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Déliberation - CR Liste des deliberations 141
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - CR Liste des deliberations 141)
Thèmes du document : Humanitaire, Consommateurs, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 30 JUIN 2023
N° d'ordre Objet
20230630CM057 Convention de partenariat avec le Groupement d'Intérêt Public "Pro Santé Centre Val de Loire"
20230630CM058 Affectations des résultats 2022 du budget principal
20230630CM059 Budget Supplémentaire 2023
20230630CM060 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - tarifs applicables au 1er janvier 2024
20230630CM061 Modification d'une autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) pour la restructuration du groupe scolaire Gallouédec
20230630CM062 Création d'une autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) pour l'opération de requalification du quartier Rostand
20230630CM063 Création d'une autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) pour l'opération d'aménagement du secteur du Petit Bois
20230630CM064 Création d'une autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) pour l'opération de réhabilitation de la halle des sports
20230630CM065 Demande d'intervention de l'EPFLI Coeur de France - Entrée rue de la Mairie OUEST
20230630CM066 Demande d'intervention de l'EPFLI Coeur de France - Entrée rue de la Mairie EST
20230630CM067 Demande d'intervention de l'EPFLI Coeur de France - Ilot de la Poste
20230630CM068 Demande d'intervention de l'EPFLI Coeur de France - Malvoisine
20230630CM069 Demande d'intervention de l'EPFLI Coeur de France - Port Saint-Loup
20230630CM070 Contractualisation avec Alcome pour réduire la présence des mégots dans l'espace public
20230630CM071 Convention de partenariat du projet de restauration des Friches Agricoles sur la ZAP de Semoy et Saint-Jean de Braye
20230630CM072 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association TU CONNAIS LA NOUVELLE
20230630CM073 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association CHAPITRE 2
20230630CM074 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association SMOC
1/2 TIR
20230630CM075 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la ville et l’association SMOC VOLLEY
20230630CM076 Subvention de projet à l’association AMASCO et PETITS DEBROUILLARDS
20230630CM077 Subvention de projet aux associations - TU CONNAIS LA NOUVELLE - LA POMONE
20230630CM078 Demande de subvention d'urgence de la SMOC NATATION
20230630CM079 Commission 1 - Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’un chantier international à Saint-Jean de Braye
20230630CM080 Commission 1 - Convention de partenariat pour une journée nationale des assistant(e)s maternel(le)s
20230630CM081 Exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement de l'eau, traitement de l'air et climatisation de la piscine Obraysie - contrat type P2 - Autorisation de signer le marché
20230630CM082 Acquisition de divers véhicules et équipements, reprise d'anciens véhicules - autorisation de signer les marchés
20230630CM083 Mutualisation des achats - Ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le C.C.A.S. d'Orléans et les communes de la Métropole
20230630CM084 Adhésion à la centrale d'achat RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
20230630CM085 Convention de mise à disposition individuelle entre la ville de Saint-Jean de Braye et la ville de CHECY
20230630CM086 Modification du tableau des emplois au 1er août 2023
20230630CM087 Modification du tableau des effectifs au 1er août 2023
20230630CM088 Modification temporaire de lieu de célébration des mariages
Etat des décisions
Le dossier du conseil municipal est consultable sur le site de la ville.
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