars à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yann DURAND, Maire, et de Madame Danielle
VAILLANT, le plus âgé des membres du conseil.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Elisa LACK, Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG, Anli AHAMADI, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle VAILLANT, Samuel NITTING.
Mme Elisa LACK a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-05
kkXx
Élection des adjoints au
Maire
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 23/63/2826
cation agréée E-legalte com
99_DE-054-215400771-20260320-202€
Acte rendu exécutoire de plein droit
conformément aux dispositions de la loi 82-623
du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture
et publication
Le Maire,
Yann DURAND
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2122- 7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus Considérant que la liste est composée
alternativement d'un candidat de chaque sexe ;
Une seule liste ayant été présentée,
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
1°" Tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 3
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 12
Ont obtenu :
Liste Sophie BARBOSA PEREIRA : 12 voix (douze voix)
Le Maire
nn DURAND
À 5 > RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
MEURTHE-ET-MOSELLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Ayant Ayant pris
au Conseil : Présents donné part à la a exercice à; PT Municipal pouvoir délibération
15 15 15 0 15
Date de la convocation
17 mars 2026
Date d'affichage
08 avril 2026
Objet de la Délibération
EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLÂMONT
Séance du 20 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars à 20h15
Le Conseil Municipal de cette Commune, réuni ordinairement, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Sous la présidence de Monsieur le Maire, Yann DURAND.
Présents : Yann DURAND, Sophie BARBOSA PEREIRA, Jimmy
COSTER, Ghislaine STOCARD, Jean-Louis BONNET, Elisa LACK,
Fabrice DROUOT, Pauline BENA, Guy CHATTON, Sylvie SPRENG,
Anli AHAMADI, Françoise JAMBOIS, Thierry MEURANT, Danielle
VAILLANT, Samuel NITTING.
Absent(s) ayant donné(s) pouvoir : Néant
Absent(s) non excusés : Néant
Madame Elisa LACK a été désignée secrétaire de séance.
N° 2026-06
Fixation du nombre
d’adjoints au maire
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 68/64/2826
cation agrée E-legaite com
99_DE-054-215400771- 20260320-2026_06-DE
Acte rendu exécutoire de plein droit conformément aux
dispositions de la loi 82-623 du 22 Juillet 1982
après dépôt en Sous-Préfecture et publication.
Monsieur le Maire, Yann DURAND
Le Conseil municipal,
Vu l'article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales
permettant aux conseils municipaux de déterminer librement le
nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse
excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal,
Considérant que l'effectif légal du conseil municipal étant de 15, le
nombre des adjoints au maire ne peut dépasser 4.
Vu la proposition de Monsieur le Maire, Yann DURAND de créer 3
postes d’adjoints au maire,
Le Conseil municipal après en avoir délibéré,
Par 15 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.
DÉCIDE de créer 3 postes d’adjoints au maire.
CHARGE Monsieur le Maire de procéder immédiatement à l'élection
de ces 3 (trois) adjoints au maire.
Monsieur Le Maire,
Yann DURAND