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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2112015
Document publié le Lundi 2 novembre 2015 par la commune de Warluis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2112015)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 novembre 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2015
Le deux novembre deux mille quinze, à dix-neuf heures , les membres du conseil
municipal dûment convoqués se sont réunis en séance publique sous la présidence de
Monsieur de PONTON d’AMECOURT Christophe, Maire de WARLUIS.
Présents : M. M. Christophe de PONTON d’AMECOURT, Françoise GILLOT, Nathalie ESPINE,
Arnaud BOURGEOIS, Jacqueline GALLOIS, Jean-Paul CORDIER, Daniel LEMENAGER, Christine
HENRY, Françoise BRIDOT, Luigi MAUGER,
Absents : Mme TOURNACHE Peggy représentée par Mme GILLOT, M. Ludwig ROHRBASSER
représenté par M. BOURGEOIS, M. CUEFF Joseph et Mme DANEL Carole.
1. BOURGEOIS est nommé secrétaire de séance.
AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE :
Le conseil municipal adopte l’unanimité l’agenda d’accessibilité programmée des bâtiments
communaux et sollicite une dérogation pour l’agence postale et le cimetière.
PERSONNEL COMMUNAL :
Vu l’avis de la commission administrative paritaire,
Considérant que l’avancement de grade de deux agents va impacter le budget,
Après délibération, le conseil municipal refuse les avancements de grade dans l’attente
d’étudier la charge supplémentaire pour le budget communal.
INDEMNITE DU TRESORIER :
Après délibération, le conseil municipal fixe à 50%, le montant de l’indemnité du trésorier
pour le 2e semestre 2015.
REGROUPEMENT DES 3 SYNDICATS :
Après délibération, le conseil accepte à l’unanimité le regroupement des syndicats SE60,
SEZEO et Force Energies. SYNDICAT DES SOURCES DE SILLY TILLARD :
Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel du Syndicat des sources de silly-Tillard
pour l’année 2014.
REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DES COMMUNLES LIMITROPHES
Les communes de Rochy-Condé, Saint-Sulpice et Abbecourt nous informe de la révision de
leur Plan Local d’Urbanisme.
RENFORCEMENT ELECTRIQUE RUE DE MERLEMONT :
Vu la création d’un lotissement, rue de Merlemont,
Vu la nécessité de procéder au renforcement du réseau d’électricité,
Après délibération, le conseil municipal accepte la proposition du syndicat d’énergie de
l’Oise, le montant total des travaux s’élève à la somme de 4 605.01 €
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE :
Vu la démission de Mme Decagny et le décès de M. MAGRIT, il est procédé à la désignation
de deux nouveaux membres :
1. CORDIER et Mme DANEL.
QUESTIONS DIVERSES :
Le conseil municipal :
• Donne son accord pour le classement de la RD 1001 en voie à grande circulation,
• Est informé de la création par le conseil département d’un bus pour l’emploi ;
• Donne son accord pour la signature d’une convention pour la pose d’un radar
pédagogique aux entrées de la Commune sur la route Départementale 1001.
• Etablit les bureaux de vote pour les 6 et 13 décembre 2015 ;
• Est informé de la démission de Mme DECAGNY, pour des raisons personnelles.
• Est informé que la commission des travaux et la commission d’appel d’offre se
réuniront le 27/11/2015 pour étudier les propositions des bureaux d’études pour la
maitrise d’œuvre du projet « Bien vivre à Warluis ». INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES
Pour les nouveaux habitants de Warluis, l’inscription sur les listes électorales
doit se faire avant le 31 décembre 2015.