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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 11 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Mode, textile et habillement,
C- 37-11-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 novembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 novembre 2023
CONSERVATOIRE - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ORGUE NOTRE-DAME ENTRE LA CAN, LA VILLE DE NIORT ET L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Jacques BILLY à Johann SPITZ, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Alain CHAUFFIER à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE à Sonia LUSSIEZ, Lucien-Jean LAHOUSSE à Gérard LEFEVRE, Bastien MARCHIVE à Florence VILLES, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Jeanine BARBOTIN, Yvonne VACKER à Lydia ZANATTA.
Titulaires absents :
Patricia DOUEZ, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Michel PAILLEY.
Titulaires absents excusés :
Richard PAILLOUX, Franck PORTZ.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 37-11-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
CONSERVATOIRE - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ORGUE NOTRE-DAME ENTRE LA CAN, LA VILLE DE NIORT ET L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conservatoire Danse et Musique Auguste-Tolbecque utilise l’orgue de l’église Notre-Dame depuis de nombreuses années pour y dispenser des cours et y organiser des auditions, des examens d’élèves et des concerts. Cette démarche s’inscrit dans la vocation du Conservatoire de faire rayonner la pratique instrumentale de l’orgue à travers le patrimoine niortais.
Le Conservatoire souhaite poursuivre ce projet pédagogique pour les trois prochaines années scolaires.
L’orgue de l’église Notre-Dame étant propriété de la Ville de Niort et affecté au Diocèse de Poitiers qui en est l’affectataire, il est proposé une convention tripartite pour en déterminer les conditions d’utilisation par le Conservatoire jusqu’au 30 juin 2026, dont notamment le versement à l’Association diocésaine par la Communauté d’Agglomération du Niortais d’une indemnité forfaitaire annuelle de 250 € visant à couvrir les frais liés à la mise à disposition des locaux affectés hébergeant les orgues.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la convention jointe en annexe ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer ladite convention et tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président