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Procès Verbal - PV JUILLET Date de mise en ligne
Procès Verbal - PV JANVIER 2024 date de mise en ligne
Procès Verbal - PV Novembre 2023 date de mise en ligne
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune d'Anthy-sur-Léman.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Novembre 2023 date de mise en ligne)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
13
NOVEMBRE
2023
Le
treize
novembre
deux
mille
vingt-trois,
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
ASNI-
DUCHENE
Isabelle,
Maire.
Présents
:
Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Maire ;
M.
GALLAY
Joël,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSI-DUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
Jean-Paul,
Adjoints ;
Mme
DETRAZ
Viviane,
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle,
M.
COLY
Vincent,
Mme
MESSAMER
Vanessa,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
BONDAZ
Christine,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
: M.
VACHERAND
Jean-Pierre
(pouvoir
à
Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle),
Mme
FERT
Marie-Christine
(pouvoir
à
M.
VIOUT
Rémy),
M.
RIMET
Frédéric,
Mme
PRUD'HOMME
Céline
(pouvoir
à
Mme
JACQUIER
Christine)
et
Mme
JACQUIER
Jennifer
(pouvoir
à Mme
BONDAZ
Christine).
Secrétaire
de
séance
nommée
: Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
Date
de
convocation
: 8
novembre
2023
LÉLELLEELELL
ESS)
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
16
octobre
2023,
Affaires
Générales
:
-
Décisions
du
Maire,
-
Location
des
salles
communales
: modification
du
règlement
intérieur,
Affaires
Financières
:
-
Budget
Principal,
décision
modificative
n°3,
=
Réfection
du
terrain
de
football :
Ÿ”_
Marché
de
travaux
: lancement
de
la consultation,
Ÿ”_
Demande
de
subventions,
-
Rénovation
énergétique
de
l'Espace
du
Lac,
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
lancement
de
la consultation,
Ressources
Humaines :
-
Création
d’un
emploi
temporaire
à temps
complet
d’adjoint
administratif,
Questions
diverses.
KRKRRRAERERERÉ
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
16
OCTOBRE
2023.
Après
modifications,
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
AFFAIRES
GENERALES.
DECISIONS
DU
MAIRE.
Mme
le
Maire
informe
que,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
(délibération
du
31
août
2020),
elle
a pris
les décisions
suivantes : N°
OBJET
MONTANT
DECISION 2023.104
Installation
d
un
alimentation
lave-vaisselle
à la tisanerie
du
groupe
52137
€ HT
scolaire,
validation
du
devis
Mugnier
Elec
2023.105
Achat
d’illumination
de
Noël,
validation
du
devis
Leblanc
2 09728E
HT
Illuminations Remplacement
des
boutons
moletés
des
portes
du
Groupe
Scolaire
2023.106
et de
l’'ABC),
validation
du
devis
Prolians
BI
ENT
2023.107
Remplacement de
2 portes
fenêtres
et
Î
porte
d'accès
aux
Hutins,
14
57720E
HT
validation
du
devis
Ouver’tur
2023.108
Transport
des élèves
du
groupe
scolaire
dans
le cadre
du
festival
des
509,10
€ HT
p'tits
malins,
validation
du
devis
SAT
Annonce
légale
accord
cadre
à
bons
de
commande
de
maîtrise
2023.109
|
d'œuvre
pour
les
travaux
d'aménagement
et
de
réfection
de
voirie,
678,02
EHT
validation
du
bon
de
commande
le Messager
2023.110
|
Acquisition
de
panneaux,
validation
du
devis
Signaux
Girod
1 772,35
E HT
2023.111
Assurances
« dommage
aux
biens
» et
risques
techniques,
validation
12
838,00
€
°
des
devis
MMA
276,00
€
2023112
Achat
de
vêtements
de
travail
pour
les
services
techniques,
113730€
HT
validation
du
devis
Vaudaux
Concert
d’automne
du
12
novembre
2023
à
la
Médiathèque,
2023.15
validation
du
devis
Reymond
Moret
et Jean
Michel
Sonnerat
800,00
€
2023.114
Transport des élèves
du
groupe
scolaire
au
Ciné
Léman,
validation
660,00
€
des
devis
Borini
Chablais
2023115
Acquisition
d'armoires
pour
la
Mairie
et
le
Centre
Technique
2 504,14E
HT
Municipal,
validation
du
devis
Bruneau
Bornage
partiel
de
la parcelle
AB
366,
validation
du
devis
SELARL
2023.16
de
géomètresexperts
DPLG
Trombert
&
Magretti
1 530,00
€ HT
Rétablissement
des
limites
de
la
parcelle
AC75,
validation
du
devis
2023.17
SELARL
de
géomètres-experts
DPLG
Trombert
&
Magretti
865,00
€ HT
2023.118
|
Acquisition
d’un
portique
de
parking,
validation
du
devis
KG
Mat
2 614,13
E HT
2023.119
Travaux
d’élagage
de
platanes,
tilleuls
et chênes,
validation
du
devis
4 350,00
€ HT
Passion
Terrasse
Bornage
partiel
des
parcelles
aux
Hutins,
validation
du
devis
2023.120
SELARL
de géomètres-experts
DPLG
Trombert
&
Magretti
1 600,00
€ HT
2023121
Achat
de
fournitures
pour
le
groupe
scolaire,
validation
des
devis
189,81
EHT
Majuscule
2023.122
Achat
de
fournitures
pour
le
groupe
scolaire,
validation
des
devis
290,76
E HT
Majuscule
2023123
Transport
des
élèves
du
groupe
scolaire
à
la
Cité
de
l'Eau
du
1 230,00
€ TTC
23.01.2024
au
07.03.2024
- 8 séances,
validation
du
devis
Borini
Pour
le compte
de
Mme
JACQUIER
Jennifer,
absente,
Mme
BONDAZ
Christine
demande
comment
a
été
fait
le
choix
de
l'assureur
pour
le contrat
d'assurance
dommages
aux
Biens.
Mme
le
Maire
précise
que
ce choix
a été fait ensemble
suite à une
consultation.
Ce
contrat
est conclu
pour
une
durée
de
3 ans.
M.
SAPPEY
Jean-Louis
demande
:
-
Qui
a
la
charge
du
remplacement
de
2
portes-fenêtres
et
1 porte
d'accès
aux
Hutins.
IL est
précisé
que
ce local étant
communal,
il est donc
à la charge
de
la Commune.
-
Le
motif
du
remplacement
de
l’illumination
de
Noël.
Mme
le
Maire
précise
que
l’illumination
actuelle
est obsolète.
La
nouvelle
illumination
est en
led,
la consommation
sera
moindre.
-
Où
sera
installé
le
portique
de
parking.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
que
ce
portique
sera
installé
au parking de
Chantrell.
Mme
RUCHE
Sandrine
est
étonnée
du
montant
des
devis
relatifs
aux
transports
des
élèves
du
Groupe
Scolaire.
Mme
le Maire
précise
que
plusieurs
devis sont
demandés
mais
que
globalement,
il y
a peu
d'écart.
Mme
BONDAZ
Christine
demande
à quoi
correspond
les différents
devis relatifs aux
bornages. Mme
le Maire
précise
:
-
Bornage
partiel de
la parcelle
AB
366
: cela
concerne
un
litige avec
les propriétaires
de
la Pom2pin,
=
Rétablissement
des
limites
de
la parcelle
AC75
: ce bornage
est réalisé route
des
Rives,
-
Bornage
partiel
des
parcelles
aux
Hutins
: l’agriculteur
ayant
terminé
l'exploitation
des
parcelles,
il
convenait
de délimiter
les parcelles
pour
lui permettre
de semer
sur les parcelles
non
concernées
par
le
futur projet d'aménagement
du
pôle sportif.
M.
GALLAY
Joël,
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
pour
lesquelles
il
n’y
a
pas
lieu
de
préempter :
-
Parcelle
AA174,
4 rue
de
la Luche,
-
Parcelle
AB112,
les
Ebaux
Ouest.
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
le
Maire
sur
le
fondement
des
délégations
données
par
le Conseil
Municipal.
DELIBERATION
N°
082/2023
LOCATION
DES
SALLES
COMMUNALES
:
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR. Mme
JACQUIER
Christine
rappelle
la
délibération
du
25
octobre
2021
portant
modification
du
règlement
intérieur
des
salles
communales.
Suite
à
l'aménagement
du
parvis
de
l'Espace
du
Lac,
il
convient
de
modifier
l’article
11
-
Stationnement
du
règlement
intérieur,
comme
suit :
« L'Occupant
doit
communiquer
sur
les
divers
sites
de
stationnements
et
leurs
capacités
théoriques
(voir
plan
annexe
3)
et
inciter
les
participants
à
l’utilisation
des
transports
en
commun,
covoiturage,
vélos..Il
est
rappelé
que
le
stationnement
n’est
autorisé
que
sur
les
emplacements
matérialisés.
Les
espaces
suivants
: placette
en
gravier
et
esplanade
béton
de
l’Espace
du
lac,
cour
intérieure
des
Laurentides,
et
accès
cuisine
de
la
salle
des
Hutins,
sont
réservés
uniquement
au
chargement/
déchargement
du
matériel
et
des
marchandises.
A
l'issue
de
cette
opération,
les
véhicules
seront
immédiatement
retirés
et les dispositifs
de
fermeture
remis
en
place.
Seuls
les
véhicules
indispensables
au
fonctionnement
de
l’activité
seront
autorisés
sur
ces
espaces
après
accord
de
la
collectivité
(camion
de
service
de
secours,
camion
du
Don
du
Sang,
camion
ou
remorque
frigorifique,
véhicule
communal).
Tout
véhicule
ne
respectant
pas
ces
consignes
pourra
être
verbalisé.
En
toutes
circonstances,
il conviendra
impérativement
de
laisser
libre
de
tout
stationnement
les
voies
d’accès à
la salle
afin
de
permettre
notamment
l’accès
aux
secours.
»
Pour
le compte
de
Mme
JACQUIER
Jennifer,
absente,
Mme
BONDAZ
Christine
précise
qu’effectivement
cette
placette
n’a
pas
à
être
utilisée
en
tant
que
parking
donc,
il y
a
lieu
de
modifier
Le
règlement.
Par
contre,
elle
n’est
pas
d’accord
sur
le fait
de
verbaliser
les véhicules.
D'autres
cas
d'infraction,
notamment,
la dépose
rapide
au
Groupe
Scolaire
non
respectée
ainsi
que
la présence
de
chiens
sur
la plage
des
Recorts
lors
des
marchés
d'été
ne
sont
pas
verbalisé.
Mme
le Maire
précise
qu'aucun
véhicule
ne
stationne
sur
la
dépose
rapide
à proprement
parlé.
Certains
parents
ont été verbalisés
car stationnant
sur les places
PMR.
Pour
le
compte
de
Mme
JACQUIER
Jennifer,
absente,
Mme
BONDAZ
Christine
demande
de
la
cohérence
et qu’un
rappel
soit
adressé
aux
parents.
Mme
le
Maire
rappelle
que
le point
à
l’ordre
du
jour
concerne
la modification
du
règlement
intérieur
de
location
des
salles
communales.
Mme
JACQUIER
Christine
précise
qu’un
plan
accompagnera
le
règlement
afin
de
matérialiser
les
stationnements
possibles
et
souligne
que
la
plupart
des
associations
joue
le jeu
à
l'exception
de
quelques
autres. Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
avec
17
voix
pour
et
1
abstention
(Mme
JACQUIER
Jennifer) :
-
APPROUVE
la
modification
de
l’article
11
-
stationnement
du
règlement
intérieur
susmentionné.
AFFAIRES
FINANCIERES.
DELIBERATION
N°
083/2023
BUDGET
PRINCIPAL
: DECISION
MODIFICATIVE
N°3.
M.
VIOUT
Rémy
expose
qu’il
convient
d’ajuster
le
budget
de
la
Commune,
pour
l'exercice
2023.
En
effet,
le
montant
de
l'attribution
de
compensation
d’investissement
n'avait
pas
été
inscrite
en
dépenses.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
DECIDE
de
modifier
le budget
de
la Commune,
pour
l’exercice
2023,
ainsi
qu’il
suit :
Section
de
fonctionnement
- Dépenses
0,00
€
Ch.-Art.
011-615228
- Autres
bâtiments
-
40
474,00
€
Ch.-Art.
023-023
- Virement
à la section
d’investissement
+
40
474,00
€
Section
d’investissement
-
Dépenses
+
©
00
€
Ch.-Art.
204-2046
- Attributions
de
compensations.
+
40
474,00
€
Section
d’investissement
-
Recettes
+
40
474,00
€
Ch.-Art.
021-021
- Virement
de
la section
de
fonctionnement
+
40
474,00
€
DELIBERATION
N°
084/2023
REFECTION
DU
TERRAIN
DE
FOOTBALL
: MARCHE
DE
TRAVAUX,
LANCEMENT
DE
LA
CONSULTATION
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION.
Mme
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°
046/2023
du
12
juin
2023
décidant
de
refaire
le
terrain
de
football
en
gazon
synthétique.
Lors
de
la
dernière
réunion,
le
maître
d'œuvre
a
présenté
l’étude
d’avant-projet
(AVP).
Cette
étude
est réalisée
selon
les
caractéristiques
actuelles
du
terrain.
Récapitulatif
des
travaux
- gazon
45mm :
O1
-
Prix
généraux
45
000,00
€
02
- Travaux
préparatoires
2 000,00
€
03
- Travaux
de
terrassement
83
225,00
€
04
- Travaux
de
voirie
166
535,00
€
05
-
Bordures
33
911,00
€
06
- Assainissement
eaux
pluviales
97
406,00
€
07
- Eclairage
extérieur
55
694,00
€
08
-
Revêtements
bitumineux
13
090,00
€
09
- Mobilier
urbain
370
550,00
€
10
- Serrurerie
31
846,00
€
11
-
Espaces
verts
1 050,00
€
Total
Général
HT
900
307,00
€
TVA
180
061,40
€
Total
TTC
1 080
368,40
€ Le
calendrier
serait
le suivant
:
-
Etude
projet
: fin
2023/début
2024
-__
Dossier
de
consultation
des
entreprises
: février
2024
-
Démarrage
des
travaux :
fin
avril /
début
mai
2024
-
Travaux
: 3
à 4 mois
- _
Réception
du
stade
: septembre
2024
M.
VIOUT
Rémy
précise
que
les
représentants
du
club
de
football
ont
été
invités
à
la
réunion
avec
le
maître
d'œuvre.
Ils
ont
confirmé
que
la
taille
du
terrain
actuel
convenait.
Par
ailleurs,
concernant
le
revêtement,
M.
VIOUT
Rémy
précise
que
le
caoutchouc
est
exclu
du
cahier
des
charges.
Par
contre,
le
cahier
des
charges
sera
ouvert
à d'autres
types
de
revêtements
mais
un
bilan
carbone
devra
être fourni.
Mme
le
Maire
précise
que
le
dossier
relatif
au
pôle
sportif
avance.
Par
conséquent,
des
demandes
pour
l’ensemble
des projets
permettront
d'obtenir des subventions
plus
importantes.
Mme
MESSAMER
Vanessa
demande
quel
est
le
pourcentage
des
subventions
que
la
Commune
peut
recevoir.
Mme
le Maire
expose
que
cela dépend
des enveloppes
disponibles.
M.
SAPPEY
Jean-Louis
demande
à quoi
correspondent
les revêtements
bitumineux.
Mme
le Maire
précise
que
ces
revêtements
vont
être
installés
autour
du
terrain.
Mme
BONDAZ
Christine
demande
si la réception
en septembre
2024
risque
de poser problème
au
club
de
football.
Mme
le Maire
répond
que
le planning
a été calé avec
le club
de football.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à lancer
la procédure
d’appel
d'offres
concernant
les
travaux
de
réfection
du
terrain
de
football,
- _ AUTORISE
Mme
le Maire
à solliciter
l'Etat,
la Région
Auvergne
Auvergne-Rhône-Alpes,
la
Fédération
Française
de
Football,
l'Agence
Nationale
du
Sport,
au
Département
de
la
Haute-Savoie
ainsi
qu’à
Thonon
Agglomération
et
tout
autre
organisme,
pour
être
éligible
à une
subvention,
la plus
haute
possible,
permettant
le financement
de
réfection
du
terrain
de
football,
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
se
référant
à ce
dossier.
DELIBERATION
N°
085/2023
RENOVATION
ENERGETIQUE
DE
L'ESPACE
DU
LAC,
MISSION
DE
MAITRISE
D’'ŒUVRE
: LANCEMENT
DE
LA
CONSULTATION.
Mme
le
Maire
rappelle
le
souhait
de
s'engager
dans
la
rénovation
de
l’Espace
du
Lac
suite
à
l'audit
énergétique
menée
par
le SYANE
en
2022.
Cet
audit
faisait
ressortir
une
liste
de
préconisations
avec
des
degrés
de
priorité.
Afin
de
mener
à
bien
ces
travaux
de
rénovation,
il
est
nécessaire
de
lancer
une
consultation
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre.
Le
rapporteur
précise
que
ces
travaux
seront
lissés
sur
plusieurs
années.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à lancer
la procédure
d’appel
d'offres
concernant
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la rénovation
énergétique
de
l'Espace
du
Lac,
-
AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
toutes
les pièces
se référant
à ce
dossier.
RESSOURCES
HUMAINES.
DELIBERATION
N°
086/2023
CREATION
D’UN
EMPLOI
TEMPORAIRE
A
TEMPS
COMPLET
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL.
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
notamment
son
article
L.332-23
1°, Vu
le
Décret
n°
88-145
du
15
février
1988
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et relatif aux
agents
contractuels
de
la Fonction
Publique
Territoriale,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
administratif
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à une
augmentation
de
tâches
administratives
au
secrétariat
et à l’accueil
de
la mairie,
Considérant
qu’afin
de
répondre
aux
besoins
des
administrés
et d’écourter
les
délais
d’attente,
il
est nécessaire
de
renforcer
le service
administratif de
la mairie,
Mme
le Maire
expose
que
ce poste viendra
en complément
du
poste
de
l'accueil.
Mme
DETRAZ
Viviane
demande
ce qu’il se passera
à la fin du
contrat.
Mme
le Maire
explique
qu’il sera
alors possible
de créer définitivement
ce poste.
Le
secrétariat
de
la
Mairie
est
actuellement
fermé
les
mardis
et jeudis
(accueil
téléphonique
et
physique
fermé
au
public),
Mme
BONDAZ
Christine
demande
si cette
personne
répondra
au
téléphone
ces jours
de
fermeture.
Mme
le Maire
précise
que
le répondeur
est consulté
et que
les administrés
sont recontactés.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
DÉCIDE
de
créer
un
emploi
d’Adjoint
Administratif
Territorial
contractuel
à
temps
complet,
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
dans
les
services
administratifs
de
la mairie,
pour
une
période
d’un
an
à compter
de
son
recrutement.
-
CHARGE
le Maire
de
procéder
à sa
nomination.
DIT
que
les crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget.
QUESTIONS
DIVERSES.
Mme
le Maire
expose
les dates
des
prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal
:
-
Lundi
11
décembre
2023,
Lundi
15
avril
2024,
-
Lundi
15
janvier
2024,
Lundi
13
mai
2024
-
Lundi
12
février
2024,
Lundi
17
juin
2024,
-
Lundi
18
mars
2024,
Lundi
15
juillet
2024.
J
Mme
le
Maire
informe
que
la
cérémonie
des
vœux
du
Maire
aura
lieu
jeudi
4
janvier
2024
à
19h00
à
lEspace
du
Lac
et
précise
que
celle
de
Thonon
Agglomération
est
fixée
au
mardi
23
janvier2024.
Mme
JACQUIER
Christine
informe
des
prochaines
manifestations
:
-
Samedi
18
novembre :
loto
de
la batterie-fanfare,
-
Samedi
25
novembre
: repas
des
ainés
(certains
élèves
de
CM2
viendront
aider
à servir).
Mme
le Maire
informe
que
les élections
du
Conseil
Municipal
Jeunes
auront
lieu
début
d’année
2024. Pour
le compte
de
Mme
JACQUIER
Jennifer,
absente,
Mme
BONDAZ
Christine
:
- __ Informe
que
le chemin
de
Pré
Biollat
s’éteint
plus
tôt,
-
Demande
si des
candidats
ont
postulé
pour
le
poste
d'ASVP.
Mme
le
Maire
précise
ne
pas
avoir
de
nouvelle
pour
le moment
et précise
que
des
entretiens
sont
actuellement
en
cours
pour
le poste
aux
Services
Techniques.
Mme
DETRAZ
Viviane
est
étonnée
de
voir
les
bassins
à
nouveau
en
fonctionnement.
Mme
le
Maire
précise
que
les
restrictions
d’eau
sont
levées.
M.
VESIN
Jean-Paul
précise
que
l'état des
nappes
phréatiques
est consultable
sur
le site
BRGM. Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle
:
-
Demande
si des
renseignements
ont
pu
être
pris
auprès
de
Thonon
Agglomération
sur
la
possibilité
d'instaurer
le
ramassage
des
ordures
ménagères
1
fois
par
semaine.
Mme
JACQUIER
Christine
va se renseigner.
-
Indique
que
le marché
de
Noël
aura
lieu
le
10 décembre
2023.
-
Expose
que
les
chiens
sont
interdits
sur
les
plages
de
mai
à septembre.
Actuellement,
les
panneaux
sont
bombés
et
d’autres
grattés.
Seraitil
possible
de
changer
les
panneaux.
M.
VESIN
Jean-Paul
précise
qu’il
est compliqué
de verbaliser
un
propriétaire
de
chien.
-
Demande
si
la
fuite
d’eau
route
des
Rives
a
été
réglée.
M.
VESIN
Jean-Paul
précise
que
Thonon
Agglomération
est intervenu
le 6 novembre.
Mme
BONDAZ
Christine
demande
ce qu’il
en
est de
la pétition
contre
le bruit
de
la buvette
de
Corzent.
Mme
le Maire
précise
qu'aucune
pétition
n’est
arrivée
en
Mairie.
Des
mails
positifs
et
négatifs ont été adressés en
Mairie.
Aussi,
les résidents seront
reçus
la semaine
prochaine.
L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À
20H25. COMMUNE
D’ANTHY-SUR-LEMAN (Haute-Savoie)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
13
NOVEMBRE
2023
FEUILLET
DE
CLÔTURE
Nombre
de Conseillers
:
-
en
exercice
19
Date
de
la convocation
08/11/2023
-
présents
i4
Date
de
la séance
13/11/2023
-
absents
05
Nombre
de
délibérations
05
-
votants
18
-
procuration
04
Liste
récapitulative
des
délibérations
:
e
_082/2023
: Location
des
salles communales
: modification
du
règlement
intérieur
(13.11.2023/01),
e
_083/2023
: Budget
Principal,
décision
modificative
n°3
(13.11.2023/02),
e
_084/2023
: Réfection
du
terrain
de
football
: Marché
de
travaux,
lancement
de
la
consultation
et
demande
de
subventions
(13.11.2023/03),
e
_085/2023
: Rénovation
énergétique
de
l'Espace
du
Lac,
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
lancement
de
la consultation
(13.11.2023/04),
e
086/2023:
Création
d’un
emploi
temporaire
à
temps
complet
d’adjoint
administratif
(13.11.2023/05),
Membres
présents
à
la
séance
:
Présents
: Mme
ASNI-DUCHENE
Isabelle,
Maire
; M.
GALLAY
Joël,
Mme
JACQUIER
Christine,
M.
VIOUT
Rémy,
Mme
AYISSIDUBOULOZ
Mélanie,
M.
VESIN
jean-Paul,
Adjoints
; Mme
DETRAZ
Viviane,
Mme
BOLE-FEYSOT
Isabelle,
M.
COLY
Vincent,
Mme
MESSAMER
Vanessa,
M.
BOURDIN
Florian,
M.
SAPPEY
Jean-Louis,
Mme
RUCHE
Sandrine,
Mme
BONDAZ
Christine,
Conseillers
Municipaux. Signatures
:
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Isabelle
BOLE-FEYSOT
Isabelle
ASNIDUCHENE
6 Délibérations
n°
082/2023
à 086/2023
télétransmises
en
Préfecture
et
mises
en
ligne
le
17/11/2023
Date
de
mise
en
ligne
: 18/12/2023