Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20022040
Déliberation - 20035452
Déliberation - 20110447
Déliberation - 20035230
Déliberation - 25 d1515487800037
Déliberation - 42 d1382453615036 452
Déliberation - 20011651
Déliberation - 69 d1606905036879
Arrêté - Arrêté Agrément crèche Pomme d Api 2026
Déliberation - 60 d1380870621561 533
Déliberation - 98413
Document publié le Lundi 14 septembre 1998 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 98413)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Institutions publiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 14 Septembre 1998
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 29 Septembre 1998
SEANCE DU 25 septembre 1998
Convention Ville de Niort / CCAS - Médecine du Travail
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Maryse ROUZIER, M. Luc DELAGARDE, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane DRAPET, M. Pierre STEVENET, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON.
Mme Jeanine BIMES donne pouvoir à Mme Marie-Josèphe SOULISSE.
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Danielle RICHARD donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
M. Claude VITELLINI donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
M. Michel RIVALLIN donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Alain PAGE.
Excusés :
Conseillers :
Mme Annie COUTUREAU
DELIBERATION D98406
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 1998
Direction Ressources Humaines Convention Ville de Niort / CCAS - Médecine du Travail Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Le Médecin du travail recruté par la Ville de Niort assurera également le suivi médical des agents du CCAS.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée qui prend effet le 1er Octobre 1998.
(M. Bernard BELLEC, Président du C.C.A.S., n'ayant participé ni au débat, ni au vote)
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Jean-Robert BEJUGE
Ordre du jour