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Déliberation - 2024 04 50 Attribution subventions annuelles fonctionnement Associations sportives
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 50 Attribution subventions annuelles fonctionnement Associations sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
, VTT 2 Publié le Département du Gard
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 50-DE Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-04-50
Séance du 02 avril 2024
Objet : Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux Associations
sportives pour 2024
Nombres d'élus total : 33 L'an deux mille vingt-quatre, le 02 avril à 18 présents | ayant donné | absents heures, le Conseil municipal de cette procuration Commune, régulièrement convoqué, s'est
28 3 2 réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle - rue Racine, sous la
VOTE Présidence de Monsieur Jean-Yves
A l’unanimité Contre : 0 CHAPELET, Maire.
Abstention : 0 La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 26 mars 2024
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FONT-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Françoise SERVOL,
Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Philippe BERTHOMIEU
procuration à Monique GRAZIANO-BAYLE, Sandrine ANGLEZAN procuration à Jennifer OBID,
Pascale BORDES procuration à Bernard NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Ali OUATIZERGA
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
, TT Publié le
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 50-DE
Objet : Attribution des subventions annuelles de fonctionnement aux Associations sportives
pour 2024
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que les associations sportives ont fourni un dossier de demande de subvention
annuelle de fonctionnement, justifiant leur mission d'intérêt général,
Considérant que la question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la Commission
des affaires financières, de la commande publique, de là modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du 20 mars 2024,
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'attribuer les subventions annuelles de fonctionnement aux Associations sportives
pour l’année 2024 selon le tableau ci-après :
ASSOCIATIONS Montant
AIKIDO 1 900 €
AAPPMA RHONE CEZE PECHE 300 €
BM-ATHLETISME 3 100 €
BADMINTON 800 €
BASKET BALL ASCC 3 000 €
BMSTT TENNIS DE TABLE 2 300 €
BOXE & CULTURE 1 400 €
BRIDGE CLUB 600 €
CANOE KAYAK 1 050 €
CLUB RANDONNEE BAGNOLS ESCAPADE 150 €
CYCLOTOURISME 720€
DYNAMIC DANSESPORTIVE 400 €
ECHIQUIER BAGNOLAIS 300 €
ESPACE DANSE ET SPORT 650 €
FOOTBALL CLUB BAGNOLS PONT 50 000 €
GYMNASTIQUE ACBM 200 €
GYMNASTIQUE LA ROSE BLEUE 3 000€
BBSA (HAMELINES (COHRB)) 600 €
HAND-BALL GARD RHODANIEN 90 000 €
INDALO MUAY THAI 300 €
JUDO CLUB BAGNOLAIS 1 900 € Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le S L G
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 50-DE
MINI FLOTTE GARDOISE 250 €
MOTO CLUB BAGNOLAIS 350 €
OFFICE DU SPORT BAGNOLAIS 1 500 €
CLUB MOUCHE BAGNOLAIS 150 €
PETANQUE ATOMIQUE BAGNOLAISE 1 900 €
RADIO MODELISMEACBM 450 €
RANDONNEE (Chamois des garrigues) 250 €
RUGBY CLUB BAGNOLS/MARCOULE 16 000 €
SKI CLUB ASCC 900 €
SOBM NATATION 7 000 €
SPELEO CLUB ASCC 450 €
SPORTS SOUS MARIN SUB ATOME 600 €
STE CHASSE SAINT HUBERT 600 €
TENNIS T3CBM 2 600 €
TENNIS CLUB LES ROQUETTES 2 600 €
UNION BOULISTE BAGNOLAISE 1 700 €
ASS B- VENTADOUR 500 €
ASS LE BOSQUET 500 €
ASS LYCEE ALBERT EINSTEIN 900 €
VELO CLUB 3C 150 €
VOLLEY BALL ASCC 100 €
ASGBM {ass sportive Golf Bagnols Marcoule) 150 €
FOOTBALL CLUB BAGNOLS ESCANAUX 100 €
KARATE DO SHOTOKAN NIHON TAIJITSU 300 €
ASBM VOILE 100 €
Montant Total accordé 202 770 €
- de prélever ces sommes sur le compte « service 0405 - nature 65748 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 02 avril 2024.
Acte rendu exécutoire Le Mair
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-
Le D 5 AVR NA
etpubliéle 5 5 au 2024
CHAPELET
La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant Le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication, Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr