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Déliberation - 2024 04 54 Attribution subvention annuelle fonctionnement Club Taurin Bagnolais
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 54 Attribution subvention annuelle fonctionnement Club Taurin Bagnolais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024 ,
Publié le nd Département du Gard
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 54-DE Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-04-54
Séance du 02 avril 2024
Objet : Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement au Club Taurin Bagnolais
« Lou Gabian »
Nombres d'élus total : 33 L'an deux mille vingt-quatre, le 02 avril à 18 présents | ayant donné | absents heures, le Conseil municipal de cette procuration Commune, régulièrement convoqué, s'est 28 3 2 réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle - rue Racine, sous la
VOTE Présidence de Monsieur Jean-Yves
A l’unanimité Contre : 0 CHAPELET, Maire.
Abstention : 0 La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 26 mars 2024
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FONT-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Françoise SERVOL,
Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration: Philippe BERTHOMIEU
procuration à Monique GRAZIANO-BAYLE, Sandrine ANGLEZAN procuration à Jennifer OBID,
Pascale BORDES procuration à Bernard NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Ali OUATIZERGA
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le SG
ID : 030-213000284-20240402-2024 04 54-DE
Objet : Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement au Club Taurin Bagnolais
« Lou Gabian »
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant la volonté de la ville d'encourager le Club Taurin « Lou Gabian » à promouvoir
la culture taurine locale et de proposer des animations dans la ville avec taureaux et
chevaux,
Considérant les projets portés par le Club Taurin « Lou Gabian », de 2 animations taurines, « Abrivado Bandido »,
Considérant le programme prévisionnel des festivités taurines pour 2024,
Considérant la demande du Club Taurin «Lou Gabian» d’une subvention de
fonctionnement pour l’année 2024,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes,
de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et solidaire ainsi qu’à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique du 20 mars 2024.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'attribuer une subvention annuelle de fonctionnement de 5 500 euros pour l’année
2024 au Club Taurin « Lou Gabian »,
- de prélever cette somme sur le compte n° 0404-3113-65748 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 02 avril 2024.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le 05 AVR 204
et publié le © 5 AVR 2024
La présente délibération, peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication, Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr