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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 19092016
Document publié le Lundi 19 septembre 2016 par la commune de Warluis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 19092016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
compte rendu du conseil municipal du 19/09/2016
MAIRIE DE WARLUIS
Département de l’Oise
Tel : 03 44 89 27 13
Fax : 03 44 89 02 74
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 septembre 2016
Date de la convocation : 12/09/2016
Date de l’affichage : 12/09/2016
Le dix-neuf septembre deux mille seize, à dix-neuf heures, les membres du conseil
municipal dûment convoqués se sont réunis en séance publique sous la présidence de
Monsieur Christophe de PONTON d’AMECOURT, Maire de WARLUIS.
Présents : M. M. Christophe de PONTON d’AMECOURT, Nathalie ESPINE, Jacqueline GALLOIS,
Jean-Paul CORDIER, Daniel LEMENAGER, Arnaud BOURGEOIS, Christine HENRY, Françoise
BRIDOT, Ludwig ROHRBASSER, Luigi MAUGER,
Absents : Mme Peggy TOURNACHE représentée par M. Ludwig ROHRBASSER. Joseph CUEFF
représenté par Mme GALLOIS. Mme Carole DANEL représentée par M. BOURGEOIS.
Mme GALLOIS est nommée secrétaire de séance.
ELECTIONS DES ADJOINTS :
Après délibération le conseil municipal fixe à trois le nombre d’adjoints.
Sous la présidence de M. CORDIER, doyen de séance, le conseil procède à l’élection des
adjoints. Les candidats sont :
1. BOURGEOIS, Mme BRIDOT, Mme HENRY et M. MAUGER
2. Bourgeois ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé 2e adjoint
et installé immédiatement.
Le conseil procède à l’élection du 3e adjoint.
Les candidats sont Mme BRIDOT, Mme HENRY et M. MAUGER Mme BRIDOT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamée 3e adjointe et
installée immédiatement.
INDEMNITES DES ELUS :
1. le maire expose au conseil que pour ne pas modifier le budget, il est nécessaire de
diminuer les taux des indemnités des élus,
Après délibération, le conseil adopte à l’unanimité les taux suivants :
Indemnité du Maire : 32 % de l’indice 1015
Indemnité des adjoints : 11% de l’indice 1015
NOMINATON D UN MEMBRE AU CCAS :
Après délibération, Mme Nathalie ESPINE est nommée membre du CCAS.
SYNDICAT d ENERGIE DE L’OISE :
Après délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité les modifications des statuts du
Syndicat.
2015. le maire communique le compte rendu du rapport annuel du Syndicat pour
l’année 2015.
PROJET D ACQUISITION D UN HERBIOGAZ :
Considérant la nécessité de changer les pratiques de désherbage, M. le maire propose au
conseil l’acquisition d’un herbiogaz.
Après délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité cet achat et sollicite une
subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie.
RADARS PEDAGOGIQUES :
Après délibération, le conseil municipal sollicite auprès du Conseil Départemental une
subvention afin de financer l’acquisition et la pose de deux radars pédagogiques qui seront
installés aux entrées du Village sur la RD 1001.
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE
L’ELIMINATION DES DECHETS : 2015. le Maire présente au conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public d’élimination des déchets de l’année 2015. Ce service est
géré par la Communauté d’Agglo du Beauvaisis.
PROJET DE CARRIERES :
M le Maire expose à l’assemblée le projet des carrières CHOUVET concernant l’exploitation
d’une carrière entre le lieudit « Briquebourg » et le lieudit « le bois de Warluis ».
Le conseil municipal passe au vote concernant l’approbation de cette exploitation sous
certaines conditions :
Pour : 5 Contre : 5 abstention : 3
Le projet est rejeté.
PERSONNEL COMMUNAL :
Le conseil municipal décide la suppression d’un poste permanent d’ajdoint technique
2e classe à temps complet, faisant suite à la création des deux postes lors du conseil
municipal de juin dernier.
QUESTIONS DIVERSES :
Le conseil municipal :
-accepte le devis du Géomètre, M. FACHE, pour le bornage de la parcelle de l’ancienne
station d’épuration.
– entend un résumé de l’état des dépenses et recettes de fonctionnement du budget 2016 ;
– M. LEMENAGER propose quelques aménagements dans la commune.