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Compte-Rendu - CR Reunion 13 juillet 2023
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Burdignin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Reunion 13 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
______________________________________________________________________________________________
Conseil Municipal du 13 juillet 2023
Procès-Verbal
_______________________________________________________________________________________ Convocation : le 08 juillet 2023
Le Conseil Municipal de Burdignin a été convoqué pour le jeudi 13 juillet 2023 à 19h00
Ordre du Jour :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 juin 2023
Approbation de la modification du PLU
Devis à valider
Travaux fenêtres mairie
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Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 13 juillet 2023, à 19H00, sous la présidence de M. Pierre Chautemps, Maire de Burdignin.
Etaient présents : Annie Bel, Katia Dupraz, Stéphanie Falcone, Alexandre Rosay, Philippe Donche, Marianne Carrier, Mickaël Desalmand, Christian Nambride, Hélène Duvillard, J-P Thevenod
Absents excusés : Christine Billieux, Carole Venant (a donné procuration à Annie Bel), David Frapsauce (a donné procuration à Marianne Carrier), Erick Dupuit (a donné procuration à Christian Nambride)
⁕ Désignation du secrétaire de séance
Hélène DUVILLARD est nommée secrétaire de séance.
⁕ Approbation du compte-rendu de la réunion du 20 juin 2023
Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé par tous les conseillers présents
⁕ Approbation de la modification du PLU
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal les conditions pour lesquelles la modification n°1 du PLU de Burdignin a été engagée. Il rappelle également que le commissaire enquêteur a rendu ses conclusions le 4 juillet 2023 et a émis un avis favorable au projet.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à la majorité (1 abstention) la modification du PLU.
⁕ Devis à Valider
Monsieur le Maire présente le devis reçu pour la commande du véhicule communal qui s’élève à 19 990.95 euros. Le conseil municipal valide le devis du concessionnaire Renault et autorise Monsieur le Maire à commander le véhicule.
⁕ Travaux fenêtres mairie : Le huis clos a été évoqué mais non retenu.
Le désaccord issu du non-respect de la décision du conseil sur la couleur extérieure des menuiseries de la mairie nécessite un positionnement du conseil municipal. Malgré cette situation ambiguë, il convient de préciser que le matériel installé est de très bonne manufacture et que sa pose est également soignée et professionnelle. La commission travaux a proposé aux conseillers plusieurs options pour la gestion des intérêts de la commune. Après un vote à bulletin secret, c’est l’option n°2.0 qui a été retenu (10 voix sur 14) à savoir une acception des travaux sous conditions :
- Acceptation de la couleur gris clair
- Refus des panneaux pleins gris clairs et remplacement de ces derniers par des vitres - Refus des double vantaux lorsque techniquement possible
Il est précisé que la couleur de la façade, tableaux et tablettes des fenêtres seront à adapter avec la couleur gris clair
Fin de la réunion à 21H