Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200619 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130430 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20151112 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20201015 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200814 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260522 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190606 RAA Spécial Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250617 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20130418 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170804 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240624 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 24 juin 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240624 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Budget,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 24 juin 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 juin 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 24 juin 2024
1
9
10
11
12
13
14
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ DU 24 JUIN 2024 PORTANT RÈGLEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE DE DIEUDONNÉ
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. ALEXANDRE HAMADI
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À MME MATHILDE MICHON
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. FABIEN MULLER
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. CHRISTOPHE DUBUISSON
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. AIME M'BENGUE
ARRÊTÉ DU 14 JUIN 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. PETER LEDENT
15
22
27
31
35
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 JUIN 2024 DÉLIVRANT L'HOMOLOGATION DU PLAN ANNUEL DE RÉPARTITION DES PRÉLÈVEMENTS À L'ORGANISME UNIQUE DE GESTION COLLECTIVE SUR LE BASSIN DE L'ARONDE POUR L'ANNÉE 2024
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202405-01-A1 DU 24 JUIN 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE DÉPOSE ET REPOSE D'UN PMV AU PR 70+700 SENS LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 1ER JUILLET AU 2 AOÛT 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202406-03-A1 DU 24 JUIN 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION PENDANT LA FERMETURE DE L'AIR DE REPOS DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE SITUÉE AU PR 61+500 SENS LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE A1 POUR INTERVENTION SUR LE PYLÔNE PAR ORANGE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202406-02-A1 DU 24 JUIN 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DES SANITAIRES DE L'AIRE DE ROBERVAL OUEST SITUÉE AU PR 53+794 SENS LILLE PARIS DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE COMPRISE ENTRE LA SIGNATURE DE L'ARRÊTÉ ET LE 30 AOÛT 2024
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DOS-PPT60-2024-02 DU 20 JUIN 2024 RELATIF AU TABLEAU DE GARDE DES TRANSPORTS SANITAIRES DANS CHAQUE SECTEUR DU DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2024