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Déliberation - 2023 04 075 attribution subvention annuelle de fonctionnement Club Taurin Bagnolais Lou Gabian
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 075 attribution subvention annuelle de fonctionnement Club Taurin Bagnolais Lou Gabian)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 030-213000284-20230405-2023_04_075-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-04-075
Séance du 05 avril 2023
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
22 7 4
Objet : attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement au Club Taurin Bagnolais
« Lou Gabian » pour l'année 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 05 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire. VOTE Contre: 0
A l'unanimité Abstention : 0
Ne prend pas
part au vote : 1
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 mars 2023.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-MARTINEZ,
Christian SUAU, Raymond MASSE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Michel SELLENS, Claude
ROUX, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX,
Bernard NASS
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C.BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à M.FOND-THURIAL, Carine
BOISSEL procuration à S.HILLE, Nicole SAGE procuration à P.BERTHOMIEU, Catherine HERBET
procuration à R.MASSE, FOURNIER Marilyne procuration à J. OBID, Pascale BORDES
procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI, Thierry VINCENT,
Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Michel SELLENS Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID: 030-213000284-20230405-2023_04_075-DE
Objet : attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement au Club Taurin Bagnolais
« Lou Gabian » pour l'année 2023
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L1611-4,
Considérant la volonté de la Ville d'encourager le Club taurin bagnolais « Lou Gabian » à
promouvoir la culture taurine locale et à proposer des animations dans la ville avec
taureaux et chevaux,
Considérant la demande de l'association d'une subvention de fonctionnement pour
l'année 2023,
Considérant les projets portés par cette association, de 2 animations taurines,« Abrivado
Bandido », en 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité - C. MUCCIO ne participe pas au vote.
d'autoriser Monsieur le Maire à verser une subvention annuelle de fonctionnement de
3 000 euros au club taurin bagnolais « Lou Gabian» pour l'année 2023,
de prélever ses dépenses sur le compte n° «6574-331-0404» du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 05 avril 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Jean-Yves CHAPEL :r
Le 1 3 AVR, 2023
et publié le 1 3 AVR, 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr