Déliberation - 122 Tarifs 2020

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Déliberation - 122 Tarifs 2020 Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 122 Tarifs 2020)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Tourisme, Sport, DELIBERATION 122 (7.2)

1

Le 18 décembre 2019, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon,

dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de

Monsieur Jean-Claude SCHALK, Maire

Nombre de membres en exercice : 29

Date de convocation du Conseil Municipal : le 12 décembre 2019

Présents : Mesdames et Messieurs SCHALK, RIVIERE, VOCANSON, MARTY, DRIOL, DUCREUX,

CHAPOT, FABRE, J. BEAL, BROT, LEVET, ESCOFFIER, LUAIRE, BRUEL, GIAUME,

BOIS-CARTAL, BOUZINA, KHEBRARA, KARA, PANGAUD, LAROCHE, JACOB, FESSY, CEYTE,

MARRET, RASCLARD, SEGUIN, AMBLARD,

Procurations : Monsieur A. BEAL à Monsieur CHAPOT,

Secrétaire : Monsieur BROT,

-------------------------

Objet : Tarifs 2020

Les tarifs applicables sur une année scolaire ou par saison ne figurent pas sur les tarifs généraux

de la Commune. Ils ont fait l’objet d’une délibération spécifique au moment de leur adoption. Sont

concernés les tarifs mentionnés ci-après :

TARIFS DELIBERATIONS

Atelier des Arts n° 33 du 26 mai 2016

Conférences n° 31 du 26 mai 2016

Conservatoire Municipal François Mazoyer n° 23 du 26 avril 2018

Ecole Municipale des Sports n° 53 du 31 mai 2018

Théâtre du Parc n° 43 du 31 mai 2018

Restauration scolaire, accueil périscolaire et

Sport vacances n° 51 du 20 juin 2019

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 23 voix pour et 6 abstentions (Groupe

PANGAUD et M. CEYTE) :

 FIXE comme suit les tarifs applicables au 1er janvier 2020.DELIBERATION 122 (7.2)

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OBJET TARIFS 2020

VENTE DE REPAS CUISINE CENTRALE

- Ticket Adulte

1 - Personnel communal

- Repas occasionnel 5,50 €

- Abonnement (chaque jour travaillé) 3,45 €

2 - Vente de repas au CCAS

- Prix unitaire "goûter Noël CASA" 5,40 €

- Prix unitaire "menu normal" 6,30 €

- Prix unitaire "menu normal" enfant jusqu’à 13 ans 4,10 €

- Prix unitaire "menu normal" enfant + de 13 ans 6,30 €

- Prix unitaire "repas à thème" enfants jusqu'à 15 ans 6,40 €

- Prix unitaire "repas de fête" 12,00 €

- Prix unitaire "repas des anciens pour le Nouvel An" boissons

comprises 22,30 €

- Prix unitaire "repas à thème" et " plateau des artistes" 7,95 €

- Prix unitaire "apéritif dinatoire" 5,50 €

3 - Repas fournis aux agents d’autres collectivités ou à leurs

groupements et aux intervenants extérieurs 9,80 €

4 - Repas fournis aux associations pour des manifestations

exceptionnelles et Nelumbo 5,60 €

5 - Repas fournis ponctuellement à d’autres communes ou

organismes (dans le cadre d’une convention) 5,30 €

CRECHE MULTI-ACCUEIL

- Prise en compte des ressources mensuelles des familles pour le calcul du

tarif, conformément aux préconisations de la CAF, avec les seuils

"plancher" et "plafond" actualisés

- Application du taux d'effort, imposé par la CAF, en fonction du nombre

d'enfants à charge, soit : 1 enfant : 0,06 %, 2 enfants : 0,05 %,

3 enfants : 0,04 %, 4 enfants : 0,03 %

- Application des modulations tarifaires suivantes :

. Pour les usagers hors Commune d'Andrézieux-Bouthéon Majoration de 15 %

. Pour les usagers non ressortissants du régime général et de la MSA :

montant de la Prestation de Services Unique (PSU) CAF

. Application du taux d'effort immédiatement inférieur si présence

d'un enfant en situation de handicap reconnu à charge de la famille,

même si ce n'est pas l’enfant accueilli au sein de l'établissement.DELIBERATION 122 (7.2)

3

OBJET TARIFS 2020

CASA ANIMATION

A – Réseau Intergénérationnel Echanges Réciproques de Savoirs

(participation aux frais de déplacement, à partir de la 5 ème sortie)

. dans un rayon au-dessous de 10 kms Gratuit

. dans un rayon de 10 à 25 kms hors Commune 1,60 €

. au-delà de 25 kms hors Commune, à l’intérieur du département 2,20 €

. dans un département limitrophe 3,20 €

. autres 6,70 €

B – CASA Cité Cyber Connaissances

- Atelier Découverte adultes

(tarif de base par tranche de 2 heures)

. Tarif « coup de pouce » à destination des titulaires de l’allocation

chômage résidant à Andrézieux-Bouthéon, ou hébergés au foyer

ADOMA, au CADA, ou dans un centre AFP

1,55 €

. Habitants d’Andrézieux-Bouthéon 3,55 €

. Habitants de communes extérieures 4,60 €

- Atelier Découverte groupe

(tarif pour 3 heures et 10 personnes par groupe)

. sans formateur 22,45 €

. avec formateur 40,80 €

C – CAMUS Atelier Fabrication Numérique

- Atelier Découverte Individuel

(par tranche de 3 heures)

. Tarif enfant jusqu’à 12 ans 1,55 €

. Tarif « coup de pouce » à destination des titulaires de l’allocation 1,55 €

chômage résidant à Andrézieux-Bouthéon, ou hébergés au foyer

ADOMA, au CADA, ou dans un centre AFP

. Adultes habitants d’Andrézieux-Bouthéon 5,00 €

. Adultes habitants de communes extérieures 7,00 €

- Atelier Découverte Groupe

(tarif pour 3 heures et 10 personnes par groupe)

. Sans formateur 40,00 €

. Avec formateur 60,00 €

- Accès libre (tarification forfaitaire)

. Tarif 4 séances 10,00 €

. Tarif « coup de pouce » 4 séances 4,00 €

D – Recueil d’Histoires Singulières

- Recueil de l’année en cours et de l’année précédente 6,80 €

- Recueil des années antérieures 5,20 €

E – Loisirs sports bien-être Seniors

Forfait annuel

- Activité marche 21,00 €

- Activité Yoga

Forfait trimestriel

- Sophrologie

94,00 €

42,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

4

DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUTES LES LOCATIONS DE SALLES MUNICIPALES,

SAUF MENTION CONTRAIRE OU SUPPLEMENTAIRE

- Forfait nettoyage y compris dans le cas d’une mise à disposition gratuite

(paiement du forfait à la réservation, remboursement à l’issue, possible

après constatation par les services municipaux de la parfaite propreté des

locaux)

208,00 €

- Forfait pour déplacement injustifié du personnel communal 130,00 €

- Remplacement de clés électroniques en cas de perte ou de détérioration 126,00 €

- Forfait d'intervention d'un technicien SSIAP

 Par jour 265,00 €

 Par demi-journée 132,00 €

- Supplément obligatoire pour les manifestations nécessitant le passage

de la Commission de sécurité 1 540,00 €

OBJET TARIFS 2020

LOCATION DES SALLES DU THEATRE DU PARC

A - Salles Pierre DUX, Antoine VITEZ et Gaston JOLY

Incluant le nettoyage, le mobilier, les équipements vidéo et audio,

selon les disponibilités

- Caution 636,00 €

- Journée 432,00 €

- Demi-journée 216,00 €

B - Salle Delphine SEYRIG

- Caution 1 995,00 €

Incluant un technicien SSIAP (12 heures, soit l'équivalent de

3 services de 4 heures), le matériel son et lumière selon la fiche

technique du théâtre et les disponibilités, le nettoyage

- Journée 1 352,00 €

- Service supplémentaire d'un technicien (4 heures) 133,00 €

- Demi-Journée 1 051,00 €

Incluant le matériel son et lumière selon la fiche technique

du théâtre, le nettoyage et un forfait de 8 heures d’un

technicien SSIAP

GARDIENNAGE

- par heure en semaine, du lundi au samedi 31,00 €

- par heure le dimanche 38,00 €

Majoration de 100 % les jours fériés

- Vente de parapluies au logo du théâtre 15,00 €

LOCATION DES SALLES MUNICIPALES

A - Salles de réception "L'ANDRENA"

- Caution (par salle) 648,00 €

- Caution nettoyage (par salle) 408,00 €

- Forfait de nettoyage des conteneurs à ordures ménagères 68,00 €

(en cas de non utilisation de sacs poubelles)

1 - Pour tous les utilisateurs, pour la soirée du 31 décembre

- une salle 3 259,00 €

– deux salles 5 865,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

5

OBJET TARIFS 2020

2 - Pour les habitants, associations et entreprises d'Andrézieux-

Bouthéon

- Une salle

. Par jour 1 030,00 €

. Par demi-journée 820,00 €

- Deux salles

. Par jour 1 845,00 €

. Par demi-journée 1 530,00 €

3 - Tarifs pour les personnes extérieures à la Commune

- Une salle

. Par jour 1 306,00 €

. Par demi-journée 1 030,00 €

- Deux salles

. Par jour 2 351,00 €

. Par demi-journée 1 948,00 €

4 - Forfait "traiteurs" pour cinq réservations minimum/an

- Une salle

. Par jour 1 030,00 €

- Deux salles

. Par jour 1 846,00 €

5 - Forfait "semaine" du lundi au jeudi (tous utilisateurs)

- Une salle

. Par jour 959,00 €

. Par demi-journée 755,00 €

- Deux salles

. Par jour 1 724,00 €

. Par demi-journée 1 408,00 €

B - Centre Socioculturel "Le Nelumbo" (salles pour stages de formation)

gratuité pour les associations locales

- Caution 393,00 €

- Tarif horaire 12,75 €

- Journée 63,00 €

- Semaine 255,00 €

C - Espace Martouret (priorité donnée aux associations locales)

- Caution (par salle) 392,00 €

- Trois locations par an (dont l'assemblée générale) Gratuit

- Au-delà de trois locations par an ou pour une location à titre

exceptionnel à des personnes privées

. Journée 133,00 €

. Demi-journée - moins de 4 heures 68,00 €

D - Salles polyvalentes de Bouthéon et des Bullieux

- Caution (par salle) 393,00 €

 Associations et entreprises d'Andrézieux-Bouthéon

- Trois locations par an (dont l'assemblée générale) Gratuit

- Au-delà de trois locations par an

. Journée 133,00 €

. Demi-journée - moins de 4 heures 68,00 €

. Soirée du 31 décembre 398,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

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OBJET TARIFS 2020

 Associations extérieures à la Commune (sauf caritatives)

. Journée 424,00 €

. Soirée du 31 décembre 1 273,00 €

- Utilisation de la cuisine (toutes associations) 111,00 €

E - Salles d'animation de Bouthéon

Salles réservées à l'organisation d'apéritifs pour mariages et autres

cérémonies, ainsi que pour les entreprises

Gratuité pour les associations locales

- Caution (par salle) 265,00 €

. Par tranche de 4 heures 270,00 €

. De 12 heures à 20 heures 398,00 €

. De 8 heures à 20 heures 530,00 €

F - Salles multi-activités des Essarts

- Caution (par salle) 396,00 €

1 - Habitants, associations et entreprises d'Andrézieux-Bouthéon

- La demi-journée 174,00 €

- La journée 292,00 €

- Le week-end 520,00 €

- Soirée du 31 décembre 875,00 €

2 - Habitants, associations et entreprises extérieures à la

Commune

- La demi-journée 212,00 €

- La journée 346,00 €

- Le week-end 636,00 €

- Soirée du 31 décembre 1 037,00 €

G - Complexe d'Animation des Bords de Loire

- Caution 1 591,00 €

- Caution nettoyage 459,00 €

- Forfait pour oubli de la fermeture des portes 172,00 €

1 - Occupation de l'ensemble du bâtiment et des sanitaires

- Manifestations et animations commerciales avec droit d’entrée

- Sans chauffage

. Un jour 1 387,00 €

. Deux jours 1 969,00 €

. Trois jours 2 433,00 €

. Quatre jours 2 774,00 €

. Une semaine 3 238,00 €

 Manifestations et animations sans droit d’entrée

- Sans chauffage

. Un jour 964,00 €

. Deux jours 1 377,00 €

. Trois jours 1 708,00 €

. Quatre jours 1 943,00 €

. Une semaine 2 264,00 €

2 - Forfait chauffage par jour y compris pour les associations

d'Andrézieux-Bouthéon bénéficiant d’une mise à disposition

gratuite 235,00 €

3 - Forfait pour mise à disposition exclusive d’un vestiaire

(compris sanitaires et douches) 235,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

7

OBJET TARIFS 2020

H - Complexe sportif des Bullieux

Centre d'hébergement

-Caution 1 000 €

- Nuitée avec petit-déjeuner + draps (si internat du lycée, 20,70 €

supplément de 8 € selon tarif lycée en vigueur)

- Repas si hébergement 8,35 €

- Repas sans hébergement (pour moins de 12 couchages)

. "menu normal" 9,30 €

. "menu dimanche" 9,70 €

. "menu spécial" 13,75 €

- Repas sans hébergement : stages clubs 5,50 €

- Petit déjeuner sans hébergement 4,10 €

- Goûter 2,80 €

- Collation du soir (boisson et biscuits) 2,00 €

- Boisson (froide ou chaude) 1,60 €

- Thermos de café 10,20 €

- Salle de réunion

. Avec hébergement pour 12 couchages et plus Gratuit

. Avec hébergement pour moins de 12 couchages 107,00 €

. Sans hébergement :  demi-journée 107,00 €

 la journée 163,00 €

Activités proposées

- La demi-journée :

. Initiation golf, course d’orientation Bords de Loire, vélo, etc… 125,00 €

. Balade découverte de la faune et de la flore, etc… 100,00 €

- Pour 2 heures :

Initiation sports innovants, collectifs, jeux d’opposition, entretien

corporel, sports de raquettes, etc… 75,00 €

I – Résidence Marcel Sicre

- Caution

- Une semaine, soit 5 nuitées

- Nuit complémentaire

- Un mois

- 12 mois (tarif mensuel)

312,00 €

104,00 €

15,60 €

364,00 €

312,00 €

J – Installations sportives

Avec Hébergement (12 couchages et plus) Gratuit

Sans Hébergement :

1 - Gymnase Lacoste

. Demi-journée 51,00 €

. Journée 102,00 €

2 - Gymnase du lycée

. Demi-journée 41,00 €

. Journée 82,00 €

3 - Gymnase des Bullieux (et autres salles de sport)

. Demi-journée 41,00 €

. Journée 82,00 €

4 - Dojo

. Demi-journée 82,00 €

. Journée 153,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

8

OBJET TARIFS 2020

5 - Palais des Sports (caution de 2 500 €)

- Stages sportifs

- Demi-journée 82,00 €

- Journée 153,00 €

- Manifestations

- Une journée 2 213,00 €

- Deux journées 3 912,00 €

- Trois journées 4 498,00 €

- Journée supplémentaire au-delà de trois jours 1 405,00 €

6 - Salle de gymnastique (caution de 1 000 €)

- Journée 416,00 €

- Semaine 1 525,00 €

- Stages

- Demi-journée 82,00 €

- Journée 153,00 €

7 - Stade d'athlétisme

- Stages

- Demi-journée 51,00 €

- Journée 102,00 €

Remplacement des clés ou badges des installations sportives en cas de

perte ou de détérioration 27,00 €

L'utilisation des équipements sportifs et de la salle de réunion, à

l'exclusion des prestations d'hébergement (nuitée et repas), est

gratuite pour les associations d'Andrézieux-Bouthéon

8 – Stade Roger Baudras

- Demi-journée

- Journée

1 040,00 €

2 081,00 €

9 – Envol Stadium

- Demi-journée

- Journée

1 040,00 €

2 081,00 €

10 - Terrain de football de La Chapelle (demi-journée) 51,00 €

11 - Terrain de football des Goutterons (demi-journée) 71,00 €

12 - Terrain de football les Essarts (demi-journée) 71,00 €

N.B. : Un acompte de 50 % est perçu à la réservation

DOMAINE DU CHÂTEAU DE BOUTHEON ET L’AVENTURE DU TRAIN

A – Billets d’entrée (par personne)

Tarif réduit ou gratuité sur présentation de justificatifs

1 - "CHÂTEAU"

- Plein tarif 5,90 €

- Tarif réduit (c) 4,10 €

- Gratuité (b)

2 - "PARC" les week-ends et jours fériés (toute l'année)

et la semaine (période du 15 juin au 14 septembre)

- Plein tarif 4,10 €

- Tarif réduit (a) 2,90 €

- Gratuité (d)

3 - "PARC" en semaine, du 15 septembre au 14 juin

- Tarif réduit pour l'ensemble des visiteurs 2,90 €

- Gratuité (d)DELIBERATION 122 (7.2)

9

OBJET TARIFS 2020

4 - "PARC & CHÂTEAU"

- Plein tarif 8,60 €

- Tarif réduit (c) 5,90 €

- Gratuité (b)

5 - "L’AVENTURE DU TRAIN"

- Plein tarif (dès 15 ans et adultes) 7,50 €

- Tarif groupe adulte 6,00 €

- Tarif enfant (de 3 à 14 ans accompagnés ou pour les groupes

jeune public) 5,00 €

- Gratuité pour les enfants de moins de 3 ans

(a) Enfants entre 7 et 17 ans, étudiants, personnes de plus de 65 ans, titulaires de la carte famille

nombreuse, titulaires de la carte invalidité, titulaires de l'allocation chômage, bénéficiaires du RSA,

groupes de plus de 10 personnes, établissements spécialisés, visiteurs prenant en plus une animation,

détenteurs d'un "Pass Découverte" de la Loire validé, enseignants en activité.

(b) Enfants de moins de 7 ans (en visite familiale), scolaires et périscolaires de la Commune

accompagnés de leurs enseignants/encadrants.

(c) Idem (a) + Habitants d'Andrézieux-Bouthéon.

(d) Habitants d'Andrézieux-Bouthéon, visiteurs accompagnés d'un adulte résidant sur la Commune

(dans la limite de 2 visiteurs par adulte Andrézien-Bouthéonnais), enfants de moins de 7 ans (en

visite familiale), scolaires et périscolaires de la Commune accompagnés de leurs

enseignants/encadrants.

B – Animations (par personne)

1 - Animations en plus d'une entrée

- 1 heure et moins 2,30 €

- 1 à 2 heures : formule 1 3,30 €

- 1 à 2 heures : formule 2 4,60 €

- 2 à 3 heures 5,60 €

- Animation supplémentaire 3,25 €

2 - Animations sans accès libre aux espaces de visite

- Moins d’une heure pour les groupes jeune public 3,60 €

- Moins de 2 heures pour les groupes ou individuels jeune public 4,60 €

- Moins de 2 heures pour les individuels 5,60 €

- 2 à 3 heures 6,60 €

- Moins de 2 heures en soirée 7,65 €

3 - Visites animées

- Jeune Public 5,30 €

- Thématique 5,60 €

- Adulte 7,30 €

- Jeune Public : formule A 7,30 €

- Jeune Public : formule B 10,60 €

- Jeune Public : formule C 15,90 €

4 - Forfaits animations

- A la demi-journée ou en soirée 280,00 €

- A la journée 450,00 €

- Groupes de moins de 10 personnes 47,00 €

- Groupes entre 10 et 30 personnes 94,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

10

OBJET TARIFS 2020

5 - Formules anniversaire

- Formule A 7,60 €

- Formule B 10,80 €

- Formule C 12,85 €

6 - Interventions culinaires, gastronomiques ou œnologiques

- Formule dégustation 2,00 €

- Formule initiation 10,00 €

- Formule initiation niveau 2 12,00 €

- Formule cours ou repas A 36,00 €

- Formule cours ou repas B 39,00 €

- Formule cours ou repas C 42,00 €

- Formule cours ou repas D 46,00 €

- Formule cours ou repas E 56,00 €

7 - Spectacles au domaine

- Plein tarif 11,00 €

- Tarif réduit 9,00 €

8 – Soirée à thème

- Formule A 15,00 €

- Formule B 20,00 €

- Formule C 25,00 €

9 - Promenades en calèche

- Circuit niveau 1 à partir de 12 ans 5,60 €

- Circuit niveau 2 à partir de 12 ans 11,00 €

- Circuit niveau 3 à partir de 12 ans 15,50 €

- Circuit niveau 1 pour un enfant de 3 à 11 ans accompagné 4,60 €

- Circuit niveau 2 pour un enfant de 3 à 11 ans accompagné 9,00 €

- Circuit niveau 3 pour un enfant de 3 à 11 ans accompagné 13,10 €

- Circuit niveau 1 à partir de 3 ans en plus d'une entrée au Domaine 3,30 €

- Gratuité pour un enfant de moins de 3 ans accompagné

- Forfait "calèche seule" pour groupe de moins de 15 personnes 70,00 €

- Forfait "calèche + parc" pour un groupe de moins de 15 personnes 80,00 €

10 -Emplacement de vente, d’exposition ou d’animation

- Forfait pour une formule A Gratuit

- Forfait pour une formule B 11,00 €

- Forfait pour une formule C 13,00 €

- Forfait pour une formule D 22,00 €

- Forfait pour une formule E 33,00 €

- Caution 50,00 €

- Forfait de raccordement électrique moins de 1000 W 5,00 €

- Forfait de raccordement électrique plus de 1000 W 11,40 €

C - Tarifs exceptionnels pour les visites et les animations

- Selon ouverture (partielle ou évènement exceptionnel)

. Entrée 1,00 €

. Entrée 2,50 €

. Entrée 4,00 €

. Entrée 5,00 €

. Animation 2,00 €

. Animation 3,00 €

- Salle hors sac pour les groupes en visite libre 50,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

11

OBJET TARIFS 2020

- Gratuité consentie à titre promotionnel ou commercial pour : inaugurations, Eductour, invités de la

Commune, animations exceptionnelles, journalistes, lots pour concours ou tombola, détenteurs d'une

contremarque "entrée cadeau" pour un billet acheté par un tiers en "prévente", chauffeurs de bus

accompagnant un groupe, accompagnateurs de personnes handicapées dépendantes ou de personnes

ciblées par une animation spécifique.

- Accompagnement des groupes "jeunes publics" (jusqu'au lycée).

Une gratuité pour l'accompagnateur de :

 8 enfants payants pour les classes maternelles,

 10 enfants payants pour les classes élémentaires et les collèges,

 une classe pour les lycées,

 10 enfants pour les centres aérés.

- Entrée à tarif réduit pour les accompagnateurs supplémentaires

- Gratuité pour les écoles primaires de la Commune consentie à hauteur d'une animation par classe

et par année scolaire entre le 1er septembre et le 31 mai.

D - Groupes : acompte et majoration sur les animations

- Versement d'un acompte de 50 % du montant total dû (non remboursable)

- Majoration de 25 % pour prestations exceptionnelles (animations les dimanches, les jours

fériés, en soirée ou commande d'une animation non standard)

E - Articles boutique

1 - Articles appartenant aux familles "Souvenirs", "Papeterie", "Bijoux", "Comestibles",

"Jeux", "Textiles"

Le prix de vente TTC de chaque article, arrondi au dixième, est fixé en multipliant son prix d'achat

HT par un coefficient multiplicateur. Le coefficient multiplicateur est choisi en fonction du type

d'article et de son prix de vente conseillé ou de son prix de vente moyen constaté. Le prix de vente

d'un article est révisable à chaque nouvelle commande et au moins deux fois dans l'année.

- Coefficient de niveau 1 : 1,5

- Coefficient de niveau 2 : 1,6

- Coefficient de niveau 3 : 1,7

- Coefficient de niveau 4 : 1,8

- Coefficient de niveau 5 : 2

- Coefficient de niveau 6 : 2,2

- Coefficient de niveau 7 : 2,5

- Coefficient de niveau 8 : 2,8

- Coefficient de niveau 9 : 3

- Coefficient de niveau 10 : 3,5

- Coefficient de niveau 11 : 4

2 - Articles appartenant à d'autres familles

- Timbres, enveloppes et envoi

. Enveloppe pré-timbrée (+ tarif du timbre en vigueur) 0,40 €

. Timbre / frais de port selon le poids du colis Tarif postal en vigueur

- Articles édités par la Commune

. Livre petit format 9,90 €

. Livre grand format 14,90 €

. Fleuve Loire : Destins croisés - DVD version courte 6,90 €

. Fleuve Loire : Destins croisés - DVD version longue 9,90 €

. Ecusson modèle n° 1 5,00 €

. Ecusson modèle n° 2 7,00 €

. Ruban ou tresse 2,50 €DELIBERATION 122 (7.2)

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OBJET TARIFS 2020

- Articles non édités par la Commune

. Publications (livres, revues, cartes routières ou touristiques, …) Prix éditeur

. CD ou DVD Prix de vente conseillé

- Carafe au logo de l'Agenda 21 de la Commune 2,00 €

- Sac "Fête de la Courge" 2,00 €

F - Boissons et friandises (boutique ou distributeurs)

- Soda 1,30 €

- Jus de fruits et thé glacé 1,20 €

- Panaché 1,20 €

- Boisson chaude (café, thé, cappuccino…) 1,00 €

- Eau de source n° 1 0,90 €

- Eau de source n° 2 1,10 €

- Eau gazeuse 1,20 €

- Eau minérale n° 1 1,10 €

- Eau minérale n° 2 1,20 €

- Confiserie et barre chocolatée n° 1 1,00 €

- Confiserie et barre chocolatée n° 2 1,10 €

- Confiserie et barre chocolatée n° 3 1,20 €

- En-cas n° 1 0,80 €

- En-cas n° 2 1,00 €

- En-cas n° 3 1,20 €

- En-cas n° 4 1,50 €

G - Remises sur les boutiques

1 - Remises librairie

- Pour tout public :

 Toutes publications à partir de cinq exemplaires achetés -5 % / prix de vente

- Pour les revendeurs :

 Publications éditées ou coéditées par la Ville/Château de

Bouthéon

. A partir de deux exemplaires -20 % / prix de vente

. A partir de cinq exemplaires -35 % / prix de vente

 Cartes postales éditées par la Ville/Château de Bouthéon : Coefficient de 2 sur le

prix de l’impression à partir de 100 cartes postales achetées

- Promotions (articles de démonstration, articles abîmés, fins de

séries, lots d'articles, DLUO ou DLC approchant, etc.…) -20 % / prix de venteDELIBERATION 122 (7.2)

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TARIFS 2020 HT

OBJET Tarifs demi-journée

(2 à 4 heures)

Tarifs journée Tarifs soirée

LOCATION DES SALLES DU CHÂTEAU DE BOUTHÉON

Réservées aux entreprises et associations, collectivités et établissements publics.

Tarifs hors taxes - TVA à ajouter selon le taux en cours, par type de prestation

Espaces de séminaire

(base : 153,00 €/heure)

- Salle de 1 à 10 personnes 156 € 260 € 260 €

- Salle de 11 à 15 personnes 270 € 414 € 270 €

- Salle de 16 à 20 personnes 312 € 478 € 312 €

- Salle de 21 à 25 personnes 332 € 499 € 333 €

- Salle de 26 à 30 personnes 374 € 622 € 374 €

- Salle de 31 à 35 personnes 552 € 832 € 552 €

- Salle de 36 à 50 personnes 643 € 949 € 949 €

- Auditorium de 100 places

(base : 229,00 €/heure) 735 € 1 077 € 1 077 €

Espaces de réception

- Grand salon

. En salle de réception sans autre location

ou en salle de séminaire 1 039 € 1 871 € 1 871 €

. En salle de réception avec location d'au

moins un espace de séminaire 622 € 1 039 €

- Petit salon

. En salle de réception sans autre location

ou en salle de séminaire 832 € 1 039 € 1 039 €

. En salle de réception avec location d'au

moins un espace de séminaire 414 € 622 €

. En salle de réception avec location d'un

espace de séminaire (plateaux-repas/moins

de 30 pers.) 208 €

- Halle du parc (base : 550 €/heure) 1 871 € 2 910 € 2 910 €

- Esplanade ou parc sans exclusivité ou

halle partielle (base : 364 €/heure) 1 039 € 1 561 € 1 561 €

- Cour intérieure (base : 260 €/heure) 832 € 1 039 € 1 039 €

- Espace bar (uniquement en complément

d'une autre salle) 156 € 312 € 312 €

- Cuisine musée (base : 156 €/heure) 414 € 622 € 622 €

Ces tarifs comprennent :

- L'équipement des salles : accès internet, matériel vidéo et audio (sur demande à la

réservation et selon les disponibilités)

- Le nettoyage des salles de séminaires

- Le mobilier intérieur (selon les disponibilités)

- Une cuisine professionnelle équipée pour les traiteurs

- En matinée, un café d'accueil ou une pause avec mise à disposition d'un(e) hôte(sse)

- En après-midi, une pause avec mise à disposition d'un(e) hôte(sse)

- Des bouteilles ou carafes d'eau, des blocs-notes et des stylos dans les salles selon les besoinsDELIBERATION 122 (7.2)

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Ces tarifs ne comprennent pas :

- Le mobilier extérieur

- Le service traiteur

- Le gardiennage

- Le service en salle

- Le nettoyage de la cuisine professionnelle et des espaces de réception

REMISES VOLUME

En fonction du nombre d'espaces loués dans la journée ou sur plusieurs jours

consécutifs :

- 2 espaces : 10 % de remise

- 3 espaces : 15 % de remise

- à partir de 4 espaces : 20 % de remise

REMISES FIDÉLITÉ

Pour un même client et cumulable avec les remises volume

- Au deuxième séminaire dans un délai de 12 mois : - 5 % sur le montant total du séminaire

- A partir du troisième séminaire dans un délai de 12 mois : - 15 % sur le montant total du

séminaire

TARIFS EXCEPTIONNELS POUR LES SEMINAIRES

- A titre promotionnel ou commercial, la Commune peut mettre à disposition gratuitement un

ou plusieurs espaces du Château de Bouthéon

- Pas de remise sur la location à l'heure

TARIFS 2020 HT

OBJET Tarifs demi-journée

(2 à 4 heures)

Tarifs

journée Tarifs soirée

CHATEAU DE BOUTHEON

1 039 €

- Package : amphithéâtre (2 heures) + petit

salon (2 heures)

(si dépassement d'horaire, tarification

normale appliquée)

- Package : 3 salles de sous-commissions 832 € 1 247 € 1 247 €

- Package : 5 salles de sous-commissions 979 € 1 470 € 1 470 €

- Dans le cadre d'un partenariat

(associations d'Andrézieux-Bouthéon)

. Petit salon 499 € 499 €

. Grand salon 999 € 999 €

VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE 50 % DU MONTANT TOTAL DU POUR TOUTE

LOCATION (NON REMBOURSABLE)

CAUTION PAR LOCATION EN SOIREE 1 020 €

MAIN D'ŒUVRE SUPPLEMENTAIRE 49 € 49 € 59 €

Par heure et par personne

GARDIENNAGE

- Par heure, en semaine, du lundi au samedi

- Par heure, le dimanche

- Majoration de 100 % les jours fériés

- Majoration par heure pour les

dépassements par rapport au devis

25,50 €

30,50 €

5,10 €

25,50 €

30,50 €

5,10 €

25,50 €

30,50 €

5,10 €DELIBERATION 122 (7.2)

15

TARIFS 2020 HT

OBJET Tarifs demi-journée

(2 à 4 heures)

Tarifs journée Tarifs soirée

FORFAIT DE NETTOYAGE

- PAR SALLE 173 € 173 € 173 €

- DE LA HALLE OU DES EXTERIEURS 272 € 272 € 272 €

- DES CONTENEURS A ORDURES

MENAGERES 66 € 66 € 66 €

En cas de non utilisation de

sacs poubelles

APPLICATION DES FORFAITS FIGURANT PAGE 4.

OBJET TARIFS 2020

CHATEAU DE BOUTHEON

"CAFÉ D'ACCUEIL","PAUSE", "GOUTER" ET "COCKTAIL"

Par personne

- Supplément viennoiserie 0,54 €

- Café d’accueil :

. formule n° 1 1,75 €

. formule n° 2 2,50 €

. formule n° 3 3,15 €

. formule n° 4 4,30 €

- Pause :

. formule n° 1 2,35 €

. formule n° 2 2,70 €

. formule n° 3 4,00 €

- Goûter :

. formule n° 1 3,05 €

. formule n° 2 4,90 €

- Cocktail :

. formule n° 1 9,20 €

. formule n° 2 14,30 €

. formule n° 3 20,40 €

"PAUSE DINATOIRE" EN SOIREE UNIQUEMENT

Réservés aux associations d'Andrézieux-Bouthéon

- Forfait par groupe de 50 à 70 personnes 584,00 €

- Par personne supplémentaire 9,60 €

MEDIATHEQUE

A - Inscriptions individuelles

- Plein tarif 10,00 €

- Sur présentation d'un justificatif tarif réduit (a) 5,00 €

- Gratuité pour les mineurs et les résidents étrangers hébergés sur

présentation d’un justificatif (b) et pour l’abonnement

professionnel sur présentation d’un justificatif (c)

(a) Etudiants, demandeurs d'emploi, bénéficiaires du RSA, personnes

non imposables, personnes de plus de 65 ans, personnes en

situation de handicap,DELIBERATION 122 (7.2)

16

OBJET TARIFS 2020

(b)Attestation d’accueil sur le territoire français

(c) Tout professionnel travaillant avec des publics pour lesquels une

documentation spécifique est nécessaire

B - Inscriptions collectives

- Associations, centres sociaux, crèches, MJC, CE de la Commune,

établissements scolaires et périscolaires de la Commune Gratuit

- Associations, centres sociaux, crèches, MJC, établissements

scolaires et périscolaires hors Commune 30,50 €

C - Caution pour emprunt d’une liseuse 155,00 €

D - Pénalité de retard

- Pour les mineurs

. J + 30, rappel avant mise en contentieux 5,00 €

- Pour les adultes

. J + 10 1,00 €

. J + 20 3,00 €

. J + 30, rappel avant mise en contentieux 5,00 €

E - Remplacement de document perdu ou détérioré (coût forfaitaire

par type de document)

- Imprimé adulte ou jeunesse hors presse :

Remplacement à l'identique ou remboursement au prix spécifié

sur le logiciel ou trouvé sur Internet (neuf)

- Revues jeunesse ou adulte : gratuit

- CD musique : remplacement à l'identique ou remboursement

au prix indiqué sur le logiciel ou trouvé sur Internet (neuf)

- Méthodes de langue : remplacement à l'identique ou

remboursement au prix spécifié sur le logiciel ou trouvé sur

Internet (neuf)

- Livre audio : remplacement à l'identique ou remboursement

au prix spécifié sur le logiciel ou trouvé sur Internet (neuf)

- DVD : le remplacement est impossible. La médiathèque achète

ses DVD avec des droits spécifiques

- 1 DVD 25,00 €

- 2 DVD 50,00 €

- 3 DVD 75,00 €

- 4 DVD et plus 100,00 €

F - Remplacement d’une carte égarée 1,50 €

G - Remplacement de matériels, des documents

- Boitier ou pochette CD 1,00 €

- Boitier ou pochette DVD 1,00 €

- Casque Audio 15,00 €

H - Remplacement d'un lecteur numérique nomade

- Tablette Android 620,00 €

- Tablette Apple 750,00 €

I - Location de l'auditorium (caution de 1 000 €)

- Par demi-journée (de 2 heures à 4 heures) 692,00 €

- Par jour 1 020,00 €

J – Forfait animation ateliers médiathèque (par atelier) 5,00 €DELIBERATION 122 (7.2)

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OBJET TARIFS 2020

DROITS DE PLACE

A - Au mètre linéaire (sans fourniture d'énergie)

- Bancs - étalages (bâchés ou non)

. Abonnés 0,60 €

. Passagers 0,85 €

- Camions magasins

. Abonnés 0,75 €

. Passagers 1,30 €

- Carte d’abonné aux marchés communaux 1,05 €

B - Forfait électricité (par jour)

- Simple balance 1,25 €

- Camion (remorque) 2,40 €

C - Camions de démonstration-vente (par jour) 51,00 €

D - Forains (par jour et par m²)

- Moins de 100 m² 0,60 €

- Plus de 100 m² 0,45 €

E - Cirques

- Droit d'occupation forfaitaire (par manifestation)

. Jusqu'à 100 m² 57,00 €

. De 100 m² à 300 m² 109,00 €

. Au-delà de 300 m² 215,00 €

- Caution 1 000,00 €

F - Redevance d'occupation du domaine public

- Terrasses des bars et restaurants

. Forfait au m² pour la période du 1er mai au 31 octobre 16,50 €

- Etals marchands

. Forfait au m² pour l'année 22,00 €

FOURRIERE ANIMALE

- Forfait capture et premier jour de garde 47,00 €

- Frais de garde par jour pour un chien 13,00 €

- Frais de garde par jour pour un chat ou un autre petit animal 10,00 €

CIMETIERES

A - Concession au m² pour adultes

- 15 ans (tombe pleine terre)

2 places = 2,30 m² env 144,00 €

4 places = 4,60 m² env. 287,00 €

- 30 ans (tombe pleine terre)

2 places = 2,30 m² env 245,00 €

4 places = 4,60 m² env. 490,00 €

- 50 ans (caveau obligatoire)

3 places = 3,75 m² env 1 200,00 €

6 places = 5,00 m² env. 1 605,00 €

B - Concession pour très jeunes enfants (tombe pleine terre)

Emplacement d’1 m² env.

- 15 ans 62,40 €

- 30 ans 106,00 €

C - Redevance pour séjour en dépositoire

- Par jour d'occupation (à partir du 31ème jour) 1,20 €DELIBERATION 122 (7.2)

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OBJET TARIFS 2020

D – Emplacements sites cinéraires (contenance maximale)

- 15 ans

2 urnes 126,00 €

3 urnes 159,00 €

4 urnes 179,00 €

- 30 ans

2 urnes 212,00 €

3 urnes 260,00 €

4 urnes 298,00 €

E - Dispersion des cendres (compris gravure de l'identité du défunt) 114,00 €

F – Rétrocession d’une concession avant l’échéance

Remboursement au prorata temporis de la somme versée lors de

l’octroi de la concession. Toute année commencée est due.

INSERTION DANS LE BULLETIN MUNICIPAL

- 1 page 1 255,00 €

- 1/2 page 725,00 €

- 1/4 page 390,00 €

- Formule bandeau (190 x 40) 400,00 €

PHOTOCOPIES / IMPRESSIONS

A - Noir

- Format A4 (1 face) 0,15 €

- Format A3 (1 face) 0,30 €

- Format A4 (recto-verso) 0,20 €

- Format A3 (recto-verso) 0,45 €

B - Couleur

- Format A4 (1 face) 0,45 €

- Format A3 (1 face) 0,75 €

- Format A4 (recto-verso) 0,80 €

- Format A3 (recto-verso) 1,45 €

LOCATION DE MATERIEL (par jour, au départ du CTM)

- Caution : chapiteau / podium 510,00 €

- Caution : tribune 2 550,00 €

- Caution : tables / chaises / bancs / barrières 255,00 €

- Chapiteau 3 m x 3 m 130,00 €

- Chapiteau 3 m x 6 m 260,00 €

- Podium 394,00 €

- Tribune 394,00 €

- Table 4,10 €

- Banc 2,05 €

- Chaise 1,40 €

- Barrière de police 2,05 €

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 19 décembre 2019

Le Maire

Jean-Claude SCHALK