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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 20 10 2023
Déliberation - CR Liste des deliberations 20 10 2023
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - CR Liste des deliberations 20 10 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 20 OCTOBRE 2023
N° d'ordre Objet
20231020CM112 Création du Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF)
20231020CM113 Convention Adulte Relais avec l'Etat
20231020CM114 Cession de terrain au lieu-dit l'Echarbeau - France Loire
20231020CM115 Mise à jour du règlement général d’utilisation des équipements culturels, sportifs et des salles municipales
20231020CM116 Convention bipartite fixant les modalités et tarifs d’utilisation des installations sportives de la ville par le lycée Gaudier Brzeska
20231020CM117 Convention bipartite fixant les modalités et tarifs d’utilisation des installations sportives de la ville par le lycée Jacques Monod
20231020CM118 Renouvellement de la convention pour l’organisation d’activités sportives avec les intervenants extérieurs entre la ville et l’Éducation Nationale
20231020CM119 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association Jeunes Abraysiens Solidaires
20231020CM120 Désignation des référents déontologues des conseils municipaux
20231020CM121 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable – exercice 2022
20231020CM122 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement – exercice 2022
20231020CM123 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets – exercice 2022
Etat des décisions
Le dossier du conseil municipal est consultable sur le site de la ville.
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