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Déliberation - 25 d1515487800037
Document publié le Vendredi 22 décembre 2017 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 25 d1515487800037)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sécurité sociale,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 22 décembre 2017 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/12/2017
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 25/12/2017
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2017
Délibération n° D-2017-502
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Dominique JEUFFRAULT, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Madame Carole BRUNETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Madame Monique JOHNSON, Monsieur Alain PIVETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Isabelle GODEAU
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 décembre 2017
Délibération n° D-2017-502
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Vu les séances des comités techniques des 22 novembre 2017 et 11 décembre 2017
Afin de doter les services des moyens en personnel nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :
Postes à fermer suite à CAP :
1 attaché hors classe
3 adjoints administratifs principaux 1ère classe
2 adjoints administratifs principaux 2ème classe
2 adjoints techniques principaux 2ème cl
2 techniciens principaux 1ère classe
1 ATSEM principal 1ère classe
10 brigadiers chefs principaux
1 agent de maîtrise
Postes à fermer suite à nomination des agents sur grade d’avancement ou de promotion :
3 directeurs
2 attachés
2 rédacteurs principaux 2ème classe
6 rédacteurs
8 adjoints administratifs principaux 2ème classe
18 adjoints administratifs
1 ingénieur en chef
1 ingénieur
1 technicien principal 1ère classe
3 techniciens
10 agents de maîtrise
20 adjoints techniques principaux 1ère classe
41 adjoints techniques principaux 2ème classe
24 adjoints techniques
1 chef de service de PM
1 gardien-brigadier
2 adjoints d’animation principaux 2ème classe
1 adjoint d’animation
24 ATSEM principaux 2ème classe
POLE RESSOURCES-SECURITE
Fermeture de poste
1 poste d’administrateur territorial hors classe Direction des Ressources Humaines
Service santé et sécurité au travail
Fermeture de poste
1 poste de médecin du travail à temps non complet à hauteur de 20%
Direction des Finances
Fermeture de poste
1 poste d’adjoint administratif
Service Police municipale
Fermeture de postes
2 postes de gardien
POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction urbanisme et action foncière
Service Action foncière
Fermeture de poste
1 poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
POLE VIE DE LA CITE
Direction de l’Accueil et des formalités citoyennes
Service Etat civil / Titres d’identités
Fermeture de poste
1 poste de rédacteur territorial
Service Accueil et démarché qualité
Fermeture de poste
1 poste de rédacteur territorial
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 3
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE