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Convocation - CM DU 26 6 23 CONVOCATION ET ODJ VER ANONYM POUR
Ordre du Jour - CM DU 31 3 25 CONVOC ET ODJ ANONYM
Procès Verbal - CM DU 31 3 25 PV VERS ANONYM
Procès Verbal - CM 30 6 25 PV VERS ANONYM SIGN OG ET CH D
Ordre du Jour - CM DU 3 02 25 CONVOC ET ODJ ANONYM
Ordre du Jour - CM 13 10 25 CONVOC ET ODJ ANONYM POUR AFFICHAGE ET
Procès Verbal - PV DU 7 04 23 VER ANONYM
Procès Verbal - CM DU 8 4 24 PV VERS ANONYM
Déliberation - CM 13 10 25 LISTE DELIB ADOPT VERS ANONYM
Convocation - CM 30 6 25 Convocation et ODJ VER Anonym
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Béthune.
Lien du pdf (Convocation - CM 30 6 25 Convocation et ODJ VER Anonym)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Aménagement du territoire,
SMART CITY
Béthune, Le 24 juin 2025
Dossier suivi par: Mme Laetitia RAMSKI - Directrice Affaires
juridiques, Etat civil et Assemblées
Poste : 2574
Objet : Convocation à La réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion du Conseil Municipal,
qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, Salon d'honneur :
Le Lundi 30 juin 2025 à 18h30
Les débats de cette séance seront retransmis en direct.
Par ailleurs, je vous prie de bien vouloir veiller à télécharger La
séance sur votre tablette, ainsi que de charger ladite tablette.
Tout document relatif à l'ordre du jour pourra être consulté en Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations
distinguées.
qu. Guet Le Maire,
Olivier GACQUERRE LLarcion 2 nony ed a poilee DE X ll FAC
Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2025
VIE LOCALE
8-01 Contrat d'association - Subventions aux établissements maternels et élémentaires
d'enseignement privé
8-02 Cellule de lutte contre l'évitement scolaire - Signature de convention avec la Caisse
d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais (CAF)
8-03 Modifications des horaires d'entrée et de sortie de l'école Jules Ferry Primaire 8-04 ALSH Collège - Modification de tarification
8-05 Bourse au permis de conduire - 2ème session 2025 et session 2026 8-06 Subventions exceptionnelles - Participation Pass'Jeunes - Affectation des crédits 8-07 Subventions de fonctionnement et exceptionnelles - Sports - Affectation des crédits 8-08 Vente d'objets publicitaires - Modification des tarifs - Convention avec l'Office du
Tourisme
DEMOCRATIE DE PROXIMITE ET COHESION SOCIALE
7-01 Subventions de fonctionnement et exceptionnelles - Vie Associative - Affectation des
crédits
7-02 Maison des Jeunes - Subvention exceptionnelle - Organisation olympiades inter-lycées
2025
7-03 Mise en place du dispositif "Argent de poche" dans le cadre de la Maison Des Jeunes
CADRE DE VIE
10-01 Association Habitat Insertion / ACI L'ARC - Signature de la convention d'insertion par l'emploi - Collecte des encombrants 2024 et 2025 - Régularisation 10-02 Convention pour la campagne de stérilisation et identification des chats errants sur le territoire de la Ville de Béthune avec l'association 30 Millions d'Amis - Signature de la
convention au titre de l'année 2025
10-03 Occupation d'un terrain public communal situé 32 rue Henri Barbusse à Béthune - Signature de la convention d'occupation temporaire avec les associations
10-04 Concours des maisons fleuries - Edition 2025
PREVENTION ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
6-01 Mise en place de la vidéoverbalisation
6-02 Mise en place d'une facturation du coût de transport et de la prise en charge des personnes interpellées en état d'ivresse publique et manifeste
PATRIMOINE HISTORIQUE
14-01 Soutien pour la sauvegarde du patrimoine privé - Association Fondation du Patrimoine - Labellisation des immeubles des propriétaires privés non protégés au titre des monuments historiques - Subvention exceptionnelle au titre de l'année 2025 et convention 14-02 Association - Subvention exceptionnelle - Année 2025 14-03 Adhésion et cotisation à l'association la beauté sauvera le Monde 14-04 Associations culturelles - Subventions de fonctionnement - Année 2025 14-05 Travaux Hôtel de Ville - Restauration des vitraux et verrières latérales, mosaïques dans le hall d'entrée de l'Hôtel de Ville - Lancement d'une campagne de souscription avec la Fondation du Patrimoine
14-06 Projet Théâtre en amateur - Subventions exceptionnelles aux associations
participantes - Année 2025
AMENAGEMENT URBAIN
9-01 Bilan de clôture de la concession d'aménagement TERRITOIRES 62 - Quartier de
l'Horlogerie
9-02 Transfert complémentaire d'espaces verts dans le domaine public - Quartier de l'Horlogerie
9-03 Avenant n°4 à la promesse de vente du 27 juillet 2022 du lot 9B de l'écoquartier de l'Horlogerie.
9-04 Signature d'un bail professionnel entre la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane et la Ville de Béthune pour la location d'un ensemble immobilier, sis avenue Fleming - Délibération modificative
9-05 Signature d'une convention tripartite pour la réalisation d'un chantier école sur un bâtiment de la Ville de Béthune pour le compte de l'association
9-06 Signature d'une convention d'occupation au orofit
9-07 Vente des parcelles au profit de
9-08 Ouverture d'une enquête publique en vue du déclassement des parcelles rue de Lille nécessaire à la création de la Cité de la Musique et de la Danse par la Communauté
d'Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane
9-09 Approbation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2030
9-10 Dispositif OPAH-RU - Subvention ville au ravalement des façades - Elargissement du périmètre
9-11 Renonciations d'incorporation de biens sans maître
9-12 Adhésion à l'association Cités Jardins du Bassin Minier Nord/Pas-de-Calais - Année 2025
9-13 Rétrocession de la parcelle AS 313, sise rue Copernic, Lieu dit Impasse Baert, dans le domaine public routier communal
MAITRISE__D'OUVRAGE __ CONDUITE OPERATION GESTION _ET ENTRETIEN _ DU PATRIMOINE
13-01 Cité de la Musique et de la Danse - Convention de délégation de Maitrise d'Ouvrage entre la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane et la Ville de Béthune pour l'aménagement du parc urbain
13-02 Convention de délégation de Service Public du réseau de chaleur de Béthune entre la Société DALKIA et la Ville de Béthune - Signature de l'avenant n°2
SYSTEMES D'INFORMATIONS
4-01 Don de matériels informatiques entre la Ville de Béthune et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Béthune
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
5-02 Délégation de pouvoirs au Maire
FINANCES CONTROLE DE GESTION ET DE L'EVALUATION
2-01 Budget - Exercice 2025 - Décision modificative n°1 - Adoption
2-02 CABBALR - Modification de l'attribution de compensation 2024 suite à la suppression de la dotation de solidarité communautaire
RESSOURCES HUMAINES 3-01 Création de postes
3-02 Contrats
3-03 Contrat de projet - Chef de projet technique des systèmes d'information 3-04 Mise à disposition de service en lien avec la Communauté d'Agglomération Béthune- Bruay Artois-Lys Romane
3-05 Rémunération du personnel vacataire théâtre, manifestations culturelles et festives 3-06 Remboursement de frais de formation des élus
AFFAIRES JURIDIQUES ETAT CIVIL ET ASSEMBLEES
1 - Compte rendu des décisions prises par le Maire