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Arrêté - Préfecture - Oise - 20100325 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 25 mars 2010
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20100325 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Budget, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
Recueil des actes administratifs n°spéclat
du 25 mars 2010
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU DE L'URBANISME, DES AFFAIRES FONCIERES ET SCOLAIRES
%7
ARRETE DE DECLARATION
D'UTILITE
PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
DU
16
MARS 2010 RELATIF AU
PROJET DE REALISATION D'UN PÔLE SPORTIF ET DE LOISIRS - COMMUNE DE BAZICOURT
II
DIRECTIONS
REGIONAEES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA
CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE
L'EMPLOI DE PICARDIE
>
ARRETE
DU
17
MARS
2010
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGHATURE
EN
QUALITE
DE
RESPONSABLE
D'UNITE OPERATIONNELLE {RUO}
POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET DES DÉPENSES DE L'ETAT IMPUTEES SUR LE BUDGET DE L'ETAT
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
>
ARRETE
OÙ
23
MARS
2010
PORTANT
INSTITUTION
D'UNE
REGIE
D'AVANCES
E€T
DE
RÉCETTES
AUPRES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTYALE CES TERRIROIRES DE L'OISE
L 4
ARRETE
DU
23
MARS
2010
PORTANT
NOMINATION
D'UN
REGISSEUR
D'AVANCES
ET
DE
RECETTES AUPRES DE LA DIRECTION DEPARYEMENTALE DES TERRITOIRE DE
L'GISE
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